Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1555-1969)

Déplier tous les niveaux

Commune de La Guerche (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP114 (Cote)

Date

1555-1969

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 25 mai 1993 et 9 juillet 2013

Mots clés lieux

La Guerche (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Guerche (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre napoléonien

Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP114/G15 (Cote)

Date

1879-1889

Présentation du contenu

1879 ; 1889

Mots clés matières

fiscalité, animal de compagnie

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.