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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de chasser : registre des visas

Date

1975-1990

Cote

EDEP103/I7 (Cote)

Résultat n°2

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

Date

1857-1967

Cote

EDEP103/K4 (Cote)

Résultat n°3

Recensement militaire : tableaux.

Date

1819-1966

Cote

EDEP103/H1 (Cote)

Résultat n°4

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°5

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1958

Cote

EDEP103/K10 (Cote)

Résultat n°6

Budgets primitifs.

Date

1830-1955

Cote

EDEP103/L1 (Cote)

Résultat n°7

Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

Date

1923-1944

Cote

EDEP103/I5 (Cote)

Résultat n°8

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

Date

-

Cote

EDEP103/I6 (Cote)

Résultat n°9

Contributions directes : matrice générale.

Date

1826-1940

Cote

EDEP103/G4 (Cote)

Résultat n°10

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1893-1938

Cote

EDEP103/D5 (Cote)

Résultat n°11

Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

Date

1868-1938

Cote

EDEP103/D6 (Cote)

Résultat n°12

Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

Date

1911-1937

Cote

EDEP103/Q4 (Cote)

Résultat n°13

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1861-1937

Cote

EDEP103/K5 (Cote)

Résultat n°14

Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).

Date

1937

Cote

EDEP103/Q3 (Cote)

Résultat n°15

1907-1936

Date

1907-1936

Cote

EDEP103/K2 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

Date

1936

Cote

EDEP103/K9 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

Date

1842-1934

Cote

EDEP103/O1 (Cote)

Résultat n°19

Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

Date

1933

Cote

EDEP103/E6 (Cote)

Résultat n°20

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

Date

1884-1933

Cote

EDEP103/L6 (Cote)

Résultat n°21

Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).

Date

1932-1933

Cote

EDEP103/R2 (Cote)

Résultat n°22

Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

Date

1933

Cote

EDEP103/M4 (Cote)

Résultat n°23

Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions (1913-1930).

Date

1913-1932

Cote

EDEP103/G2 (Cote)

Résultat n°24

Contribution foncière et mobilière : rôles.

Date

1796-1931

Cote

EDEP103/G3 (Cote)

Résultat n°25

Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs consulaires, extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires.

Date

1890-1931

Cote

EDEP103/K8 (Cote)

Résultat n°26

Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

1931

Cote

EDEP103/I3 (Cote)

Résultat n°27

Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale des sourds-muets et jeunes aveugles de Poitiers, aide communale au paiement de la pension : extrait de délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1928-1930

Cote

EDEP103/Q2 (Cote)

Résultat n°28

Comptes administratifs.

Date

1901-1930

Cote

EDEP103/L2 (Cote)

Résultat n°29

Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.

Date

1929

Cote

EDEP103/F4 (Cote)

Résultat n°30

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1860-1928

Cote

EDEP103/K6 (Cote)

Résultat n°31

Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : registres, tableaux.

Date

1890-1927

Cote

EDEP103/H7 (Cote)

Résultat n°32

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

Date

1927

Cote

EDEP103/G6 (Cote)

Résultat n°33

Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

Date

1836-1926

Cote

EDEP103/F1 (Cote)

Résultat n°34

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives; classement et réquisition des voitures attelées ou non attelées : tableaux.

Date

1892-1925

Cote

EDEP103/H8 (Cote)

Résultat n°35

Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.

Date

1924

Cote

EDEP103/E5 (Cote)

Résultat n°36

Disparus et soldats morts sur le champ de bataille : jugements établissant le décès.

Date

1918-1922

Cote

EDEP103/H3 (Cote)

Résultat n°37

Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur dans la commune de Ciran desservant Esves-le-Moutier : correspondance.

Date

1908-1922

Cote

EDEP103/G10 (Cote)

Résultat n°38

Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires : liste nominative, tableau quantitatif, instructions, télégrammes.

Date

1914-1916

Cote

EDEP103/H6 (Cote)

Résultat n°39

Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

Date

1908-1912

Cote

EDEP103/I2 (Cote)

Résultat n°40

Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

Date

1884-1912

Cote

EDEP103/M3 (Cote)

Résultat n°41

Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

Date

1879-1912

Cote

EDEP103/R1 (Cote)

Résultat n°42

Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

Date

1892-1912

Cote

EDEP103/G12 (Cote)

Résultat n°43

Carrière, utilisation de dynamite : instructions.

Date

1903-1912

Cote

EDEP103/O2 (Cote)

Résultat n°44

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1814-1911

Cote

EDEP103/L4 (Cote)

Résultat n°45

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1870-1910

Cote

EDEP103/G9 (Cote)

Résultat n°46

Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.

Date

1839-1910

Cote

EDEP103/G8 (Cote)

Résultat n°47

Rivière "L'Esves", curage et faucardement : instruction, arrêté, correspondance.

Date

1909-1910

Cote

EDEP103/O3 (Cote)

Résultat n°48

Comptabilité communale : compte que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune d'Esves-le-Moutier le sieur Veneau percepteur-receveur, pour recettes et dépenses communales par lui faites.

Date

1888-1910

Cote

EDEP103/L3 (Cote)

Résultat n°49

Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

Date

1905-1909

Cote

EDEP103/Q1 (Cote)

Résultat n°50

Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite à une proposition de lettre du maire adressée à l'archevêque (1 piéce).

Date

1908

Cote

EDEP103/P3 (Cote)

Résultat n°51

Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique de l'Eglise : instruction.

Date

1906

Cote

EDEP103/P2 (Cote)

Résultat n°52

Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

Date

1903

Cote

EDEP103/I4 (Cote)

Résultat n°53

Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

Date

1873-1901

Cote

EDEP103/H2 (Cote)

Résultat n°54

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

Date

1898-1900

Cote

EDEP103/I1 (Cote)

Résultat n°55

Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

Date

1878-1900

Cote

EDEP103/Q5 (Cote)

Résultat n°56

Population, mouvement : tableau.

Date

1863-1894

Cote

EDEP103/F2 (Cote)

Résultat n°57

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1865-1893

Cote

EDEP103/D4 (Cote)

Résultat n°58

1854-1867, 1889

Date

1854-1889

Cote

EDEP103/K1 (Cote)

Résultat n°59

Lavoirs publics, construction : cahiers des charges, devis.

Date

1889

Cote

EDEP103/M6 (Cote)

Résultat n°60

Ecole de garçons, réparations et agrandissement d'une classe : cahier des charges, devis.

Date

1888

Cote

EDEP103/M5 (Cote)

Résultat n°61

Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).

Date

1885

Cote

EDEP103/F3 (Cote)

Résultat n°62

Liste des trente plus imposés de la commune.

Date

1877-1880

Cote

EDEP103/G5 (Cote)

Résultat n°63

Rétribution scolaire : rôles.

Date

1870-1877

Cote

EDEP103/G7 (Cote)

Résultat n°64

Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération, lettres du curé Desroches.

Date

1873-1876

Cote

EDEP103/P1 (Cote)

Résultat n°65

Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.

Date

1870

Cote

EDEP103/H5 (Cote)

Résultat n°66

Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1870

Cote

EDEP103/K3 (Cote)

Résultat n°67

Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

Date

1862-1866

Cote

EDEP103/M1 (Cote)

Résultat n°68

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1833-1865

Cote

EDEP103/D3 (Cote)

Résultat n°69

Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

Date

1831-1840

Cote

EDEP103/H4 (Cote)

Résultat n°70

Etat de sections (A).

Date

[1833-1834]

Cote

EDEP103/G1 (Cote)

Résultat n°71

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1831-1833

Cote

EDEP103/D2 (Cote)

Résultat n°72

Plan cadastral.

Date

1833

Cote

EDEP103/G11 (Cote)

Résultat n°73

Naissances, mariages, décès.

Date

1825-1831

Cote

EDEP103/E4 (Cote)

Résultat n°74

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

Date

1830

Cote

EDEP103/D7 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-1824

Cote

EDEP103/E3 (Cote)

Résultat n°76

Comptabilité communale : bordereau.

Date

1822-1823

Cote

EDEP103/L5 (Cote)

Résultat n°77

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1792-1809

Cote

EDEP103/D1 (Cote)

Résultat n°78

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1726-1792

Cote

EDEP103/E2 (Cote)

Résultat n°79

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1641-1725

Cote

EDEP103/E1 (Cote)