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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).
Cote
2373W19 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).
Résultat n°2

Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).
Cote
2373W18 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...
Résultat n°3

Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).
Cote
2373W17 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...
Résultat n°4

2006-2008.
Cote
2373W16 (Cote)
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Direction régionale de Tours
  • 2006-2008.
Résultat n°5

2002.
Cote
2373W15 (Cote)
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Direction régionale de Tours
  • 2002.
Résultat n°6

2006.
Cote
2159W26 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 2006.
Résultat n°7

2005.
Cote
2159W25 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 2005.
Résultat n°8

2004.
Cote
2159W24 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 2004.
Résultat n°9

P.V. 2003/17 à 2003/38.
Cote
2159W23 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 2003
  • P.V. 2003/17 à 2003/38.
Résultat n°10

P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.
Cote
2159W22 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 2003
  • P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.
Résultat n°11

2002.
Cote
2159W21 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 2002.
Résultat n°12

2001.
Cote
2159W20 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 2001.
Résultat n°13

- Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; - Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.
Cote
2142W65 (Cote)
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages...
Résultat n°14

- Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; - Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; - Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; - Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; - Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; - Trusson Express (Tours), 1975-1994.
Cote
2142W64 (Cote)
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994*...
Résultat n°15

- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.
Cote
2142W63 (Cote)
 Date
1975-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994*...
Résultat n°16

- Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; - Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; - Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; - Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; - Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.
Cote
2142W62 (Cote)
 Date
1979-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports...
Résultat n°17

- Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; - Transports Gelez S.A. (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; - Transports Gérard Lemaître S.A. (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; - Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; - Transports Graveleau (Notre-Dame d'Oé), 1981-1992 ; - Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.
Cote
2142W61 (Cote)
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; -...
Résultat n°18

- Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; - Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; - Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transports frigorifiques de Touraine (T.F.T.), 1994-1995 ; - Transports frigorofiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; - Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.
Cote
2142W60 (Cote)
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher...
Résultat n°19

- Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; - Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; - Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; - Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; - Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; - Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; - Transports Coutant S.A. (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; - Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.
Cote
2142W59 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994...
Résultat n°20

Réunions des délégués du personnel navigant : comptes rendus.
Cote
2142W58 (Cote)
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
  • Réunions des délégués du personnel navigant : comptes...
Résultat n°21

Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.
Cote
2142W57 (Cote)
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
  • Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.
Résultat n°22

Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).
Cote
2142W56 (Cote)
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
  • Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués...
Résultat n°23

TAT Express (Tours).
Cote
2142W55 (Cote)
 Date
1981-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • TAT Express (Tours).
Résultat n°24

- Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; - Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; - SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; - Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.
Cote
2142W54 (Cote)
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...
Résultat n°25

- Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société autonome de transports et de magasinage (S.A.T.M.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; - Société de transports automobiles rapides (S.T.A.R.) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Société de transports et manutention (S.T.M.) (Bléré), 1985-1990 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) (Tours), 1977-1994 ; - Société des transports et travaux publics de Touraine (S.T.T.P.T.) (Tours), 1981-1995 ; - Société nouvelle d'autocars parisiens (S.N.A.P.) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.
Cote
2142W53 (Cote)
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société...
Résultat n°26

- SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine), 1992-1995 ; - SARL Transports Croix (Montrésor), 1993-1996 ; - S.T.F. Mélédo (groupe U.T.F.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994* ; - Sécuribanque (Tours), 1990-1995 ; - Sécuribanque Ouest et Centre (Tours), 1991-1994.
Cote
2142W52 (Cote)
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine),...
Résultat n°27

- S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.
Cote
2142W51 (Cote)
 Date
1973-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...
Résultat n°28

- S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; - S.A. Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; - S.A. Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.
Cote
2142W50 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; -...
Résultat n°29

- Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.
Cote
2142W49 (Cote)
 Date
1969-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest...
Résultat n°30

- Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; - Pivoin-Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1996 ; - Polyservice 37 (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.
Cote
2142W48 (Cote)
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; - Pivoin-Hérin...
Résultat n°31

- Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; - Messageries routières du Berry (M.R.B.) (Tours), 1982-1999 ; - Mory T.N.T.E. (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; - NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.
Cote
2142W47 (Cote)
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996...
Résultat n°32

Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.
Cote
2142W46 (Cote)
 Date
1976-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...
Résultat n°33

- Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; - Juhel SARL (Loches), 1980-1995 ; - Lamoureux Frères SARL (Joué-lès-Tours), 1982-1994 ; - Lesage Transports et Cie (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995* ; - Liger Express (Tours), 1982-1995 ; - Locamion (Chambray-lès-Tours), 1982-1995.
Cote
2142W45 (Cote)
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; -...
Résultat n°34

- Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.
Cote
2142W44 (Cote)
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...
Résultat n°35

- G.T. Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1982-1996 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1990-1998.
Cote
2142W43 (Cote)
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - G.T. Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998...
Résultat n°36

- Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996 ; - Ets Beaudet (Civray-de-Touraine), 1977-1993 ; - Ets Hervier (Yzeures-sur-Creuse), 1983-1997* ; - European Logistic Intermodal Technologies (ELITE) (Amboise), 1993-1994 ; - Exel Logistics France (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995 ; - La Flèche tourangelle (Saint-Cyr-sur-Loire), 1985-1994.
Cote
2142W42 (Cote)
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996...
Résultat n°37

- Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; - Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.
Cote
2142W41 (Cote)
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements...
Résultat n°38

- Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars Coudert S.A. (Loches), 1984-1995 ; - Cars Millet S.A. (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; - Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1974-1996 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; - Compagnie nouvelle des transports et déménagements (C.N.T.D.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.
Cote
2142W40 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...
Résultat n°39

- B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; - Brédif (Luynes), 1986-1989 ; - Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.
Cote
2142W39 (Cote)
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps),...
Résultat n°40

- André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime (Tours), 1992-1996 ; - Archambault Frères (Saint-Germain-sur-Vienne/Chinon), 1989-1998 ; - Aux Professionnels réunis (Tours), 1991-1994 ; - Avenir Voyages (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.
Cote
2142W38 (Cote)
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime...
Résultat n°41

- A.B. Tourisme (Tours), 1997-1998 ; - Alpha-courses (Tours), 1988-1998 ; - Amboise Tourisme (Amboise), 1982-1996.
Cote
2142W37 (Cote)
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - A.B. Tourisme (Tours), 1997-1998 ; - Alpha-courses...
Résultat n°42

- Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; - Transports Renard de Sologne (Romorantin-Lanthenay), 1991-1996* ; - Transports urbains du Blésois (T.U.B.) (Blois), 1991-1998.
Cote
2142W36 (Cote)
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; -...
Résultat n°43

Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Cote
2142W35 (Cote)
 Date
1963-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Résultat n°44

- Transports Blanche S.A. (Mont-près-Chambord), 1993-1997 ; - Transports Catroux S.A. (Fosse), 1994-1996 ; - Transports Courant René (Blois), 1984-1995 ; - Transports David Devaux (Souvigny-sur-Braye), 1987-1989 ; - Transports Déménagements Solere Patrick (Blois), 1986-1994 ; - Transports Dubois Centre (T.D.C.) (Noyers-sur-Cher), 1987-1996 ; - Transports Huguenot (Cande-sur-Beuvron), 1992-1993.
Cote
2142W34 (Cote)
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - Transports Blanche S.A. (Mont-près-Chambord), 1993-1997...
Résultat n°45

- SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; - SARL Transports Cuillerier Frères (Romorantin-Lanthenay), 1990-1995 ; - SARL Transports Poitout (Contres), 1990 ; - Savigny Transports (Savigny-sur-Braye), 1984-1995 ; - Sovirtrans (Naveil), 1993-1995 ; - Transports Bailly Frères (Mehers), 1988-1993 ; - Transports Bailly-Guémon (Châtillon-sur-Cher), 1991-1997*.
Cote
2142W33 (Cote)
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; - SARL Transports...
Résultat n°46

- J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois), 1978-1995 ; - R.M.T. (Romorantin-Lanthenay), 1987-1997 ; - Les Rapides du Val de Loire (Vouzon), 1992-1993 ; - S.A. Christian Boulet et Cie (Ouzouer-le-Marché), 1991-1997 ; - SARL Maurice Crepeau (Romorantin-Lanthenay), 1991-1997 ; - SARL Sotracart (Les Montils), 1990-1994.
Cote
2142W32 (Cote)
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois),...
Résultat n°47

- Déménagements Richard (Romorantin-Lanthenay), 1985-1990* ; - Dusolier Calberson (Blois), 1990-1995 ; - Ets Parent et Rampal (Mont-près-Chambord), 1993-1996 ; - Jet Ouest (Blois), 1993-1995 ; - Lefèvre SARL (La Chapelle-Enchérie), 1993-1995 ; - Mondial Manutention SARL (Fosse), 1990-1998 ; - Mory Logidis (Blois), 1983-1993.
Cote
2142W31 (Cote)
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - Déménagements Richard (Romorantin-Lanthenay), 1985-1990*...
Résultat n°48

- Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; - Compagnie du Blanc-Argent (C.B.A.) (Romorantin-Lanthenay) [ex Compagnie des Transports de l'Indre (C.T.I.) et Compagnie des Chemins de fer du Blanc à Argent (C.F.B.A.)], 1975-1996 ; - Danzas S.A. (Blois), 1993-1996 ; - Déménagements Fenoyer (Saint-Claude-de-Diray), 1980-1995.
Cote
2142W30 (Cote)
 Date
1980-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; - Compagnie du...
Résultat n°49

- A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; - Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; - Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.
Cote
2142W29 (Cote)
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - A.S.C.O.P. (Saint-Sulpice), 1992 ; - Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...
Résultat n°50

SERNAM Tours Saint-Pierre (1992-1998) et Blois (1994-1997).
Cote
2142W28 (Cote)
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • SERNAM Tours Saint-Pierre (1992-1998) et Blois (1994-1997).
Résultat n°51

Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.
Cote
2142W27 (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.
Résultat n°52

C.H.S.C.T. commun pour la CEX de Tours, la Section Equipement de Tours Saint-Pierre, l'EIMM de Saint-Pierre et l'EMT de Tours Saint-Pierre.
Cote
2142W26 (Cote)
 Date
10/08/1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • C.H.S.C.T. commun pour la CEX de Tours, la Section...
Résultat n°53

Etablissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) / SNCF Matériel de Saint-Pierre.
Cote
2142W25 (Cote)
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
Résultat n°54

Circonscription exploitation (CEX) de Tours.
Cote
2142W24 (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Circonscription exploitation (CEX) de Tours.
Résultat n°55

- Etablissement de maintenance et de régulation électrique (E.M.R.E.) de Tours (1995-1998) ; - établissement de maintenance et traction (EMT) de Tours Saint-Pierre (1992-1998).
Cote
2142W23 (Cote)
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • - Etablissement de maintenance et de régulation électrique...
Résultat n°56

Section Equipement d'entretien de Vendôme.
Cote
2142W22 (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Section Equipement d'entretien de Vendôme.
Résultat n°57

Section Equipement de Blois / EVEN de Blois.
Cote
2142W21 (Cote)
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Section Equipement de Blois / EVEN de Blois.
Résultat n°58

Section Equipement de Tours-Extra / EVEN de Tours.
Cote
2142W20 (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Section Equipement de Tours-Extra / EVEN de Tours.
Résultat n°59

Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.
Cote
2142W19 (Cote)
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...
Résultat n°60

SNCF Direction régionale de Tours (1990-1998) et C.H.S.C.T. des divisions régionales (1989-1995).
Cote
2142W18 (Cote)
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • SNCF Direction régionale de Tours (1990-1998) et C.H.S.C.T....
Résultat n°61

- Brink's Centre (Tours/Blois), 1996-1998 ; - Cofiroute (Tours/Blois), 1995-1998.
Cote
2142W17 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • - Brink's Centre (Tours/Blois), 1996-1998 ; - Cofiroute...
Résultat n°62

- Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; - G.T. Location Nord (La Ville-aux-Dames), 1996 ; - Omnimani (Saint-Pierre-des-Corps), 1994-1996 ; - Pivoin Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1995 ; - Soditouraine (Tours), 1995 ; - TAT Express (Tours), 1996-1998 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1992-1993 ; - Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 1995-1998 ; - Transports frigorifiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1995-1998 ; - Transports Laurent (Tours), 1998 [un seul procès-verbal, le reste est lacunaire] ; - Transports Pivoin (Château-la-Vallière), 1989-1998 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1995-1998 ; - United Parcel Service (U.P.S.) (Tours), 1995-1998 ; - Via Location (La Ville-aux-Dames), 1990-1994.
Cote
2142W16 (Cote)
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • - Genet (Tours), 1995-1998 ; - G.T. Location Centre...
Résultat n°63

- Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; - Estivin (Tours), 1995-1998.
Cote
2142W15 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • - Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars...
Résultat n°64

- Compagnie du Blanc-Argent (C.B.A.) (Romorantin-Lanthenay), 1995-1998 ; - Chavigny (Vendôme), 1997-1998 ; - Mory Team (Blois), 1995-1998 ; - Transports Boulet (Ouzouer-le-Marché), 1985-1997 ; - Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois), 1995-1998 ; - Transports urbains du Blésois (T.U.B.) (Blois), 1995-1998.
Cote
2142W14 (Cote)
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Loir-et-Cher
  • - Compagnie du Blanc-Argent (C.B.A.) (Romorantin-Lanthenay),...
Résultat n°65

Licenciement ou transfert des salariés protégés et des représentants du personnel : dossiers individuels (correspondance, décisions du Directeur du travail des transports).
Cote
2142W13 (Cote)
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
  • Licenciement ou transfert des salariés protégés et...
Résultat n°66

Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).
Cote
2142W12 (Cote)
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
  • Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...
Résultat n°67

Entreprise United Parcel Service (UPS) (Tours). - Licenciement collectif économique examiné en comité central d'entreprise : projet, correspondance.
Cote
2142W11 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Entreprise United Parcel Service (UPS) (Tours). - Licenciement...
Résultat n°68

1993-1996.
Cote
2142W10 (Cote)
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Licenciement ou transfert de salariés protégés, membres...
  • 1993-1996.
Résultat n°69

1987-1992.
Cote
2142W9 (Cote)
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Licenciement ou transfert de salariés protégés, membres...
  • 1987-1992.
Résultat n°70

1997.
Cote
2142W8 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 1997.
Résultat n°71

1996.
Cote
2142W7 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 1996.
Résultat n°72

1995.
Cote
2142W6 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 1995.
Résultat n°73

1994.
Cote
2142W5 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 1994.
Résultat n°74

1993.
Cote
2142W4 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 1993.
Résultat n°75

Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux d'infractions établis par l'Inspection du travail des transports (1975-1988) et procès-verbaux de gendarmerie (1987-1992).
Cote
2142W3 (Cote)
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux...
Résultat n°76

Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.
Cote
2142W2 (Cote)
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...
Résultat n°77

Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.
Cote
2142W1 (Cote)
 Date
06/1996-12/1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...
Résultat n°78

Redressement judiciaire, licenciement des salariés protégés, mesures de reclassement externe.
Cote
2125W6 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
  • Redressement judiciaire, licenciement des salariés...
Résultat n°79

Généralités, interventions des représentants du personnel, emploi, relations collectives, aménagement et réduction du temps de ravail (A.R.T.T.), formation, C.H.S.C.T.
Cote
2125W5 (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
  • Généralités, interventions des représentants du personnel,...
Résultat n°80

2003-2006.
Cote
2125W4 (Cote)
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération...
  • 2003-2006.