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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
Date
1867-1920
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°2
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
Date
1879-1920
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°3
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
Date
1898-1907
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°4
Cote
EDEP148/G9 (Cote)
Date
1856-1913
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
registre, rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Résultat n°5
Cote
EDEP152/L3 (Cote)
Date
1808-1902
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°6
Cote
EDEP103/G9 (Cote)
Date
1870-1910
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°7
Cote
EDEP080/G3 (Cote)
Date
1856-1881
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
Résultat n°8
Cote
EDEP178/G10 (Cote)
Date
1905-1918
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Résultat n°9
Cote
EDEP116/L5 (Cote)
Date
1898-1905
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°10
Cote
EDEP087/G6 (Cote)
Date
1862-1920
Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
Résultat n°11
Cote
EDEP030/G12 (Cote)
Date
1872-1911
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°12
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
Date
1903 - 1909
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°13
Cote
EDEP077/G30 (Cote)
Date
1890-1919
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°14
Cote
EDEP140/G12 (Cote)
Date
1856-1919
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°15
Cote
EDEP009/G8 (Cote)
Date
1903-1910
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°16
Cote
EDEP112/G11 (Cote)
Date
1879-1916
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°17
Cote
EDEP143/G10 (Cote)
Date
1856-1877
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Résultat n°18
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
Date
1910-1915
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°19
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
Date
1806-1971
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition, registre
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°20
Cote
EDEP042/G7 (Cote)
Date
1812-1918
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...
Résultat n°21
Cote
EDEP119/1G13 (Cote)
Date
1879-1931
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
Résultat n°22
Cote
EDEP056/G13 (Cote)
Date
1880-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles et registre
Résultat n°23
Cote
EDEP069/G2 (Cote)
Date
1880-1909
Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Résultat n°24
Cote
EDEP078/G9 (Cote)
Date
1875-1915
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°25
Cote
EDEP013/G12 (Cote)
Date
1878-1916
Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe sur les chiens
Résultat n°26
Cote
EDEP034/G6 (Cote)
Date
1881-1909
Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°27
Cote
EDEP114/G15 (Cote)
Date
1879-1889
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Résultat n°28
Cote
EDEP097/G15 (Cote)
Date
1871-1892
Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°29
Cote
EDEP105/G18 (Cote)
Date
1860-1916
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Résultat n°30
Cote
EDEP100/G20 (Cote)
Date
1888-1910
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Résultat n°31
Cote
EDEP134/G12 (Cote)
Date
1927-1951
Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°32
Cote
7M244 (Cote)
Date
1822
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Animaux domestiques, recensement : états numériques...
Résultat n°33
Cote
EDEP088/G13 (Cote)
Date
1899-1919
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°34
Cote
EDEP021/L4 (Cote)
Date
1899-1910
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens.
Résultat n°35
Cote
EDEP029/G17 (Cote)
Date
1876-1938
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chiens, déclaration : rôle
Résultat n°36
Cote
EDEP145/L4 (Cote)
Date
1855-1914
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°37
Cote
EDEP052/G32 (Cote)
Date
1892-1899
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°38
Cote
EDEP113/1G24 (Cote)
Date
1879-1919
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Résultat n°39
Cote
EDEP141/1G19 (Cote)
Date
1855-1910
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Contributions directes
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°40
Cote
EDEP037/G14 (Cote)
Date
1881-1908
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°41
Cote
EDEP117/G14 (Cote)
Date
1855-1919
Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°42
Cote
EDEP008/I5 (Cote)
Date
1909
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
Résultat n°43
Cote
EDEP074/G20 (Cote)
Date
1896-1918
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°44
Cote
EDEP124/G20 (Cote)
Date
1906-1918
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°45
Cote
EDEP107/G2 (Cote)
Date
1907
Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°46
Cote
EDEP082/L2 (Cote)
Date
1878-1916
Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°47
Cote
EDEP126/L9 (Cote)
Date
1855-1889
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens : registres destinés...
Résultat n°48
Cote
EDEP141/1I5 (Cote)
Date
1809-1913
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Chiens errants : correspondance
Résultat n°49
Cote
EDEP048/G13 (Cote)
Date
1858-1913
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Rôles de la taxe sur les chiens
Résultat n°50
Cote
EDEP145/G15 (Cote)
Date
1883-1909
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°51
Cote
EDEP084/G4 (Cote)
Date
1873-1908
Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens : rôles.
Résultat n°52
Cote
EDEP057/G13 (Cote)
Date
1857-1896
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens.
Résultat n°53
Cote
EDEP166/G1 (Cote)
Date
1892-1897
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Résultat n°54
Cote
EDEP136/G11 (Cote)
Date
1890-1911
Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°55
Cote
EDEP015/G21 (Cote)
Date
1855-1905
Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°56
Cote
EDEP060/G3 (Cote)
Date
1856-1871
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°57
Cote
EDEP020/G22 (Cote)
Date
1897 - 1919
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°58
Cote
EDEP075/G22 (Cote)
Date
1898-1905
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
  • Taxes sur les chiens : rôles.
Résultat n°59
Cote
EDEP027/2L5 (Cote)
Date
1871
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
Résultat n°60
Cote
EDEP054/G26 (Cote)
Date
1856-1919
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles
Résultat n°61
Cote
4M388 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°62
Cote
EDEP/058/L4 (Cote)
Date
1856-1919
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°63
Cote
EDEP134/G16 (Cote)
Date
1913-1917
Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre.
Résultat n°64
Cote
EDEP143/G19 (Cote)
Date
1890-1903
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°65
Cote
EDEP132/2L1 (Cote)
Date
1856-1935
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes...
Résultat n°66
Cote
EDEP078/L5 (Cote)
Date
1889-1938
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
Résultat n°67
Cote
EDEP128/G30 (Cote)
Date
1876-1893
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°68
Cote
EDEP110/L2 (Cote)
Date
1823-1861
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens
Résultat n°69
Cote
EDEP080/G8 (Cote)
Date
1898-1919
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°70
Cote
EDEP135/G4 (Cote)
Date
1898
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°71
Cote
EDEP126/G17 (Cote)
Date
1913-1932
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...
Résultat n°72
Cote
EDEP144/G2 (Cote)
Date
1914-1919
Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°73
Cote
EDEP104/G42 (Cote)
Date
1888-1966
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové
  • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
Résultat n°74
Cote
EDEP030/G13 (Cote)
Date
1900-1959
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
Résultat n°75
Cote
EDEP047/G10 (Cote)
Date
1907-1917
Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des taxes sur les chiens.
Résultat n°76
Cote
EDEP147/G9 (Cote)
Date
1899-1918
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°77
Cote
EDEP120/G2 (Cote)
Date
1888-1891
Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Résultat n°78
Cote
EDEP099/G24 (Cote)
Date
1856-1902
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens : rôles.
Résultat n°79
Cote
4M389 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...