E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier - Archives déposées (1641-1943)

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Modalités d'entrées

Dépôts des 1er mars 1973, du 12 novembre 1998 et du 30 juin 2017

Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite à une proposition de lettre du maire adressée à l'archevêque (1 piéce).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP103/P3 (Cote)

Date

1908