Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret d'aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente [ 1791-1792], tableau d'obligations (1791).

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E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)

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Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027 (Cote)

Date

1585-1962

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018

Mots clés lieux

Bléré (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Archives postérieures à 1789

Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.

5 N - Biens nationaux

Adjudication

Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret d'aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente [ 1791-1792], tableau d'obligations (1791).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027/5N8 (Cote)

Date

1790-1792

Mots clés matières

biens nationaux, adjudication

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

correspondance, liste

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