C.H.S.C.T. commun pour la CEX de Tours, la Section Equipement de Tours Saint-Pierre, l'EIMM de Saint-Pierre et l'EMT de Tours Saint-Pierre.

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W - Etat - Inspection du travail des transports. - Subdivision de Tours (1963-2008)

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Inspection du travail des transports. - Subdivision de Tours

Date

1963-2008

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Contrôle du respect de la réglementation du travail dans les transports

Vie sociale de l'entreprise

Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.), fonctionnement : procès-verbaux de réunions, correspondance

Notes

Les convocations et les ordres du jour ont été éliminés.

Entreprises ayant un siège social dans les deux départements

SNCF

C.H.S.C.T. commun pour la CEX de Tours, la Section Equipement de Tours Saint-Pierre, l'EIMM de Saint-Pierre et l'EMT de Tours Saint-Pierre.

Cote/Cotes extrêmes

2142W26 (Cote)

Date

10/08/1994

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