Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Résultat n°1
Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2373W19 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°2
Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

Date

2006-2008

Cote

2373W18 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°3
Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

Date

2007-2008

Cote

2373W17 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°4
2006-2008.

Date

2002-2003

Cote

2373W16 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Direction régionale de Tours
- 2006-2008.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°5
2002.

Date

2002-2003

Cote

2373W15 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Direction régionale de Tours
- 2002.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°6
2006.

Date

2006

Cote

2159W26 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 2006.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°7
2005.

Date

2005

Cote

2159W25 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 2005.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°8
2004.

Date

2004

Cote

2159W24 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 2004.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°9
Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.

Date

2003

Cote

2159W23 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 2003
- Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°10
Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

Date

2003

Cote

2159W22 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 2003
- Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°11
2002.

Date

2002

Cote

2159W21 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 2002.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°12
2001.

Date

2001

Cote

2159W20 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 2001.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°13
Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.

Date

1980-1995

Cote

2142W65 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; Voyages Dodin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°14
Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; Trusson Express (Tours), 1975-1994.

Date

1977-1996

Cote

2142W64 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°15
Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; Transports Philibert Frères SA (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

Date

1975-1994

Cote

2142W63 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°16
Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

Date

1979-1996

Cote

2142W62 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°17
Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; Transports Gelez SA (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; Transports Gérard Lemaître SA (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; Transports Graveleau (Notre-Dame-d'Oé), 1981-1992 ; Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.

Date

1971-1995

Cote

2142W61 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; Transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°18
Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transports frigorifiques de Touraine (TFT), 1994-1995 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.

Date

1980-1995

Cote

2142W60 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°19
Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; Transports Coutant SA (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.

Date

1976-1996

Cote

2142W59 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°20
Réunions des délégués du personnel navigant : comptes rendus.

Date

1992-1997

Cote

2142W58 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
- Réunions des délégués du personnel navigant : comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°21
Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.

Date

1990-1996

Cote

2142W57 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
- Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°22
Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).

Date

1986-1996

Cote

2142W56 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
- Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°23
TAT Express (Tours).

Date

1981-1996

Cote

2142W55 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- TAT Express (Tours).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°24
Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

Date

1982-1994

Cote

2142W54 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°25
Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; Société autonome de transports et de magasinage (SATM) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; Société de transports automobiles rapides (STAR) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Société de transports et manutention (STM) (Bléré), 1985-1990 ; Société des transports automobiles de l'Ouest (STAO) (Tours), 1977-1994 ; Société des transports et travaux publics de Touraine (STTPT) (Tours), 1981-1995 ; Société nouvelle d'autocars parisiens (SNAP) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.

Date

1977-1995

Cote

2142W53 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; Société...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°26
SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine), 1992-1995 ; SARL Transports Croix (Montrésor), 1993-1996 ; STF Mélédo (groupe UTF) (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994* ; Sécuribanque (Tours), 1990-1995 ; Sécuribanque Ouest et Centre (Tours), 1991-1994.

Date

1986-1996

Cote

2142W52 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°27
SA Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; SARL Europe Voyages (Joué-lès-Tours), 1997-1998 ; SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.

Date

1973-1998

Cote

2142W51 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- SA Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°28
SA Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; SA Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; SA Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.

Date

1976-1996

Cote

2142W50 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- SA Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; SA Destruel...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°29
Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; Routair (Tours), 1990-1994 ; Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.

Date

1969-1996

Cote

2142W49 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; Rapid'Ouest...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°30
Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; Pivoin-Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1996 ; Polyservice 37 (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

Date

1982-1996

Cote

2142W48 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; Pivoin-Hérin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°31
Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; Messageries routières du Berry (MRB) (Tours), 1982-1999 ; Mory TNTE (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.

Date

1982-1999

Cote

2142W47 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°32
Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.

Date

1976-1993

Cote

2142W46 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°33
Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; Juhel SARL (Loches), 1980-1995 ; Lamoureux Frères SARL (Joué-lès-Tours), 1982-1994 ; Lesage Transports et Cie (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995* ; Liger Express (Tours), 1982-1995 ; Locamion (Chambray-lès-Tours), 1982-1995.

Date

1982-1995

Cote

2142W45 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; Juhel...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°34
Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

Date

1977-1997

Cote

2142W44 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°35
GT Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998 ; GT Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1982-1996 ; GT Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1990-1998.

Date

1982-1998

Cote

2142W43 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- GT Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°36
Estivin Logistique Services (ELS) (Tours), 1992-1996 ; Ets Beaudet (Civray-de-Touraine), 1977-1993 ; Ets Hervier (Yzeures-sur-Creuse), 1983-1997* ; European Logistic Intermodal Technologies (ELITE) (Amboise), 1993-1994 ; Exel Logistics France (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995 ; La Flèche tourangelle (Saint-Cyr-sur-Loire), 1985-1994.

Date

1977-1997

Cote

2142W42 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Estivin Logistique Services (ELS) (Tours), 1992-1996...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°37
Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.

Date

1981-1995

Cote

2142W41 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; Déménagements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°38
Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert SA (Loches), 1984-1995 ; Cars Millet SA (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1974-1996 ; Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; Compagnie nouvelle des transports et déménagements (CNTD) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

Date

1976-1996

Cote

2142W40 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°39
BDG Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; Brédif (Luynes), 1986-1989 ; Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.

Date

1986-1998

Cote

2142W39 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- BDG Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993*...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°40
André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; Arcatime (Tours), 1992-1996 ; Archambault Frères (Saint-Germain-sur-Vienne/Chinon), 1989-1998 ; Aux Professionnels réunis (Tours), 1991-1994 ; Avenir Voyages (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

Date

1980-1998

Cote

2142W38 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; Arcatime...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°41
AB Tourisme (Tours), 1997-1998 ; Alpha-courses (Tours), 1988-1998 ; Amboise Tourisme (Amboise), 1982-1996.

Date

1982-1998

Cote

2142W37 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- AB Tourisme (Tours), 1997-1998 ; Alpha-courses (Tours),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°42
Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; Transports Renard de Sologne (Romorantin-Lanthenay), 1991-1996* ; Transports urbains du Blésois (TUB) (Blois), 1991-1998.

Date

1982-1998

Cote

2142W36 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; Transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°43
Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).

Date

1963-1995

Cote

2142W35 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°44
Transports Blanche SA (Mont-près-Chambord), 1993-1997 ; Transports Catroux SA (Fosse), 1994-1996 ; Transports Courant René (Blois), 1984-1995 ; Transports David Devaux (Souvigny-sur-Braye), 1987-1989 ; Transports Déménagements Solere Patrick (Blois), 1986-1994 ; Transports Dubois Centre (TDC) (Noyers-sur-Cher), 1987-1996 ; Transports Huguenot (Cande-sur-Beuvron), 1992-1993.

Date

1984-1997

Cote

2142W34 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- Transports Blanche SA (Mont-près-Chambord), 1993-1997...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°45
SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; SARL Transports Cuillerier Frères (Romorantin-Lanthenay), 1990-1995 ; SARL Transports Poitout (Contres), 1990 ; Savigny Transports (Savigny-sur-Braye), 1984-1995 ; Sovirtrans (Naveil), 1993-1995 ; Transports Bailly Frères (Mehers), 1988-1993 ; Transports Bailly-Guémon (Châtillon-sur-Cher), 1991-1997*.

Date

1984-1997

Cote

2142W33 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; SARL Transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°46
J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; Panalpina (Blois), 1978-1995 ; RMT (Romorantin-Lanthenay), 1987-1997 ; Les Rapides du Val de Loire (Vouzon), 1992-1993 ; SA Christian Boulet et Cie (Ouzouer-le-Marché), 1991-1997 ; SARL Maurice Crepeau (Romorantin-Lanthenay), 1991-1997 ; SARL Sotracart (Les Montils), 1990-1994.

Date

1978-1997

Cote

2142W32 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; Panalpina (Blois),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°47
Déménagements Richard (Romorantin-Lanthenay), 1985-1990* ; Dusolier Calberson (Blois), 1990-1995 ; Etablissements Parent et Rampal (Mont-près-Chambord), 1993-1996 ; Jet Ouest (Blois), 1993-1995 ; Lefèvre SARL (La Chapelle-Enchérie), 1993-1995 ; Mondial Manutention SARL (Fosse), 1990-1998 ; Mory Logidis (Blois), 1983-1993.

Date

1983-1998

Cote

2142W31 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- Déménagements Richard (Romorantin-Lanthenay), 1985-1990*...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°48
Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; Compagnie du Blanc-Argent (CBA) (Romorantin-Lanthenay) [ex Compagnie des Transports de l'Indre (CTI) et Compagnie des Chemins de fer du Blanc à Argent (CFBA)], 1975-1996 ; Danzas SA (Blois), 1993-1996 ; Déménagements Fenoyer (Saint-Claude-de-Diray), 1980-1995.

Date

1980-1996

Cote

2142W30 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; Compagnie du Blanc-Argent...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°49
ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.

Date

1989-1996

Cote

2142W29 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Loir-et-Cher
- ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°50
SERNAM Tours Saint-Pierre (1992-1998) et Blois (1994-1997).

Date

1992-1998

Cote

2142W28 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- SERNAM Tours Saint-Pierre (1992-1998) et Blois (1994-1997).
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°51
Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.

Date

1990-1998

Cote

2142W27 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°52
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun pour la CEX de Tours, la Section Equipement de Tours Saint-Pierre, l'EIMM de Saint-Pierre et l'EMT de Tours Saint-Pierre.

Date

10/08/1994

Cote

2142W26 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°53
Etablissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) / SNCF Matériel de Saint-Pierre.

Date

1986-1998

Cote

2142W25 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Etablissement industriel de maintenance du matériel...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°54
Circonscription exploitation (CEX) de Tours.

Date

1990-1998

Cote

2142W24 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Circonscription exploitation (CEX) de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°55
Établissement de maintenance et de régulation électrique (EMRE) de Tours (1995-1998) ; Etablissement de maintenance et traction (EMT) de Tours Saint-Pierre (1992-1998).

Date

1992-1998

Cote

2142W23 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Établissement de maintenance et de régulation électrique...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°56
Section Equipement d'entretien de Vendôme.

Date

1990-1998

Cote

2142W22 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement d'entretien de Vendôme.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°57
Section Equipement de Blois / EVEN de Blois.

Date

1993-1998

Cote

2142W21 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement de Blois / EVEN de Blois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°58
Section Equipement de Tours-Extra / EVEN de Tours.

Date

1990-1998

Cote

2142W20 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement de Tours-Extra / EVEN de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°59
Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.

Date

1988-1995

Cote

2142W19 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°60
SNCF Direction régionale de Tours (1990-1998) et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des divisions régionales (1989-1995).

Date

1989-1998

Cote

2142W18 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- SNCF
- SNCF Direction régionale de Tours (1990-1998) et comité...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°61
Brink's Centre (Tours / Blois), 1996-1998 ; Cofiroute (Tours/Blois), 1995-1998.

Date

1995-1998

Cote

2142W17 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
- Brink's Centre (Tours / Blois), 1996-1998 ; Cofiroute...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°62
Genet (Tours), 1995-1998 ; GT Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; GT Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; GT Location Nord (La Ville-aux-Dames), 1996 ; Omnimani (Saint-Pierre-des-Corps), 1994-1996 ; Pivoin Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1995 ; Soditouraine (Tours), 1995 ; TAT Express (Tours), 1996-1998 ; Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1992-1993 ; Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 1995-1998 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1995-1998 ; Transports Laurent (Tours), 1998 [un seul procès-verbal, le reste est manquant] ; Transports Pivoin (Château-la-Vallière), 1989-1998 ; Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1995-1998 ; United Parcel Service (UPS) (Tours), 1995-1998 ; Via Location (La Ville-aux-Dames), 1990-1994.

Date

1989-1998

Cote

2142W16 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Indre-et-Loire
- Genet (Tours), 1995-1998 ; GT Location Centre Ouest...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°63
Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; Estivin (Tours), 1995-1998.

Date

1995-1998

Cote

2142W15 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Indre-et-Loire
- Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°64
Compagnie du Blanc-Argent (CBA) (Romorantin-Lanthenay), 1995-1998 ; Chavigny (Vendôme), 1997-1998 ; Mory Team (Blois), 1995-1998 ; Transports Boulet (Ouzouer-le-Marché), 1985-1997 ; Transports du Loir-et-Cher (TLC) (Blois), 1995-1998 ; Transports urbains du Blésois (TUB) (Blois), 1995-1998.

Date

1985-1998

Cote

2142W14 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Loir-et-Cher
- Compagnie du Blanc-Argent (CBA) (Romorantin-Lanthenay),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°65
Licenciement ou transfert des salariés protégés et des représentants du personnel : dossiers individuels (correspondance, décisions du Directeur du travail des transports).

Date

1993-1995

Cote

2142W13 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
- Licenciement ou transfert des salariés protégés et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°66
Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).

Date

1986-1994

Cote

2142W12 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
- Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°67
Entreprise United Parcel Service (UPS) (Tours). - Licenciement collectif économique examiné en comité central d'entreprise : projet, correspondance.

Date

1996

Cote

2142W11 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Entreprise United Parcel Service (UPS) (Tours). - Licenciement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°68
1993-1996.

Date

1993-1996

Cote

2142W10 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Licenciement ou transfert de salariés protégés, membres...
- 1993-1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°69
1987-1992.

Date

1987-1992

Cote

2142W9 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Vie sociale de l'entreprise
- Licenciements
- Licenciement ou transfert de salariés protégés, membres...
- 1987-1992.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°70
1997.

Date

1997

Cote

2142W8 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 1997.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°71
1996.

Date

1996

Cote

2142W7 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°72
1995.

Date

1995

Cote

2142W6 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°73
1994.

Date

1994

Cote

2142W5 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°74
1993.

Date

1993

Cote

2142W4 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
- 1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°75
Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux d'infractions établis par l'Inspection du travail des transports (1975-1988) et procès-verbaux de gendarmerie (1987-1992).

Date

1975-1992

Cote

2142W3 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Infractions à la réglementation
- Procès-verbaux d'infractions
- Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°76
Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

Date

1985-1992

Cote

2142W2 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Organisation du service
- Fonctionnement
- Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°77
Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

Date

06/1996-12/1996

Cote

2142W1 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Organisation du service
- Correspondance
- Courrier départ
- Chrono
- Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°78
Redressement judiciaire, licenciement des salariés protégés, mesures de reclassement externe.

Date

2005

Cote

2125W6 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Entreprises de plus de 50 salariés
- Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
- Redressement judiciaire, licenciement des salariés...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°79
Généralités, interventions des représentants du personnel, emploi, relations collectives, aménagement et réduction du temps de ravail (A.R.T.T.), formation, C.H.S.C.T.

Date

1998-2005

Cote

2125W5 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Entreprises de plus de 50 salariés
- Sotratour (Montlouis-sur-Loire)
- Généralités, interventions des représentants du personnel,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)
Résultat n°80
2003-2006.

Date

2003-2006

Cote

2125W4 (Cote)
- Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...
- Contrôle du respect de la réglementation du travail...
- Contrôle des entreprises
- Dossiers d'entreprises
- Indre-et-Loire
- Entreprises de plus de 50 salariés
- Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération...
- 2003-2006.
Producteur :

Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

Résultats de la recherche

Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2006-2008.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2002.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2006.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2005.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2004.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2002.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

2001.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; Transports Philibert Frères SA (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :

Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

Date

Cote

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Producteur :