Contribution foncière, personnelle, mobilière sur des voitures, chevaux, mules et mulets : matrices générales.

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E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)

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Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054 (Cote)

Date

1802-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2019

Mots clés lieux

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Contributions directes

Contribution foncière, personnelle, mobilière sur des voitures, chevaux, mules et mulets : matrices générales.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054/G27 (Cote)

Date

1818-1930

Mots clés matières

fiscalité

Mots clés typologiques

registre, rôle d'imposition

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