Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

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E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1547-1976)

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Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP126 (Cote)

Date

1547-1976

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 septembre 1995 et du 18 octobre 2013

Mots clés lieux

Lerné (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Lerné (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP126/G17 (Cote)

Date

1913-1932

Présentation du contenu

[1913-1932]

Mots clés matières

fiscalité, garde particulier, animal de compagnie, police des jeux

Mots clés typologiques

registre, rôle d'imposition

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