Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

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E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées (1595-1990)

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Commune de Couziers (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP088 (Cote)

Date

1595-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 septembre 1995 et du 22 janvier 2015

Mots clés lieux

Couziers (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Couziers (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre napoléonien

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP088/G12 (Cote)

Date

1870-1945

Mots clés matières

fiscalité

Mots clés typologiques

rôle d'imposition, registre

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