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Résultat n°1

Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).

Date

1993-2011

Cote

2860W9 (Cote)

Résultat n°2

Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

Date

1991-2009

Cote

2860W7 (Cote)

Résultat n°3

Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).

Date

1982-2009

Cote

2860W1 (Cote)

Résultat n°4

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

Date

2006

Cote

2664W7 (Cote)

Résultat n°5

Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2006

Cote

2664W21 (Cote)

Résultat n°6

Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.

Date

2005-2006

Cote

2664W17 (Cote)

Résultat n°7

Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

Date

2005

Cote

2664W6 (Cote)

Résultat n°8

Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

Date

2002-2004

Cote

2664W16 (Cote)

Résultat n°9

Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)

Résultat n°10

2002

Date

2002-2004

Cote

2860W6 (Cote)

Résultat n°11

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

Date

1984-2004

Cote

2664W23 (Cote)

Résultat n°12

Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Date

1997-2002

Cote

2664W11 (Cote)

Résultat n°13

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)

Résultat n°14

Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)

Résultat n°15

Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1997-2001

Cote

2664W15 (Cote)

Résultat n°16

Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.

Date

1987-2000

Cote

2664W19 (Cote)

Résultat n°17

Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la continuité du réseau autoroutier). - Installation sur l'autoroute A85.

Date

1993-2000

Cote

2860W26 (Cote)

Résultat n°18

Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

Date

1987-1999

Cote

2860W20 (Cote)

Résultat n°19

Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.

Date

1983-1999

Cote

2860W8 (Cote)

Résultat n°20

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

Date

1998

Cote

2664W24 (Cote)

Résultat n°21

Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans, compte rendus de chantier, correspondance (1997). Réfection des locaux sociaux : rapport du subdivisionnaire, déclaration d'intention de travaux, plans, photos (1995-1997).

Date

1995-1998

Cote

2860W19 (Cote)

Résultat n°22

1998

Date

1996-1998

Cote

2860W5 (Cote)

Résultat n°23

Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

Résultat n°24

Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction de 13 logements individuels au bourg).

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

Résultat n°25

Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991), enquête nationale sur le patrimoine des DDE (1993), aménagement de bureaux à l'atelier (1995-1996).

Date

1989-1996

Cote

2860W18 (Cote)

Résultat n°26

1994

Date

1991-1994

Cote

2860W4 (Cote)

Résultat n°27

Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

Date

1954-1994

Cote

2664W1 (Cote)

Résultat n°28

Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

Date

1989-1992

Cote

2860W17 (Cote)

Résultat n°29

Eléments de transports (1978), contrats et factures (1980-1982), travaux et plans (1982-1991).

Date

1978-1991

Cote

2860W25 (Cote)

Résultat n°30

Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).

Date

1948-1991

Cote

2860W24 (Cote)

Résultat n°31

1986, 1990 (manque le rapport final)

Date

1986-1990

Cote

2860W3 (Cote)

Résultat n°32

Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

Date

1988

Cote

2860W16 (Cote)

Résultat n°33

Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance et gardiennage, portail (1958-1977). Patrimoine immobilier (1975-1987), gestion de l'eau (1985-1986).

Date

1974-1987

Cote

2860W15 (Cote)

Résultat n°34

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)

Résultat n°35

Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974), EDF (1962-1971), aménagement (1983-1986).

Date

1962-1986

Cote

2860W22 (Cote)

Résultat n°36

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

Date

1980-1985

Cote

2664W13 (Cote)

Résultat n°37

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

1938-1984

Cote

1143W38 (Cote)

Résultat n°38

Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W34 (Cote)

Résultat n°39

Commune de Continvoir.

Date

1938-1984

Cote

1143W37 (Cote)

Résultat n°40

Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1938-1984

Cote

1143W40 (Cote)

Résultat n°41

Acquisitions de terrains (1961-1981; 1963-1974). Redistribution des parcelles entre l'Etat et le Département (1981-1984).

Date

1961-1984

Cote

2860W21 (Cote)

Résultat n°42

Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Le Boulay.

Date

1938-1984

Cote

1143W42 (Cote)

Résultat n°43

Communes de Restigné et Benais.

Date

1938-1984

Cote

1143W36 (Cote)

Résultat n°44

Commune de Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W35 (Cote)

Résultat n°45

Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif des ventes réalisés (s.d.).

Date

1938-1984

Cote

1143W43 (Cote)

Résultat n°46

Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes), Château-la-Vallière et Couesmes.

Date

1938-1984

Cote

1143W39 (Cote)

Résultat n°47

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

Date

1966-1984

Cote

2664W22 (Cote)

Résultat n°48

Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême et Marray.

Date

1938-1984

Cote

1143W41 (Cote)

Résultat n°49

1977, 1982

Date

1977-1982

Cote

2860W2 (Cote)

Résultat n°50

Ligne de Saint-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville, augmentation des tarifs : correspondance, rapports du subdivisionnaire (1953-1966) ; service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil, relèvement des tarifs : notes, rapports de l'inspecteur des transports, notes de travail, délibération (1956-1981).

Date

1953-1981

Cote

2151W163 (Cote)

Résultat n°51

Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches Descartes, création d'un groupement de 8 habitations, "Les Prés Carrés").

Date

1981

Cote

2664W8 (Cote)

Résultat n°52

Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.

Date

1949-1981

Cote

1143W44 (Cote)

Résultat n°53

Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

Date

1980-1981

Cote

2664W3 (Cote)

Résultat n°54

Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif des ventes réalisées (s.d.).

Date

1949-1981

Cote

1143W45 (Cote)

Résultat n°55

Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Genillé, Chemillé-sur-Indrois et Montrésor.

Date

1950-1981

Cote

1143W49 (Cote)

Résultat n°56

Plan général, et plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (lac. plans de bornage de Chemillé-sur-Indrois et Montrésor) (s.d.).

Date

1950-1981

Cote

1143W48 (Cote)

Résultat n°57

Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne de tramway de Blois à Château-Renault.

Date

1951-1981

Cote

1143W53 (Cote)

Résultat n°58

Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Comptes d'exploitation : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.

Date

1960-1980

Cote

2151W156 (Cote)

Résultat n°59

Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

Date

1962-1979

Cote

1143W51 (Cote)

Résultat n°60

Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

Date

1962-1979

Cote

1143W50 (Cote)

Résultat n°61

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

1947-1978

Cote

2860W11 (Cote)

Résultat n°62

Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

Date

1970-1978

Cote

2664W10 (Cote)

Résultat n°63

Cabine peinture, groupe compresseurs, équipement lavage, réseau d'égouts, protection incendie, métalissation, agrandissement des bureaux, terrasse sanitaires et atelier, aménagement magasin, assurances, collecte ordures (dossiers 17-19, 21-22, 24-28, 30).

Date

1950-1978

Cote

2860W14 (Cote)

Résultat n°64

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

Résultat n°65

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)

Résultat n°66

Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.

Date

1964-1977

Cote

1143W47 (Cote)

Résultat n°67

Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

Date

1964-1977

Cote

1143W46 (Cote)

Résultat n°68

V.F.I.L. - Liquidation contentieuse des anciens réseaux ferroviaires Nord et Sud du département, indemnités versées à la Compagnie des Chemins de fer départementaux : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.

Date

1960-1977

Cote

2151W154 (Cote)

Résultat n°69

Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie ferrée de Sainte-Maure-gare à Sainte-Maure ville : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1941-1977

Cote

1143W52 (Cote)

Résultat n°70

Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

Date

1946-1976

Cote

2860W12 (Cote)

Résultat n°71

Réseau de transports urbains de Tours. - Statistiques annuelles d'exploitation par la Compagnie des Transports de Tours pour le compte du Syndicat de transports en commun de la région tourangelle puis par la Société d'économie mixte des transports de l'agglomération tourangelle : fiches statistiques, textes officiels, notes, rapports de l'inspecteur des transports, extraits du fichier national des réseaux de transport urbain, plans du réseau, indicateurs d'horaires.

Date

1966-1976

Cote

2151W167 (Cote)

Résultat n°72

Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Modification d'horaires : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

Date

1956-1975

Cote

2151W61 (Cote)

Résultat n°73

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réclamations : correspondance (1953-1966) ; fonctionnement : procès-verbaux de réunions [rédigés par l'inspecteur des transports, secrétaire-adjoint du S.T.R.T.] (1968-1973) ; fonctionnement du syndicat comme organisme liquidateur : procès-verbaux de réunions (1974-1975).

Date

1953-1975

Cote

2151W165 (Cote)

Résultat n°74

Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots, "La Pièce de Bourdel"; n° 75-L-91 : 6 lots, "La Chapelle" (laissé en suspens).

Date

1972-1975

Cote

2664W18 (Cote)

Résultat n°75

V.F.I.L. - Statistiques annuelles : rapports de l'inspecteur des transports, tableaux, correspondance.

Date

1962-1975

Cote

2151W166 (Cote)

Résultat n°76

Acquisition, construction, cession et aménagement du parc de Saint-Pierre-des-Corps (dossiers 1 à 16).

Date

1949-1975

Cote

2860W13 (Cote)

Résultat n°77

Dépenses : livre de comptabilité (1963-1975) ; incidence de la T.V.A. sur les comptes financiers des services urbains exploités par affermage : attestations (1968-1975) ; autorisations d'emprunts contractés par le syndicat : états, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance, plans d'un projet d'aménagement d'un atelier lignes aériennes en 1963 (1961-1975).

Date

1961-1975

Cote

2151W158 (Cote)

Résultat n°78

Année 1974.

Date

1974

Cote

2151W112 (Cote)

Résultat n°79

Contrôle de l'exploitation : correspondance diverse, convention relative au cinquième avenant au traité d'affermage à la Compagnie des Chemins de fer départementaux.

Date

1963-1974

Cote

2151W78 (Cote)

Résultat n°80

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après appel d'offre de deux autorails Billard n°51 et 9022 : rapports de l'inspecteur des transports, notes, correspondance (1966-1967). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, situation du parc, livraison et acquisition d'autobus, démolition et mise à la réforme d'autobus : inventaires, correspondance (1961-1968) ; marchés divers de fourniture de matériel et prestations (trolleybus, autobus, oblitérateurs...) : procès-verbaux de réception définitive, dix brochures publicitaires Vanhool Magazine (conservées à titre d'échantillon) (1961-1974).

Date

1961-1974

Cote

2151W152 (Cote)