Fonds départemental d'équipement collectif agricole. - Création et fonctionnement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)

Déplier tous les niveaux

Réglementation générale et police administrative

Date

1919-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Secteurs économiques

Origine

Bureau de la réglementation

Agriculture

Organismes

Fonds départemental d'équipement collectif agricole. - Création et fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

4W52 (Cote)

Date

1956-1958

Présentation du contenu

Rapports au Conseil général, convention passée avec la caisse régionale du Crédit agricole, dossiers d'aide à des coopératives agricoles.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus