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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).
Cote
1874W6 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...
Résultat n°2

Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.
Cote
1874W5 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement...
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté, plans, avis des personnes publiques, documents annexes, règlement d'urbanisme, rapport de présentation.
Cote
1874W4 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté,...
Résultat n°4

Etude globale d'urbanisme (mars 1991).
Cote
1874W3 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Esvres
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Etude globale d'urbanisme (mars 1991).
Résultat n°5

La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).
Cote
1757W77 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • La Genetelle, division et demande de constructibilité...
Résultat n°6

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).
Cote
1757W76 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...
Résultat n°7

Lotissement « les Penloups ».
Cote
1757W75 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Penloups ».
Résultat n°8

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».
Cote
1757W74 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit...
Résultat n°9

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».
Cote
1757W73 (Cote)
 Date
1981-1984
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...
Résultat n°10

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).
Cote
1757W72 (Cote)
 Date
1966-1982
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...
Résultat n°11

Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W71 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Permis de démolir
  • Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de...
Résultat n°12

« Les Courtils V », construction de 6 pavillons et 12 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W70 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Permis de construire
  • « Les Courtils V », construction de 6 pavillons et...
Résultat n°13

Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W69 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement...
Résultat n°14

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).
Cote
1757W68 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...
Résultat n°15

« La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).
Cote
1757W67 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil...
Résultat n°16

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements individuels pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W66 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...
Résultat n°17

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).
Cote
1757W65 (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...
Résultat n°18

Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W64 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Permis de construire
  • Barrière de péage de l'autouroute A10, construction...
Résultat n°19

Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).
Cote
1757W63 (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Perraults » pour l'Office public...
Résultat n°20

Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay » créé au lieu-dit Genevray-Crétinay.
Cote
1757W62 (Cote)
 Date
1982-1988
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay...
Résultat n°21

Lotissement « le Clos Charlot ».
Cote
1757W61 (Cote)
 Date
1987-1989
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Saint-Branchs
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Clos Charlot ».
Résultat n°22

Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».
Cote
1757W60 (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Saint-Branchs
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits...
Résultat n°23

Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.
Cote
1757W59 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Saint-Branchs
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...
Résultat n°24

« Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) (permis et permis modificatif).
Cote
1757W58 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Pont-de-Ruan
  • Permis de construire
  • « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements...
Résultat n°25

ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W57 (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Monts
  • Autorisations de lotissement
  • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...
Résultat n°26

Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984) ; lotissement « le Buisson » (1982-1984).
Cote
1757W56 (Cote)
 Date
1977-1984
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Monts
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984)...
Résultat n°27

Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme d'habitat à loyer modéré (HLM) d'Amboise et d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W55 (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Monts
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme...
Résultat n°28

Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction de 29 logements (« les Sablons ») par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W54 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Montbazon
  • Permis de construire
  • Rue de Monts, Varennes de la Bafauderie, construction...
Résultat n°29

Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier, division en vue de construction.
Cote
1757W53 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Certificats d'urbanisme
  • Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier,...
Résultat n°30

Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.
Cote
1757W52 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Certificats d'urbanisme
  • Le Chaumenier, division en vue de construction. Le...
Résultat n°31

Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.
Cote
1757W51 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de démolir
  • Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.
Résultat n°32

Rue du Collège, restructuration et extension du collège Alcuin pour le conseil général d'Indre-et-Loire (refus de permis puis permis octroyé).
Cote
1757W50 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de construire
  • Rue du Collège, restructuration et extension du collège...
Résultat n°33

Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (6 dossiers). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°72, construction d'une habitation (refus de permis). Rue de la Varenne, construction d'une habitation.
Cote
1757W49 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de construire
  • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...
Résultat n°34

Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (refus de permis). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°77, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°110, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Montrésor, construction d'un laboratoire de boulangerie-pâtisserie. Rue Notre-Dame, construction d'un garage. Rue Notre-Dame, aménagement d'un niveau supplémentaire. Rue des Rochers, extension du groupe scolaire Jacques Prévert. Rue André Varin, extension d'une habitation (refus de permis puis permis octroyé).
Cote
1757W48 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de construire
  • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...
Résultat n°35

Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » (1980-1984) ; lotissement « le Champ Rigault sous ZD 131 » créé au lieu-dit « le Champ-Rigault » pour la Société de crédit immobilier des chemins de fer (SOCRIF) (1983-1991).
Cote
1757W47 (Cote)
 Date
1980-1991
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174...
Résultat n°36

Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » et « la Varenne ».
Cote
1757W46 (Cote)
 Date
1976-1984
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177...
Résultat n°37

Lotissement « le Maltâche ».
Cote
1757W45 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Maltâche ».
Résultat n°38

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).
Cote
1757W44 (Cote)
 Date
1987-2001
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...
Résultat n°39

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.
Cote
1545W15 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....
Résultat n°40

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.
Cote
1545W14 (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.
Résultat n°41

Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage locatif. Les Barons, construction d'un entrepôt commercial. Les Bergeons, construction d'une salle de danse. La Bourde, extension d'un bâtiment. Rue du Carroi du Vigneau, construction d'une salle de réunion. Rue Dame Milon, construction d'un garage. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage.
Cote
1545W13 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage...
Résultat n°42

Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les Bergeons, aménagement et extension de bâtiments en grill et salle de danse (refus de permis). La Charbaudière, construction d'un garage. Rue de la Fosse Garée, construction d'un garage. Le Haut-Bris, rénovation d'un garage. Les Marsaules, construction d'une salle de traite. Les Martinaux, construction d'un hangar agricole. La Petite Vaumènerie, extension de 2 bâtiments. Lotissement "Près l'Arche", construction d'un garage. Les Reglacières, extension d'une habitation-atelier peinture.
Cote
1545W12 (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les...
Résultat n°43

L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis). Le Pont Girault, création d'une mare. Les Prés de Bilhoret, création d'un étang. Taille des Fontenelles, création d'un étang.
Cote
1545W11 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Saint-Branchs
  • Certificats d'installation
  • L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis)....
Résultat n°44

Communes d'Artannes-sur-Indre, Cormery, Esvres, Louans, Le Louroux, Montbazon, Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sorigny, Tauxigny, Thilouze, Truyes, Veigné, Villeperdue : cartes vicinales et rurales.
Cote
1477W70 (Cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Communes d'Artannes-sur-Indre, Cormery, Esvres, Louans,...
Résultat n°45

Nouvelle école à Château-Jouant. - Aménagement et construction : plans, rapports du subdivisionnaire, arrêtés, dossier du projet.
Cote
1477W69 (Cote)
 Date
1951-1962
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Truyes
  • Nouvelle école à Château-Jouant. - Aménagement et construction...
Résultat n°46

Lotissement communal "Les Barons" : dossier de réalisation.
Cote
1477W68 (Cote)
 Date
1981
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Villeperdue
  • Lotissement communal "Les Barons" : dossier de réalisation.
Résultat n°47

Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans, correspondance, ordres de service, comptes-rendus de réunions, conventions, factures, arrêtés, avis d'appel d'offre, appel d'offre.
Cote
1477W67 (Cote)
 Date
1973-1978
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Veigné
  • Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans,...
Résultat n°48

Lotissement HLM "Clos Paradis" : dossier de réalisation.
Cote
1477W66 (Cote)
 Date
1967-1970
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Truyes
  • Lotissement HLM "Clos Paradis" : dossier de réalisation.
Résultat n°49

Reconstruction de l'îlot de Beaumer en zone de compensation. - Installation des réseaux électrique, d'eau et de voirie : correspondance, devis, plans, feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, études, avant-projets.
Cote
1477W65 (Cote)
 Date
1950-1953
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Monts
  • Reconstruction de l'îlot de Beaumer en zone de compensation....
Résultat n°50

Travaux d'adduction d'eau : rapports du subdivisionnaire, correspondance.
Cote
1477W64 (Cote)
 Date
1947-1949
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Monts
  • Travaux d'adduction d'eau : rapports du subdivisionnaire,...
Résultat n°51

Affaires diverses (incendie de la gendarmerie, réfection de la couverture de l'église, réfection de la couverture du lavoir, aménagement de la plage et du camping, etc.) : correspondance, rapports, devis, croquis.
Cote
1477W63 (Cote)
 Date
1949-1954
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Montbazon
  • Affaires diverses (incendie de la gendarmerie, réfection...
Résultat n°52

Lotissements "La Croix blanche", "La Papautrie", "Vauguinier", "La Résidence du Vallon", "La Chaussée", "Les Parcs de Montbazon", "Belle Vue" et "Les Reignières". - Projet de classement dans la voirie communale des voies intérieures de desserte.
Cote
1477W62 (Cote)
 Date
1983-1989
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Lotissements "La Croix blanche", "La Papautrie", "Vauguinier",...
Résultat n°53

Lotissement des Reignères : dossier de programmation (1974-1981). Lotissement "Derrière le parc sous E588" : dossier de réalisation (1974-1984). Lotissement "La Papautrie" : dossier de programmation (1979-1986).
Cote
1477W61 (Cote)
 Date
1974-1986
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Lotissement des Reignères : dossier de programmation...
Résultat n°54

Lotissements "Les Parcs de Montbazon I, II et III". - Construction, aménagement de voirie et de réseaux : plans, programmes, profils, arrêtés, attestations.
Cote
1477W60 (Cote)
 Date
1973-1985
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Lotissements "Les Parcs de Montbazon I, II et III"....
Résultat n°55

Groupe HLM "La Croix blanche". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux.
Cote
1477W59 (Cote)
 Date
1973-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Groupe HLM "La Croix blanche". - Ouverture d'une voie...
Résultat n°56

Groupe HLM de "Frippe-Sauce". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux.
Cote
1477W58 (Cote)
 Date
1963-1964
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Groupe HLM de "Frippe-Sauce". - Ouverture d'une voie...
Résultat n°57

Groupe HLM d'Esvres. - Aménagement d'une voirie de desserte et des réseaux d'eau et d'électricité : dossier de travaux.
Cote
1477W57 (Cote)
 Date
1959-1961
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Groupe HLM d'Esvres. - Aménagement d'une voirie de...
Résultat n°58

Groupe HLM "Vaugrignon II". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux, plans.
Cote
1477W56 (Cote)
 Date
1958-1965
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Groupe HLM "Vaugrignon II". - Ouverture d'une voie...
Résultat n°59

Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification, dossier de programmation.
Cote
1477W55 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Cormery
  • Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification,...
Résultat n°60

Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).
Cote
1477W54 (Cote)
 Date
1945-1981
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées...
Résultat n°61

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes d'Artannes, Esvres-sur-Indre, Montbazon (terrain sportif et bassin de natation), Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Branchs (piscine), Sainte-Maure-de-Touraine, Sorigny, Veigné (plage sur l'Indre), Villeperdue : correspondance, devis, plans, croquis, rapports, coupures de presse, documentation, relevés des journées de travail.
Cote
1477W53 (Cote)
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Contrôle de la construction d'équipements sportifs...
  • Contrôle technique sur la construction de terrains...
Résultat n°62

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes. - Maîtrise d'oeuvre et attribution de subventions : notes et circulaires ministérielles.
Cote
1477W52 (Cote)
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Contrôle de la construction d'équipements sportifs...
  • Contrôle technique sur la construction de terrains...
Résultat n°63

Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.
Cote
1477W51 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...
Résultat n°64

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.
Cote
1477W50 (Cote)
 Date
1985-1992
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Résultat n°65

Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet de lotissement "Le Clos du roi" (1968), lotissement "Le Charentais" (1970, 1975), lotissement "Les Vignes de Saint-Blaise" (1971, 1981-1982), projet de lotissement "Les Pièces des raies" (1972, 1977-1979), lotissements "Les Sables de Saint-Blaise" (1974-1978, "Les Raboteaux" (1974-1978), "Les Delanoues" (1978-1979), "Les Noëls" (1985), "Le Champ-Chilloux" (1985-1992), "Le Champ-Chilloux (sous ZE 234)" (1985-1986).
Cote
1477W49 (Cote)
 Date
1960-1986
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Autorisations de lotissement
  • Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet...
Résultat n°66

Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).
Cote
1477W48 (Cote)
 Date
1970-1986
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Esvres
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...
Résultat n°67

Projet de lotissement de Mme Charotte (1966), projet de lotissement "Maurice" (1967), lotissements "L'Enclos de l'abbaye" (1971), "Les Réaux" (1973), "La Varenne (sous A 161)" (1972-1973), "La Varenne (sous A 569)" (1974), "Chaumenier (sous C)" (1973), "Chaumenier" (1975-1977), "Le Cimetière" (1979-1984).
Cote
1477W47 (Cote)
 Date
1966-1984
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Autorisations de lotissement
  • Projet de lotissement de Mme Charotte (1966), projet...
Résultat n°68

Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).
Cote
1477W46 (Cote)
 Date
1970-1982
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le...
Résultat n°69

Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.
Cote
1477W45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Ouvrages d'art, généralités
  • Ponts d'Indre-et-Loire : coupes et élévations.
Résultat n°70

Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits pendant la guerre. - Financement des travaux par l'Etat avant remise des ouvrages aux collectivités locales : correspondance, procès-verbaux, rapports.
Cote
1477W44 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Ouvrages d'art, généralités
  • Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits...
Résultat n°71

Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue, construction : procès-verbal de récolement du pont, plans.
Cote
1477W43 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voies ferrées
  • Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue,...
Résultat n°72

Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau récapitulatif (1984). Chemin rural 19 de la Faroire à Villeperdue, projet de reconnaissance et aménagement d'une section : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs (1943).
Cote
1477W42 (Cote)
 Date
1943-1984
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Villeperdue
  • Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau...
Résultat n°73

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 9, aliénation d'une partie sur une longueur de 280 m. : avis du subdivisionnaire, plans, correspondance, délibération (1972). Chemin rural 10, échange d'une section contre une parcelle de bois : délibération, plans, arrêté, état parcellaire estimatif (1961-1963). Chemin rural 16 : plan de situation (s.d.). Embranchement des Maisons neuves entre le C.D. 287 et la limite de la S.N.C.F. sur une longueur de 62 m., aliénation : avis du subdivisionnaire, promesse d'achat, état parcellaire estimatif, plans (1972). Chemin rural 18 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 21, recherche en propriété d'un sentier situé entre le C.R. 21 et le lotissement "la Charmeraie" : avis de l'ingénieur d'arrondissement, plans (1972). Chemin rural 22, projet de réfection : pétition, analyse des propositions, devis, plan (1971-1972). Chemin rural 24 de Parçay à la Messandière, projet de reconnaissance de la partie comprise entre les C.R. 28 et 29 sur une longueur de 273,65 m. : délibération, plan parcellaire, rapport (1947-1948). Chemin rural 25 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 49, cession d'une bretelle : avis du subdivisionnaire, délibération, plan (1968-1971) ; aliénation de l'embranchement au lieu-dit Bois de la Jonchère sur une longueur de 78 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Chemin rural 57 : plan de situation (s.d.). Chemins ruraux 61 et 81, projet d'aménagement du carrefour : délibération, rapport du subdivisionnaire, arrêté, plan (1964-1978). Chemins ruraux 69 et 72, projet d'aliénation au lieu-dit Creuzeau : délibération, plans, rapports des ingénieurs (1961-1963). Chemin rural 78 mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 197 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Affaires diverses (1932-1971).
Cote
1477W41 (Cote)
 Date
1932-1978
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Veigné
  • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...
Résultat n°74

Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux) : rapports du subdivisionnaire, correspondance (1947-1953). Affaire d'alignement : métré et estimation, extrait du plan d'alignement (1933). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, soumissions (1949-1953). Acquisitions de terrain en vue de l'élargissement et de l'aménagement de l'ancien chemin vicinal 3 de Montbazon à Saint-Avertin et du chemin vicinal 11, carrefour avec la R.N.10 : arrêté, avis et rapport du subdivisionnaire, délibération, promesse de vente (1964-1973).
Cote
1477W40 (Cote)
 Date
1933-1973
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Veigné
  • Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés...
Résultat n°75

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses concernant notamment les chemins ruraux 57, 13, 55E, 50, 8 : rapports (1931-1950). Chemin rural 61 dit "des Roulettes", projet de construction entre le C.D. 32 et les nouvelles écoles sur une longueur de 163,30 m. : avant-métré, délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, rapport (1961-1962).
Cote
1477W39 (Cote)
 Date
1931-1962
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Truyes
  • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses...
Résultat n°76

Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation du salaire du cantonnier) : rapports du subdivisionnaire (1943-1951). Classement d'un délaissé de l'ancienne R.N. 143 dans la voirie communale, enquête publique : plans, notice, délibération (1973).
Cote
1477W38 (Cote)
 Date
1943-1973
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Truyes
  • Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation...
Résultat n°77

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, désaffectation de la vicinalité, aménagement de caniveaux dans la traversée du bourg) : rapports.
Cote
1477W37 (Cote)
 Date
1940-1953
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Sorigny
  • Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...
Résultat n°78

Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978). Chemins ruraux 23 et 108, projets d'aliénation : délibérations, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1949-1950). Chemins ruraux 44, 46, 47, 79 et 95, projet d'aliénation : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1943-1944). Chemin rural 62 dit "des Girardières", projet d'aliénation : délibération, plans, avis, rapports (1951-1953). Chemins ruraux 74 et 104, amélioration et assainissement : rapport de l'ingénieur (1948). Chemin rural 86, aliénation de la protection située entre le C.R. 85 et le C.R. 86 embranchement : délibération, rapport du subdivisionnaire (1950-1953). Chemin rural 101 de Sorigny à Saint-Jacques, travaux d'assainissement : plans, profils, marché, projet, adjudication (1954-1956). Chemins ruraux 104 mitoyen avec la commune de Saint-Branchs, 63, 64, 65, 66, 67, 74, 3, 12, projet de construction et d'aménagement : programme de travaux, rapport (1940-1941). Chemin rural 118 de la Métiverie à la R.N. 10, projet d'aliénation sur toute sa longueur : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports (1950-1951). Chemin rural 130, écoulement des eaux en bordure d'une propriété privée : correspondance, rapports (1952-1953).
Cote
1477W36 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Sorigny
  • Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978)....
Résultat n°79

Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).
Cote
1477W35 (Cote)
 Date
1943-1987
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Saint-Branchs
  • Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural...
Résultat n°80

Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).
Cote
1477W34 (Cote)
 Date
1940-1970
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Pont-de-Ruan
  • Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin...