Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)

Déplier tous les niveaux

Réglementation générale et police administrative

Date

1919-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Politique des prix

Réglementation des prix

Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

Cote/Cotes extrêmes

4W32 (Cote)

Date

1964-1968

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.