E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées (1581-1953)

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Modalités d'entrées

Dépôt du 25 avril 1996

Domaines nationaux aliénés à la commune et biens de la cure : inventaire.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161/N1 (Cote)

Date

1791-1792