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1 576 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan de stabilisation. - conjoncture économique, conflits sociaux, opinion publique : voeux de l'association des maires, rapports, notes des renseignements généraux.

    Date

    1953-1964

    Cote

    4W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Plan de stabilisation. - conjoncture économique, conflits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  2. Résultat n°2

    1954, 1957-1959.

    Date

    1954-1959

    Cote

    4W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1954, 1957-1959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  3. Résultat n°3

    1960-1961.

    Date

    1960-1961

    Cote

    4W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1960-1961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  4. Résultat n°4

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    4W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1962.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  5. Résultat n°5

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    4W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  6. Résultat n°6

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    4W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1964.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  7. Résultat n°7

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    4W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1965.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  8. Résultat n°8

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    4W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  9. Résultat n°9

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    4W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1967.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  10. Résultat n°10

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    4W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1968.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  11. Résultat n°11

    Magasins généraux. - Répartition dans le département, fonctionnement : comptes rendus d'activités.

    Date

    1961-1965

    Cote

    4W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Magasins généraux. - Répartition dans le département,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  12. Résultat n°12

    1946-1969.

    Date

    1946-1969

    Cote

    4W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Organismes départementaux chargés de la politique des...
    • Comité départemental des prix
    • 1946-1969.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  13. Résultat n°13

    Chambre de commerce et d'industrie. - Organisation, fonctionnement : arrêtés préfectoraux de nomination des membres, notes à la presse, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1964-1968

    Cote

    4W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Organismes départementaux chargés de la politique des...
    • Chambre de commerce et d'industrie. - Organisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  14. Résultat n°14

    Comité local de liaison entre la production, le commerce et la consommation. - Organisation, fonctionnement : listes des membres, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1959-1963

    Cote

    4W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Organismes départementaux chargés de la politique des...
    • Comité local de liaison entre la production, le commerce...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  15. Résultat n°15

    Commission départementale du coût de la vie. - Fonctionnement, prix pratiqués : procès-verbaux de réunions, statistiques.

    Date

    1938-1957

    Cote

    4W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Organismes départementaux chargés de la politique des...
    • Commission départementale du coût de la vie. - Fonctionnement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  16. Résultat n°16

    Commissions d'assainissement des prix. - Fonctionnement : enquêtes auprès des communes de département, agréments des magasins témoins, extraits de délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1946-1947

    Cote

    4W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Organismes départementaux chargés de la politique des...
    • Commissions d'assainissement des prix. - Fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  17. Résultat n°17

    Commission départementale de constatation du prix des issues (résidus de farine). - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1956-1960

    Cote

    4W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Organismes départementaux chargés de la politique des...
    • Commission départementale de constatation du prix des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  18. Résultat n°18

    Baisse des prix. - Campagnes : rapports sur la situation en Indre-et-Loire, plaquettes publicitaires, affiches.

    Date

    1956-1961

    Cote

    4W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Baisse des prix. - Campagnes : rapports sur la situation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  19. Résultat n°19

    Nouvelle unité monétaire. - Publicité des prix, réglementation : textes officiels, correspondance.

    Date

    1958-1962

    Cote

    4W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Nouvelle unité monétaire. - Publicité des prix, réglementation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  20. Résultat n°20

    1958-1963.

    Date

    1958-1963

    Cote

    4W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Panier de la ménagère
    • 1958-1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  21. Résultat n°21

    1964-1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    4W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Panier de la ménagère
    • 1964-1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  22. Résultat n°22

    Pain. - Marge de panification : textes officiels, statistiques des coûts de production, procès-verbaux d'infractions, pétitions des producteurs et des boulangers.

    Date

    1943-1967

    Cote

    4W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Pain. - Marge de panification : textes officiels, statistiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  23. Résultat n°23

    1949-1961.

    Date

    1949-1961

    Cote

    4W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Lait
    • 1949-1961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  24. Résultat n°24

    1962-1967.

    Date

    1962-1967

    Cote

    4W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Lait
    • 1962-1967.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  25. Résultat n°25

    Viande. - Taxation, barèmes : textes officiels, enquêtes du service économique du département, réclamations des exploitants et des commerçants, procès-verbaux d'infractions.

    Date

    1949-1967

    Cote

    4W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Viande. - Taxation, barèmes : textes officiels, enquêtes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  26. Résultat n°26

    Sucre. - Tarif à la production : textes officiels, statistiques sur les coûts de vente.

    Date

    1954-1967

    Cote

    4W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Sucre. - Tarif à la production : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  27. Résultat n°27

    Poissons, fruits, légumes, beurre, volailles, vin. - Prix pratiqués dans le département : textes officiels, états, procès-verbaux d'infractions.

    Date

    1949-1965

    Cote

    4W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Poissons, fruits, légumes, beurre, volailles, vin....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  28. Résultat n°28

    Prestations. - Teinturerie, bains-douches, maréchalerie, vidanges et assainissement, tarifs applicables : doléances des commerçants, procès-verbaux d'infractions.

    Date

    1941-1962

    Cote

    4W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Prestations. - Teinturerie, bains-douches, maréchalerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  29. Résultat n°29

    Transports routiers, taxis, ambulances : textes officiels, correspondance avec les syndicats de transporteurs.

    Date

    1946-1962

    Cote

    4W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Transports routiers, taxis, ambulances : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  30. Résultat n°30

    Cinémas. - Classement : textes officiels, listes, dérogations en faveur des films de long métrage.

    Date

    1953-1967

    Cote

    4W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Cinémas. - Classement : textes officiels, listes, dérogations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  31. Résultat n°31

    Établissements hospitaliers privés : textes officiels, correspondance avec les établissements et les services sociaux, enquêtes du service économique.

    Date

    1954-1961

    Cote

    4W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Établissements hospitaliers privés : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  32. Résultat n°32

    Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

    Date

    1964-1968

    Cote

    4W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  33. Résultat n°33

    Infractions. - Contrôle : rapports d'activités du service économique du département, statistiques des infractions, procès-verbaux de police et de gendarmerie, dossiers de fermeture administrative.

    Date

    1950-1966

    Cote

    4W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Infractions. - Contrôle : rapports d'activités du service...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  34. Résultat n°34

    Situation économique agricole : rapports mensuels des services agricoles dans le département.

    Date

    1964-1969

    Cote

    4W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Situation économique agricole : rapports mensuels des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  35. Résultat n°35

    Situation générale de l'agriculture en Indre-et-Loire. - Equipements, impacts du marché commun : rapports de la direction départementale de l'agriculture et de la direction départementale de l'équipement, procès-verbaux de la commission départementale d'équipement.

    Date

    1962-1969

    Cote

    4W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Situation générale de l'agriculture en Indre-et-Loire....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  36. Résultat n°36

    Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

    Date

    1964

    Cote

    4W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Les équipements collectifs agricoles du département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  37. Résultat n°37

    Chambre d'agriculture. - Organisation et fonctionnement

    Date

    1964-1967

    Cote

    4W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Chambre d'agriculture. - Organisation et fonctionnement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  38. Résultat n°38

    Syndicats agricoles. - Fonctionnement : textes d'allocutions, correspondance, documentation.

    Date

    1966-1968

    Cote

    4W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Syndicats agricoles. - Fonctionnement : textes d'allocutions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  39. Résultat n°39

    Commission départementale paritaire du travail en agriculture, inspection des lois sociales en agriculture, commission départementale de conciliation. - Fonctionnement

    Date

    1952-1964

    Cote

    4W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Commission départementale paritaire du travail en agriculture,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  40. Résultat n°40

    Main d'oeuvre agricole. - Utilisation des prisonniers de guerre de couleur, service civique rural : textes officiels, listes des requis, ordres individuels de réquisition.

    Date

    1941-1945

    Cote

    4W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Main d'oeuvre agricole. - Utilisation des prisonniers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  41. Résultat n°41

    Jeunes agriculteurs. - Dégrèvements fiscaux, prêts : textes officiels, tableaux nominatifs des prêts, états des sommes dues par le département à la caisse du Crédit agricole.

    Date

    1953-1967

    Cote

    4W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Jeunes agriculteurs. - Dégrèvements fiscaux, prêts...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  42. Résultat n°42

    Foires agricoles. - Organisation : textes officiels, procès-verbaux de réunions d'information, documentation.

    Date

    1963-1968

    Cote

    4W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Foires agricoles. - Organisation : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  43. Résultat n°43

    Commission départementale des structures agricoles.- Organisation, fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1962-1969

    Cote

    4W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Commission départementale des structures agricoles
    • Commission départementale des structures agricoles.-...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  44. Résultat n°44

    1963-1966.

    Date

    1963-1966

    Cote

    4W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Comité départemental des structures agricoles
    • 1963-1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  45. Résultat n°45

    1967-1969.

    Date

    1967-1969

    Cote

    4W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Comité départemental des structures agricoles
    • 1967-1969.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  46. Résultat n°46

    Cumuls agricoles. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions de la commission départementale des cumuls, dossiers individuels, décisions du conseil d'Etat.

    Date

    1959-1969

    Cote

    4W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Cumuls agricoles. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  47. Résultat n°47

    Préemptions des terres, litiges : textes officiels, procès-verbaux de l'assemblée générale, correspondance.

    Date

    1963-1968

    Cote

    4W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • Préemptions des terres, litiges : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  48. Résultat n°48

    Comité technique départemental : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1963-1969

    Cote

    4W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • Comité technique départemental : procès-verbaux de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  49. Résultat n°49

    Remembrement. - Organisation : procès-verbaux de réunions préparatoires, états des communes remembrées, requête déposée devant le conseil d'Etat pour la commune de Saint-Branchs.

    Date

    1964-1967

    Cote

    4W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Remembrement. - Organisation : procès-verbaux de réunions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  50. Résultat n°50

    Coopératives agricoles. - Fonctionnement, agréments : listes, procès-verbaux de réunions de conseils d'administration et du comité départemental d'agrément.

    Date

    1947-1965

    Cote

    4W50 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Coopératives agricoles. - Fonctionnement, agréments...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  51. Résultat n°51

    Groupements agricoles. - Organisation, fonctionnement : statuts, règlements intérieurs, listes.

    Date

    1963-1967

    Cote

    4W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Groupements agricoles. - Organisation, fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  52. Résultat n°52

    Fonds départemental d'équipement collectif agricole. - Création et fonctionnement

    Date

    1956-1958

    Cote

    4W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Fonds départemental d'équipement collectif agricole....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  53. Résultat n°53

    Forêts soumises au régime forestier ( Verneuil-sur-Indre, Preuilly-sur-Claise, landes communales de Souvigné, de Saint-Patrice, de Crissay-sur-Manse, de Panzoult, de Benais, domaine des Essards). - Réglementation : rapports de l'ingénieur des eaux et forêts, plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1955-1965

    Cote

    4W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Forêts soumises au régime forestier ( Verneuil-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  54. Résultat n°54

    Boisements. - Réglementation : textes officiels, rapports, extraits de délibérations du Conseil général.

    Date

    1961-1968

    Cote

    4W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Boisements. - Réglementation : textes officiels, rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  55. Résultat n°55

    Comité départemental des céréales. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, rapports.

    Date

    1964-1969

    Cote

    4W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Comité départemental des céréales. - Fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  56. Résultat n°56

    Élevage. - Aides aux agriculteurs, groupements de production, promotion et protection de l'élevage contre les maladies : textes officiels, rapports, statuts des groupements, procès-verbaux de réunions, rapports des renseignements généraux sur les grèves de livraison du bétail.

    Date

    1948-1968

    Cote

    4W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Élevage. - Aides aux agriculteurs, groupements de production,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  57. Résultat n°57

    Coopératives laitières. - Fonctionnement : agréments, statistiques sur la collecte des laiteries, correspondance.

    Date

    1952-1966

    Cote

    4W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Coopératives laitières. - Fonctionnement : agréments,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  58. Résultat n°58

    Approvisionnement en lait. - Zones de ramassage, organisation, plan d'harmonisation des zones : textes officiels, télégrammes sur les conséquences des grèves des producteurs, correspondance sur des litiges portant sur la concurrence déloyale, carte des usines laitières.

    Date

    1942-1966

    Cote

    4W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Approvisionnement en lait. - Zones de ramassage, organisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  59. Résultat n°59

    Hygiène du lait. - Contrôle, conditionnement : procès-verbaux de réunions de la commission départementale d'hygiène du lait, états des prélèvements, échantillons de filtres de contrôle, correspondance.

    Date

    1947-1961

    Cote

    4W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Hygiène du lait. - Contrôle, conditionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  60. Résultat n°60

    1955-1961.

    Date

    1955-1961

    Cote

    4W60 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Beurre
    • 1955-1961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  61. Résultat n°61

    1962-1968.

    Date

    1962-1968

    Cote

    4W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Beurre
    • 1962-1968.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  62. Résultat n°62

    Fromages. - Production : déclarations mensuelles des stocks.

    Date

    1957-1968

    Cote

    4W62 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Fromages. - Production : déclarations mensuelles des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  63. Résultat n°63

    Aviculture. - Production, centres de conditionnement : textes officiels, statuts de la société interprofessionnelle de l'aviculture tourangelle.

    Date

    1960-1967

    Cote

    4W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Aviculture. - Production, centres de conditionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  64. Résultat n°64

    Fruits et légumes. - Commercialisation, organisation : statuts des sociétés et du comité de ventes des fruits et légumes, actes notariés, rapports sur la production fruitière, doléances relatives à la mévente des pommes.

    Date

    1965-1968

    Cote

    4W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Fruits et légumes. - Commercialisation, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  65. Résultat n°65

    Appellation d'origine contrôlée : états statistiques des déclarations de récoltes.

    Date

    1941-1943

    Cote

    4W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Appellation d'origine contrôlée : états statistiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  66. Résultat n°66

    Production. - Récoltes, négoce du vin : rapports du laboratoire départemental d'analyses, procès-verbaux de réunions et de congrès sur le vin.

    Date

    1964-1967

    Cote

    4W66 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Production. - Récoltes, négoce du vin : rapports du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  67. Résultat n°67

    Boucherie. - Réglementation, organisation de la vente de la viande, contrôle sanitaire, contrôle fiscal

    Date

    1949-1967

    Cote

    4W67 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Boucherie. - Réglementation, organisation de la vente...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  68. Résultat n°68

    Dépôts de pain, portage, contrôle du poids : textes officiels, autorisations individuelles de dépôts de pain, procès-verbaux de police sur le défaut de balance de pesée, lettre anonyme sur le poids du pain fantaisie.

    Date

    1947-1961

    Cote

    4W68 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Dépôts de pain, portage, contrôle du poids : textes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  69. Résultat n°69

    1958-1964.

    Date

    1958-1964

    Cote

    4W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Alimentation générale
    • 1958-1964.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  70. Résultat n°70

    1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    4W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Alimentation générale
    • 1965-1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  71. Résultat n°71

    1957-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    4W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Alimentation générale
    • 1957-1968.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  72. Résultat n°72

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    4W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Commerce
    • Alimentation générale
    • 1969.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  73. Résultat n°73

    Zones déshéritées. - Mise en valeur, exonération des patentes et des droits d'enregistrement : textes officiels, statistiques, correspondance.

    Date

    1955-1961

    Cote

    4W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Zones déshéritées. - Mise en valeur, exonération des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  74. Résultat n°74

    Aides financières aux entreprises : avis du préfet et de la direction départementale du travail et de l'emploi, dossiers individuels des entreprises.

    Date

    1959-1964

    Cote

    4W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Aides financières aux entreprises : avis du préfet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  75. Résultat n°75

    Productivité. - Intéressement des travailleurs, exonérations fiscales, contrôle : procès-verbaux de la commission départementale, dossiers des entreprises.

    Date

    1955-1967

    Cote

    4W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Productivité. - Intéressement des travailleurs, exonérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  76. Résultat n°76

    Difficultés financières. - Licenciements, liquidations judiciaires : étude du service régional des renseignements généraux sur l'emploi, pétitions contre les licenciements, rapports du service économiquesur les secteurs du bâtiment et des travaux publics, dossiers des entreprises.

    Date

    1964-1966

    Cote

    4W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Difficultés financières. - Licenciements, liquidations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  77. Résultat n°77

    Répertoire des métiers. - Immatriculations, radiations, contrôle : procès-verbaux de la commission départementale du répertoire des métiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    4W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Répertoire des métiers. - Immatriculations, radiations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  78. Résultat n°78

    Listes des entreprises dans le département.

    Date

    1958-1961

    Cote

    4W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Listes des entreprises dans le département.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  79. Résultat n°79

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) : statistiques, listes des entreprises de taxis.

    Date

    1956-1967

    Cote

    4W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Institut national de la statistique et des études économiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  80. Résultat n°80

    Charbon. - Tarification : textes officiels, correspondance avec les négociants-détaillants.

    Date

    1955-1957

    Cote

    4W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Charbon. - Tarification : textes officiels, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police