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582 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°2

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)

Résultat n°4

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)

Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)

Résultat n°6

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)

Résultat n°7

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)

Résultat n°8

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)

Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)

Résultat n°10

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

Date

1941-1982

Cote

EDEP054/G39 (Cote)

Résultat n°11

Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

Date

1931-1976

Cote

EDEP140/G16 (Cote)

Résultat n°12

Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

Date

1920-1973

Cote

EDEP056/G10 (Cote)

Résultat n°13

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

Date

1818-1972

Cote

EDEP048/G11 (Cote)

Résultat n°14

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°15

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°17

1931-1971

Date

1931-1971

Cote

EDEP099/G15 (Cote)

Résultat n°18

Matrice de rôles

Date

-

Cote

EDEP048/G3 (Cote)

Résultat n°19

Rôle général des anciennes contributions : tableaux.

Date

1918-1966

Cote

EDEP099/G19 (Cote)

Résultat n°20

Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

Date

1888-1966

Cote

EDEP104/G42 (Cote)

Résultat n°21

Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

Date

1954-1962

Cote

EDEP146/G10 (Cote)

Résultat n°22

Contributions foncières, mobilières et des patentes.

Date

1918-1962

Cote

EDEP147/G7 (Cote)

Résultat n°23

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

Date

1931-1961

Cote

EDEP088/G7 (Cote)

Résultat n°24

Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales

Date

1900-1958

Cote

EDEP119/1G12 (Cote)

Résultat n°25

Copie de la matrice générale.

Date

1931-1956

Cote

EDEP042/G6 (Cote)

Résultat n°26

1931-1956

Date

1931-1956

Cote

EDEP075/G15 (Cote)

Résultat n°27

Contribution foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : tableaux du produit des rôles.

Date

1879-1953

Cote

EDEP126/G15 (Cote)

Résultat n°28

Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers

Date

sans date

Cote

EDEP052/G25 (Cote)

Résultat n°29

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°30

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

Date

1927-1951

Cote

EDEP134/G12 (Cote)

Résultat n°31

Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

Date

1947-1951

Cote

EDEP138/G3 (Cote)

Résultat n°32

Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

Date

1931-1951

Cote

EDEP/058/G34 (Cote)

Résultat n°33

Contributions foncières, mobilière et des patentes : produit des rôles.

Date

1925-1950

Cote

EDEP111/G17 (Cote)

Résultat n°34

Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce

Date

1940-1949

Cote

EDEP078/G6 (Cote)

Résultat n°35

Contributions directes : rôle, état.

Date

1815-1948

Cote

EDEP064/G22 (Cote)

Résultat n°36

Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

Date

1905-1946

Cote

EDEP076/G16 (Cote)

Résultat n°37

Contributions directes : matrices de rôles.

Date

1882-1946

Cote

EDEP080/G5 (Cote)

Résultat n°38

Contributions directes et taxes assimilées, tableau du produit des rôles (1897-1912) ; état n 2 des cotes irrécouvrables (1943-1945)

Date

1897-1945

Cote

EDEP028/G18 (Cote)

Résultat n°39

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

Date

1870-1945

Cote

EDEP088/G12 (Cote)

Résultat n°40

Contributions directes : tableaux.

Date

1944-1945

Cote

EDEP135/G6 (Cote)

Résultat n°41

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles (1897 - 1920), extrait de rôle (1944.)

Date

1897 - 1944

Cote

EDEP020/G21 (Cote)

Résultat n°42

Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

Date

1921-1943

Cote

EDEP135/G5 (Cote)

Résultat n°43

Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

Date

1925-1943

Cote

EDEP080/G6 (Cote)

Résultat n°44

1878-1943

Date

1878-1943

Cote

EDEP064/G18 (Cote)

Résultat n°45

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

Date

1897-1942

Cote

EDEP009/G7 (Cote)

Résultat n°46

Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

Date

-

Cote

EDEP008/G4 (Cote)

Résultat n°47

Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres.

Date

1886-1940

Cote

EDEP087/G3 (Cote)

Résultat n°48

Mandements.

Date

1852-1939

Cote

EDEP113/1G12 (Cote)

Résultat n°49

Contributions directes : tableaux des changements à opérer sur les rôles (1820-1828) ; tableaux d'imposition (1921-1938).

Date

1820-1938

Cote

EDEP134/G14 (Cote)

Résultat n°50

Chiens, déclaration : rôle

Date

1876-1938

Cote

EDEP029/G17 (Cote)

Résultat n°51

Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.

Date

1889-1938

Cote

EDEP078/L5 (Cote)

Résultat n°52

Recensement des chevaux, mules et mulets : registres de déclaration, affiche.

Date

1923-1937

Cote

EDEP150/G7 (Cote)

Résultat n°53

Taxe vicinale : décompte.

Date

1936

Cote

EDEP088/L7 (Cote)

Résultat n°54

Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

Date

-

Cote

EDEP049/G9 (Cote)

Résultat n°55

Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)

Date

1856-1935

Cote

EDEP132/2L1 (Cote)

Résultat n°56

Produits des rôles de répartition

Date

1926-1935

Cote

EDEP075/G17 (Cote)

Résultat n°57

Rôles des taxes et droits divers

Date

1864-1933

Cote

EDEP008/L5 (Cote)

Résultat n°58

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registre.

Date

1922-1933

Cote

EDEP057/G10 (Cote)

Résultat n°59

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

Date

1913-1932

Cote

EDEP126/G17 (Cote)

Résultat n°60

Contribution foncière et mobilière : rôles.

Date

1796-1931

Cote

EDEP103/G3 (Cote)

Résultat n°61

1818-1931

Date

1818-1931

Cote

EDEP099/G14 (Cote)

Résultat n°62

Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1814-1931

Cote

EDEP088/G6 (Cote)

Résultat n°63

Matrice générale

Date

1891-1931

Cote

EDEP056/G8 (Cote)

Résultat n°64

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°65

1900-1931

Date

1900-1931

Cote

EDEP075/G14 (Cote)

Résultat n°66

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1904-1931

Cote

EDEP/058/G32 (Cote)

Résultat n°67

Contributions foncière, personnelle mobilière et des portes et fenêtres : mandements, matrices

Date

1818-1931

Cote

EDEP100/G19 (Cote)

Résultat n°68

Contributions des portes et fenêtres : matrices de rôle.

Date

1854-1931

Cote

EDEP009/G4 (Cote)

Résultat n°69

Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres

Date

1904-1931

Cote

EDEP014/G12 (Cote)

Résultat n°70

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1850-1931

Cote

EDEP126/G11 (Cote)

Résultat n°71

Rôles de prestations pour les chemins.

Date

1931

Cote

EDEP049/G13 (Cote)

Résultat n°72

Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

Date

1858-1930

Cote

EDEP140/G15 (Cote)

Résultat n°73

Contribution foncière, personnelle, mobilière sur des voitures, chevaux, mules et mulets : matrices générales.

Date

1818-1930

Cote

EDEP054/G27 (Cote)

Résultat n°74

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres.

Date

1886-1930

Cote

EDEP042/G5 (Cote)

Résultat n°75

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1882-1929

Cote

EDEP080/G7 (Cote)

Résultat n°76

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1921-1929

Cote

EDEP094/G3 (Cote)

Résultat n°77

Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1818-1848) ; Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des porte-fenêtres (1850-1926), 1 pièce

Date

1818-1926

Cote

EDEP078/G4 (Cote)

Résultat n°78

Contribution des portes et fenêtres : matrices de rôle.

Date

1922-1926

Cote

EDEP132/1G23 (Cote)

Résultat n°79

Contribution foncière, personnelle, mobilière : produit des rôles de répartition

Date

1906-1926

Cote

EDEP035/G10 (Cote)

Résultat n°80

1886-1925

Date

1886-1925

Cote

EDEP113/1G23 (Cote)