Conseil municipal, délibérations : registre.

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E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)

Déplier tous les niveaux

Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP103 (Cote)

Date

1641-1943

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 1er mars 1973, du 12 novembre 1998 et du 30 juin 2017

Mots clés lieux

Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1792-1938

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP103/D3 (Cote)

Date

1833-1865

Présentation du contenu

1833-9 août 1865. Ce registre contient les arrêtés du maire de 1839 à 1846 à la fin du volume.

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