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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).

    Date

    1988

    Cote

    1874W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  2. Résultat n°2

    Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.

    Date

    1991

    Cote

    1874W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté, plans, avis des personnes publiques, documents annexes, règlement d'urbanisme, rapport de présentation.

    Date

    1985

    Cote

    1874W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  4. Résultat n°4

    Etude globale d'urbanisme (mars 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1874W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Esvres
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Etude globale d'urbanisme (mars 1991).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  5. Résultat n°5

    La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W77 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • La Genetelle, division et demande de constructibilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  6. Résultat n°6

    Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

    Date

    1992

    Cote

    1757W76 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  7. Résultat n°7

    Lotissement « les Penloups ».

    Date

    1985-1986

    Cote

    1757W75 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Penloups ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  8. Résultat n°8

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».

    Date

    1985-1990

    Cote

    1757W74 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  9. Résultat n°9

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

    Date

    1981-1984

    Cote

    1757W73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  10. Résultat n°10

    Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1757W72 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  11. Résultat n°11

    Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de sanitaires, pour Cofiroute.

    Date

    1993

    Cote

    1757W71 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Permis de démolir
    • Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  12. Résultat n°12

    « Les Courtils V », construction de 6 pavillons et 12 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

    Date

    1993

    Cote

    1757W70 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Permis de construire
    • « Les Courtils V », construction de 6 pavillons et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  13. Résultat n°13

    Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1757W69 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  14. Résultat n°14

    « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W68 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  15. Résultat n°15

    « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W67 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  16. Résultat n°16

    « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements individuels pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1992

    Cote

    1757W66 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).

    Date

    1983-1994

    Cote

    1757W65 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  18. Résultat n°18

    Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

    Date

    1994

    Cote

    1757W64 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Permis de construire
    • Barrière de péage de l'autouroute A10, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1757W63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Perraults » pour l'Office public...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  20. Résultat n°20

    Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay » créé au lieu-dit Genevray-Crétinay.

    Date

    1982-1988

    Cote

    1757W62 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  21. Résultat n°21

    Lotissement « le Clos Charlot ».

    Date

    1987-1989

    Cote

    1757W61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Clos Charlot ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  22. Résultat n°22

    Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».

    Date

    1982-1989

    Cote

    1757W60 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  23. Résultat n°23

    Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1757W59 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  24. Résultat n°24

    « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W58 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Pont-de-Ruan
    • Permis de construire
    • « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  25. Résultat n°25

    ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1757W57 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  26. Résultat n°26

    Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984) ; lotissement « le Buisson » (1982-1984).

    Date

    1977-1984

    Cote

    1757W56 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  27. Résultat n°27

    Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme d'habitat à loyer modéré (HLM) d'Amboise et d'Indre-et-Loire.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1757W55 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  28. Résultat n°28

    Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction de 29 logements (« les Sablons ») par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1993

    Cote

    1757W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Montbazon
    • Permis de construire
    • Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  29. Résultat n°29

    Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier, division en vue de construction.

    Date

    1994

    Cote

    1757W53 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  30. Résultat n°30

    Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.

    Date

    1993

    Cote

    1757W52 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Chaumenier, division en vue de construction. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  31. Résultat n°31

    Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.

    Date

    1993

    Cote

    1757W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de démolir
    • Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  32. Résultat n°32

    Rue du Collège, restructuration et extension du collège Alcuin pour le conseil général d'Indre-et-Loire (refus de permis puis permis octroyé).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1757W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de construire
    • Rue du Collège, restructuration et extension du collège...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  33. Résultat n°33

    Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (6 dossiers). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°72, construction d'une habitation (refus de permis). Rue de la Varenne, construction d'une habitation.

    Date

    1994

    Cote

    1757W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de construire
    • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  34. Résultat n°34

    Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (refus de permis). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°77, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°110, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Montrésor, construction d'un laboratoire de boulangerie-pâtisserie. Rue Notre-Dame, construction d'un garage. Rue Notre-Dame, aménagement d'un niveau supplémentaire. Rue des Rochers, extension du groupe scolaire Jacques Prévert. Rue André Varin, extension d'une habitation (refus de permis puis permis octroyé).

    Date

    1993

    Cote

    1757W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Permis de construire
    • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  35. Résultat n°35

    Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » (1980-1984) ; lotissement « le Champ Rigault sous ZD 131 » créé au lieu-dit « le Champ-Rigault » pour la Société de crédit immobilier des chemins de fer (SOCRIF) (1983-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1757W47 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  36. Résultat n°36

    Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » et « la Varenne ».

    Date

    1976-1984

    Cote

    1757W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  37. Résultat n°37

    Lotissement « le Maltâche ».

    Date

    1991

    Cote

    1757W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Maltâche ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  38. Résultat n°38

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  39. Résultat n°39

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

    Date

    1991

    Cote

    1545W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  40. Résultat n°40

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Date

    1990

    Cote

    1545W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  41. Résultat n°41

    Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage locatif. Les Barons, construction d'un entrepôt commercial. Les Bergeons, construction d'une salle de danse. La Bourde, extension d'un bâtiment. Rue du Carroi du Vigneau, construction d'une salle de réunion. Rue Dame Milon, construction d'un garage. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage.

    Date

    1991

    Cote

    1545W13 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  42. Résultat n°42

    Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les Bergeons, aménagement et extension de bâtiments en grill et salle de danse (refus de permis). La Charbaudière, construction d'un garage. Rue de la Fosse Garée, construction d'un garage. Le Haut-Bris, rénovation d'un garage. Les Marsaules, construction d'une salle de traite. Les Martinaux, construction d'un hangar agricole. La Petite Vaumènerie, extension de 2 bâtiments. Lotissement "Près l'Arche", construction d'un garage. Les Reglacières, extension d'une habitation-atelier peinture.

    Date

    1990

    Cote

    1545W12 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  43. Résultat n°43

    L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis). Le Pont Girault, création d'une mare. Les Prés de Bilhoret, création d'un étang. Taille des Fontenelles, création d'un étang.

    Date

    1991

    Cote

    1545W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Saint-Branchs
    • Certificats d'installation
    • L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  44. Résultat n°44

    Communes d'Artannes-sur-Indre, Cormery, Esvres, Louans, Le Louroux, Montbazon, Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sorigny, Tauxigny, Thilouze, Truyes, Veigné, Villeperdue : cartes vicinales et rurales.

    Date

    1939

    Cote

    1477W70 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Communes d'Artannes-sur-Indre, Cormery, Esvres, Louans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  45. Résultat n°45

    Nouvelle école à Château-Jouant. - Aménagement et construction : plans, rapports du subdivisionnaire, arrêtés, dossier du projet.

    Date

    1951-1962

    Cote

    1477W69 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Truyes
    • Nouvelle école à Château-Jouant. - Aménagement et construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  46. Résultat n°46

    Lotissement communal "Les Barons" : dossier de réalisation.

    Date

    1981

    Cote

    1477W68 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Villeperdue
    • Lotissement communal "Les Barons" : dossier de réalisation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  47. Résultat n°47

    Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans, correspondance, ordres de service, comptes-rendus de réunions, conventions, factures, arrêtés, avis d'appel d'offre, appel d'offre.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1477W67 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Veigné
    • Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  48. Résultat n°48

    Lotissement HLM "Clos Paradis" : dossier de réalisation.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1477W66 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Truyes
    • Lotissement HLM "Clos Paradis" : dossier de réalisation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  49. Résultat n°49

    Reconstruction de l'îlot de Beaumer en zone de compensation. - Installation des réseaux électrique, d'eau et de voirie : correspondance, devis, plans, feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, études, avant-projets.

    Date

    1950-1953

    Cote

    1477W65 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Monts
    • Reconstruction de l'îlot de Beaumer en zone de compensation....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  50. Résultat n°50

    Travaux d'adduction d'eau : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

    Date

    1947-1949

    Cote

    1477W64 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Monts
    • Travaux d'adduction d'eau : rapports du subdivisionnaire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  51. Résultat n°51

    Affaires diverses (incendie de la gendarmerie, réfection de la couverture de l'église, réfection de la couverture du lavoir, aménagement de la plage et du camping, etc.) : correspondance, rapports, devis, croquis.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1477W63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Montbazon
    • Affaires diverses (incendie de la gendarmerie, réfection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  52. Résultat n°52

    Lotissements "La Croix blanche", "La Papautrie", "Vauguinier", "La Résidence du Vallon", "La Chaussée", "Les Parcs de Montbazon", "Belle Vue" et "Les Reignières". - Projet de classement dans la voirie communale des voies intérieures de desserte.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1477W62 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Esvres
    • Lotissements "La Croix blanche", "La Papautrie", "Vauguinier",...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  53. Résultat n°53

    Lotissement des Reignères : dossier de programmation (1974-1981). Lotissement "Derrière le parc sous E588" : dossier de réalisation (1974-1984). Lotissement "La Papautrie" : dossier de programmation (1979-1986).

    Date

    1974-1986

    Cote

    1477W61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Esvres
    • Lotissement des Reignères : dossier de programmation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  54. Résultat n°54

    Lotissements "Les Parcs de Montbazon I, II et III". - Construction, aménagement de voirie et de réseaux : plans, programmes, profils, arrêtés, attestations.

    Date

    1973-1985

    Cote

    1477W60 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Esvres
    • Lotissements "Les Parcs de Montbazon I, II et III"....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  55. Résultat n°55

    Groupe HLM "La Croix blanche". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1477W59 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Esvres
    • Groupe HLM "La Croix blanche". - Ouverture d'une voie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  56. Résultat n°56

    Groupe HLM de "Frippe-Sauce". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1477W58 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Esvres
    • Groupe HLM de "Frippe-Sauce". - Ouverture d'une voie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  57. Résultat n°57

    Groupe HLM d'Esvres. - Aménagement d'une voirie de desserte et des réseaux d'eau et d'électricité : dossier de travaux.

    Date

    1959-1961

    Cote

    1477W57 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Esvres
    • Groupe HLM d'Esvres. - Aménagement d'une voirie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  58. Résultat n°58

    Groupe HLM "Vaugrignon II". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux, plans.

    Date

    1958-1965

    Cote

    1477W56 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Esvres
    • Groupe HLM "Vaugrignon II". - Ouverture d'une voie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  59. Résultat n°59

    Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification, dossier de programmation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1477W55 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune de Cormery
    • Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  60. Résultat n°60

    Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).

    Date

    1945-1981

    Cote

    1477W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  61. Résultat n°61

    Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes d'Artannes, Esvres-sur-Indre, Montbazon (terrain sportif et bassin de natation), Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Branchs (piscine), Sainte-Maure-de-Touraine, Sorigny, Veigné (plage sur l'Indre), Villeperdue : correspondance, devis, plans, croquis, rapports, coupures de presse, documentation, relevés des journées de travail.

    Date

    1941-1951

    Cote

    1477W53 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Contrôle de la construction d'équipements sportifs...
    • Contrôle technique sur la construction de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  62. Résultat n°62

    Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes. - Maîtrise d'oeuvre et attribution de subventions : notes et circulaires ministérielles.

    Date

    1941-1949

    Cote

    1477W52 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Contrôle de la construction d'équipements sportifs...
    • Contrôle technique sur la construction de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  63. Résultat n°63

    Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

    Date

    1989

    Cote

    1477W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  64. Résultat n°64

    Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1477W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  65. Résultat n°65

    Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet de lotissement "Le Clos du roi" (1968), lotissement "Le Charentais" (1970, 1975), lotissement "Les Vignes de Saint-Blaise" (1971, 1981-1982), projet de lotissement "Les Pièces des raies" (1972, 1977-1979), lotissements "Les Sables de Saint-Blaise" (1974-1978, "Les Raboteaux" (1974-1978), "Les Delanoues" (1978-1979), "Les Noëls" (1985), "Le Champ-Chilloux" (1985-1992), "Le Champ-Chilloux (sous ZE 234)" (1985-1986).

    Date

    1960-1986

    Cote

    1477W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Autorisations de lotissement
    • Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  66. Résultat n°66

    Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).

    Date

    1970-1986

    Cote

    1477W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Esvres
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  67. Résultat n°67

    Projet de lotissement de Mme Charotte (1966), projet de lotissement "Maurice" (1967), lotissements "L'Enclos de l'abbaye" (1971), "Les Réaux" (1973), "La Varenne (sous A 161)" (1972-1973), "La Varenne (sous A 569)" (1974), "Chaumenier (sous C)" (1973), "Chaumenier" (1975-1977), "Le Cimetière" (1979-1984).

    Date

    1966-1984

    Cote

    1477W47 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Autorisations de lotissement
    • Projet de lotissement de Mme Charotte (1966), projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  68. Résultat n°68

    Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    1477W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  69. Résultat n°69

    Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.

    Date

    sans date

    Cote

    1477W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Ouvrages d'art, généralités
    • Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  70. Résultat n°70

    Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits pendant la guerre. - Financement des travaux par l'Etat avant remise des ouvrages aux collectivités locales : correspondance, procès-verbaux, rapports.

    Date

    1946-1950

    Cote

    1477W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Ouvrages d'art, généralités
    • Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  71. Résultat n°71

    Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue, construction : procès-verbal de récolement du pont, plans.

    Date

    1982

    Cote

    1477W43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voies ferrées
    • Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  72. Résultat n°72

    Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau récapitulatif (1984). Chemin rural 19 de la Faroire à Villeperdue, projet de reconnaissance et aménagement d'une section : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs (1943).

    Date

    1943-1984

    Cote

    1477W42 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Villeperdue
    • Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  73. Résultat n°73

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 9, aliénation d'une partie sur une longueur de 280 m. : avis du subdivisionnaire, plans, correspondance, délibération (1972). Chemin rural 10, échange d'une section contre une parcelle de bois : délibération, plans, arrêté, état parcellaire estimatif (1961-1963). Chemin rural 16 : plan de situation (s.d.). Embranchement des Maisons neuves entre le C.D. 287 et la limite de la S.N.C.F. sur une longueur de 62 m., aliénation : avis du subdivisionnaire, promesse d'achat, état parcellaire estimatif, plans (1972). Chemin rural 18 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 21, recherche en propriété d'un sentier situé entre le C.R. 21 et le lotissement "la Charmeraie" : avis de l'ingénieur d'arrondissement, plans (1972). Chemin rural 22, projet de réfection : pétition, analyse des propositions, devis, plan (1971-1972). Chemin rural 24 de Parçay à la Messandière, projet de reconnaissance de la partie comprise entre les C.R. 28 et 29 sur une longueur de 273,65 m. : délibération, plan parcellaire, rapport (1947-1948). Chemin rural 25 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 49, cession d'une bretelle : avis du subdivisionnaire, délibération, plan (1968-1971) ; aliénation de l'embranchement au lieu-dit Bois de la Jonchère sur une longueur de 78 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Chemin rural 57 : plan de situation (s.d.). Chemins ruraux 61 et 81, projet d'aménagement du carrefour : délibération, rapport du subdivisionnaire, arrêté, plan (1964-1978). Chemins ruraux 69 et 72, projet d'aliénation au lieu-dit Creuzeau : délibération, plans, rapports des ingénieurs (1961-1963). Chemin rural 78 mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 197 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Affaires diverses (1932-1971).

    Date

    1932-1978

    Cote

    1477W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Veigné
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  74. Résultat n°74

    Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux) : rapports du subdivisionnaire, correspondance (1947-1953). Affaire d'alignement : métré et estimation, extrait du plan d'alignement (1933). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, soumissions (1949-1953). Acquisitions de terrain en vue de l'élargissement et de l'aménagement de l'ancien chemin vicinal 3 de Montbazon à Saint-Avertin et du chemin vicinal 11, carrefour avec la R.N.10 : arrêté, avis et rapport du subdivisionnaire, délibération, promesse de vente (1964-1973).

    Date

    1933-1973

    Cote

    1477W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Veigné
    • Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  75. Résultat n°75

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses concernant notamment les chemins ruraux 57, 13, 55E, 50, 8 : rapports (1931-1950). Chemin rural 61 dit "des Roulettes", projet de construction entre le C.D. 32 et les nouvelles écoles sur une longueur de 163,30 m. : avant-métré, délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, rapport (1961-1962).

    Date

    1931-1962

    Cote

    1477W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Truyes
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  76. Résultat n°76

    Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation du salaire du cantonnier) : rapports du subdivisionnaire (1943-1951). Classement d'un délaissé de l'ancienne R.N. 143 dans la voirie communale, enquête publique : plans, notice, délibération (1973).

    Date

    1943-1973

    Cote

    1477W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Truyes
    • Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  77. Résultat n°77

    Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, désaffectation de la vicinalité, aménagement de caniveaux dans la traversée du bourg) : rapports.

    Date

    1940-1953

    Cote

    1477W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Sorigny
    • Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  78. Résultat n°78

    Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978). Chemins ruraux 23 et 108, projets d'aliénation : délibérations, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1949-1950). Chemins ruraux 44, 46, 47, 79 et 95, projet d'aliénation : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1943-1944). Chemin rural 62 dit "des Girardières", projet d'aliénation : délibération, plans, avis, rapports (1951-1953). Chemins ruraux 74 et 104, amélioration et assainissement : rapport de l'ingénieur (1948). Chemin rural 86, aliénation de la protection située entre le C.R. 85 et le C.R. 86 embranchement : délibération, rapport du subdivisionnaire (1950-1953). Chemin rural 101 de Sorigny à Saint-Jacques, travaux d'assainissement : plans, profils, marché, projet, adjudication (1954-1956). Chemins ruraux 104 mitoyen avec la commune de Saint-Branchs, 63, 64, 65, 66, 67, 74, 3, 12, projet de construction et d'aménagement : programme de travaux, rapport (1940-1941). Chemin rural 118 de la Métiverie à la R.N. 10, projet d'aliénation sur toute sa longueur : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports (1950-1951). Chemin rural 130, écoulement des eaux en bordure d'une propriété privée : correspondance, rapports (1952-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    1477W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Sorigny
    • Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  79. Résultat n°79

    Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).

    Date

    1943-1987

    Cote

    1477W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  80. Résultat n°80

    Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).

    Date

    1940-1970

    Cote

    1477W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Pont-de-Ruan
    • Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)