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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP103/F1 (Cote)
Date
1836-1926
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, statistique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
Résultat n°2
Cote
EDEP103/I2 (Cote)
Date
1908-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
Résultat n°3
Cote
EDEP103/I6 (Cote)
Date- Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, statistique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
Résultat n°4
Cote
EDEP103/F3 (Cote)
Date
1885
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Commerce et industrie, recensement : tableau statistique...
Résultat n°5
Cote
EDEP103/G9 (Cote)
Date
1870-1910
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°6
Cote
EDEP103/H7 (Cote)
Date
1890-1927
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
Résultat n°7
Cote
EDEP103/M3 (Cote)
Date
1884-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, affiche, plan, cahier des charges, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
Résultat n°8
Cote
EDEP103/R1 (Cote)
Date
1879-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire...
Résultat n°9
Cote
EDEP103/F2 (Cote)
Date
1863-1894
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, mouvement : tableau.
Résultat n°10
Cote
EDEP103/G5 (Cote)
Date
1877-1880
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des trente plus imposés de la commune.
Résultat n°11
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
Date
1913-1934
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°12
Cote
EDEP103/D7 (Cote)
Date
1830
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
Résultat n°13
Cote
EDEP103/I1 (Cote)
Date
1898-1900
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Résultat n°14
Cote
EDEP103/G3 (Cote)
Date
1796-1931
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière et mobilière : rôles.
Résultat n°15
Cote
EDEP103/G12 (Cote)
Date
1892-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
Résultat n°16
Cote
EDEP103/Q4 (Cote)
Date
1911-1937
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
Résultat n°17
Cote
EDEP103/E4 (Cote)
Date
1825-1831
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°18
Cote
EDEP103/E6 (Cote)
Date
1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Résultat n°19
Cote
EDEP103/E2 (Cote)
Date
1726-1792
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°20
Cote
EDEP103/K5 (Cote)
Date
1861-1937
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
Résultat n°21
Cote
EDEP103/L6 (Cote)
Date
1884-1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
Résultat n°22
Cote
EDEP103/H5 (Cote)
Date
1870
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés...
Résultat n°23
Cote
EDEP103/R2 (Cote)
Date
1932-1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).
Résultat n°24
Cote
EDEP103/G4 (Cote)
Date
1826-1940
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : matrice générale.
Résultat n°25
Cote
EDEP103/L4 (Cote)
Date
1814-1911
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
Résultat n°26
Cote
EDEP103/M1 (Cote)
Date
1862-1866
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
Résultat n°27
Cote
EDEP103/E3 (Cote)
Date
1793-1824
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°28
Cote
EDEP103/Q2 (Cote)
Date
1928-1930
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale...
Résultat n°29
Cote
EDEP103/K8 (Cote)
Date
1890-1931
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs...
Résultat n°30
Cote
EDEP103/K1 (Cote)
Date
1854-1889
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
  • 1854-1867, 1889
Résultat n°31
Cote
EDEP103/I4 (Cote)
Date
1903
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
Résultat n°32
Cote
EDEP103/D4 (Cote)
Date
1865-1893
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°33
Cote
EDEP103/G2 (Cote)
Date
1913-1932
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
Résultat n°34
Cote
EDEP103/Q5 (Cote)
Date
1878-1900
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge : registre de déclaration...
Résultat n°35
Cote
EDEP103/K2 (Cote)
Date
1907-1936
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
  • 1907-1936
Résultat n°36
Cote
EDEP103/Q1 (Cote)
Date
1905-1909
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, élection de deux délégués...
Résultat n°37
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
Date
1818-1965
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
Résultat n°38
Cote
EDEP103/M4 (Cote)
Date
1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges,...
Résultat n°39
Cote
EDEP103/H6 (Cote)
Date
1914-1916
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, texte officiel, télégramme
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires...
Résultat n°40
Cote
EDEP103/K9 (Cote)
Date
1936
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...
Résultat n°41
Cote
EDEP103/G7 (Cote)
Date
1870-1877
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rétribution scolaire : rôles.
Résultat n°42
Cote
EDEP103/I3 (Cote)
Date
1931
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...
Résultat n°43
Cote
EDEP103/D1 (Cote)
Date
1792-1809
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°44
Cote
EDEP103/H1 (Cote)
Date
1819-1966
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire : tableaux.
Résultat n°45
Cote
EDEP103/G8 (Cote)
Date
1839-1910
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.
Résultat n°46
Cote
EDEP103/O1 (Cote)
Date
1842-1934
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, pièce comptable, procès-verbal, affiche
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
Résultat n°47
Cote
EDEP103/L5 (Cote)
Date
1822-1823
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité communale : bordereau.
Résultat n°48
Cote
EDEP103/H3 (Cote)
Date
1918-1922
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparus et soldats morts sur le champ de bataille...
Résultat n°49
Cote
EDEP103/G6 (Cote)
Date
1927
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
Résultat n°50
Cote
EDEP103/P1 (Cote)
Date
1873-1876
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération,...
Résultat n°51
Cote
EDEP103/K6 (Cote)
Date
1860-1928
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°52
Cote
EDEP103/I7 (Cote)
Date
1975-1990
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasser : registre des visas
Résultat n°53
Cote
EDEP103/M6 (Cote)
Date
1889
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoirs publics, construction : cahiers des charges,...
Résultat n°54
Cote
EDEP103/D5 (Cote)
Date
1893-1938
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°55
Cote
EDEP103/P3 (Cote)
Date
1908
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite...
Résultat n°56
Cote
EDEP103/O2 (Cote)
Date
1903-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Carrière, utilisation de dynamite : instructions.
Résultat n°57
Cote
EDEP103/H8 (Cote)
Date
1892-1925
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°58
Cote
EDEP103/D2 (Cote)
Date
1831-1833
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°59
Cote
EDEP103/D3 (Cote)
Date
1833-1865
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°60
Cote
EDEP103/L2 (Cote)
Date
1901-1930
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°61
Cote
EDEP103/G1 (Cote)
Date
[1833-1834]
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etat de sections (A).
Résultat n°62
Cote
EDEP103/M5 (Cote)
Date
1888
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole de garçons, réparations et agrandissement d'une...
Résultat n°63
Cote
EDEP103/K3 (Cote)
Date
1870
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.
Résultat n°64
Cote
EDEP103/Q3 (Cote)
Date
1937
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
Résultat n°65
Cote
EDEP103/K10 (Cote)
Date
1958
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants,...
Résultat n°66
Cote
EDEP103/G11 (Cote)
Date
1833
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Plan cadastral.
Résultat n°67
Cote
EDEP103/H2 (Cote)
Date
1873-1901
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, certificat
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
Résultat n°68
Cote
EDEP103/D6 (Cote)
Date
1868-1938
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Résultat n°69
Cote
EDEP103/E5 (Cote)
Date
1924
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
Résultat n°70
Cote
EDEP103/K4 (Cote)
Date
1857-1967
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°71
Cote
EDEP103/I5 (Cote)
Date
1923-1944
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, rapport
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires...
Résultat n°72
Cote
EDEP103/H4 (Cote)
Date
1831-1840
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
Résultat n°73
Cote
EDEP103/L1 (Cote)
Date
1830-1955
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget primitif
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
Résultat n°74
Cote
EDEP103/G10 (Cote)
Date
1908-1922
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur...
Résultat n°75
Cote
EDEP103/P2 (Cote)
Date
1906
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la...
Résultat n°76
Cote
EDEP103/F4 (Cote)
Date
1929
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
Résultat n°77
Cote
EDEP103/O3 (Cote)
Date
1909-1910
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière "L'Esves", curage et faucardement : instruction,...
Résultat n°78
Cote
EDEP103/E1 (Cote)
Date
1641-1725
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°79
Cote
EDEP103/L3 (Cote)
Date
1888-1910
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité communale : compte que présente à MM....