Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003). - Archives d'Indre-et-Loire

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W - Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours (1963-2008)

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Inspection du travail des transports - Subdivision de Tours

Date

1963-2008

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Biographie ou Histoire

Présentation du fonds

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Contrôle du respect de la réglementation du travail dans les transports

Vie sociale de l'entreprise

Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : procès-verbaux de réunions, correspondance

Notes

Les convocations et les ordres du jour ont été éliminés.

Entreprises ayant un siège social dans les deux départements

SNCF

Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

Cote/Cotes extrêmes

2373W17 (Cote)

Date

2007-2008

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