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Résultat n°1

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1507-1577

Cote

EDEP132/BB14 (Cote)

Résultat n°2

Travaux publics, réparations des ponts et pavage : devis, mémoires, procès-verbaux de visites. Compte de la recette de deux sols par livre imposés sur chaque contribuable à la taille pour les réparations des ponts.

Date

1521-1785

Cote

EDEP132/DD10 (Cote)

Résultat n°3

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1531-1533

Cote

EDEP132/BB1 (Cote)

Résultat n°4

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

Date

1536-1826

Cote

EDEP099/N2 (Cote)

Résultat n°5

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

Date

-

Cote

EDEP126/M8 (Cote)

Résultat n°6

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1549-1551

Cote

EDEP132/BB2 (Cote)

Résultat n°7

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1553-1558

Cote

EDEP132/BB3 (Cote)

Résultat n°8

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1564-1567

Cote

EDEP132/BB4 (Cote)

Résultat n°9

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

Date

1575-1677

Cote

EDEP132/GG58 (Cote)

Résultat n°10

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1578-1718

Cote

EDEP132/BB15 (Cote)

Résultat n°11

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

Date

-

Cote

EDEP027/5N17 (Cote)

Résultat n°12

Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

Date

-

Cote

EDEP027/1K34 (Cote)

Résultat n°13

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

1632, 1643

Cote

1J344 (Cote)

Résultat n°14

État de la paroisse de Ballan.

Date

1634

Cote

EDEP018/G1 (Cote)

Résultat n°15

Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier : procès-verbal justifiant l'enlèvement de titres et autres effets (1696) ; inventaires des meubles, titres et papiers (1522-1705 ; 1765) ; château de Loches : inventaire des effets laissés par le duc d'Epernon (1645)

Date

1646-1765

Cote

EDEP132/II1 (Cote)

Résultat n°16

Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

Date

1667-1790

Cote

EDEP132/FF18 (Cote)

Résultat n°17

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°18

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

Date

-

Cote

EDEP016/M5 (Cote)

Résultat n°19

Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

Date

1690-1712

Cote

EDEP132/EE12 (Cote)

Résultat n°20

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1692-1699

Cote

EDEP132/BB5 (Cote)

Résultat n°21

Chapelle de Vignemont, prise de possession de la chapelle par Etienne Pichery, clerc tonsuré (1692) : procès-verbal de visite de l'ancienne chapelle (1776-1780)

Date

1692-1780

Cote

EDEP132/GG55 (Cote)

Résultat n°22

Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux de saisie

Date

1694-1708

Cote

EDEP132/EE13 (Cote)

Résultat n°23

Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie faits en vertu des rôles sur la capitation

Date

1696-1727

Cote

EDEP132/CC38 (Cote)

Résultat n°24

Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences

Date

1707-1777

Cote

EDEP132/FF17 (Cote)

Résultat n°25

Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers (1779-1782), maréchaux-ferrants - serruriers - taillandiers - ferblantiers - éporenniers - ferrailleurs - coutelliers - armuriers (1778-1781), fondeurs - épingliers - balanciers - chaudronniers - potiers d'étain (1779-1782), maçons (1179), chirurgiens (1770-1779), réception des maîtres du ressort du bailliage de Loches (1748-1775), tailleurs-frippiers d'habits (1778-1784), épiciers-crémiers-chandeliers (1779-1783), marchands-drapiers (1778-1787), perruquiers (1712-1787), billards-spectables (1787), bouerie (1740-1773), arts-et-métiers (1777-1781) : procès-verbaux d'audiences, suppliques, certificats de maîtrise.

Date

1710-1787

Cote

EDEP132/FF20 (Cote)

Résultat n°26

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

Date

1711-1789

Cote

EDEP132/FF21 (Cote)

Résultat n°27

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1717-1735

Cote

EDEP132/BB6 (Cote)

Résultat n°28

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1735-1741

Cote

EDEP132/BB7 (Cote)

Résultat n°29

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1741-1747

Cote

EDEP132/BB8 (Cote)

Résultat n°30

Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

Date

1742-1864

Cote

EDEP065/P2 (Cote)

Résultat n°31

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

Date

1742

Cote

1J433 (Cote)

Résultat n°32

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1748-1755

Cote

EDEP132/BB9 (Cote)

Résultat n°33

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1756-1767

Cote

EDEP132/BB10 (Cote)

Résultat n°34

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

Date

1759 - 1932

Cote

EDEP020/O4 (Cote)

Résultat n°35

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

Résultat n°36

Contrôle : procès-verbaux de route

Date

1766-1792

Cote

EDEP132/EE9 (Cote)

Résultat n°37

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1767-1775

Cote

EDEP132/BB11 (Cote)

Résultat n°38

Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

Date

1770 - 1782

Cote

EDEP020/M5 (Cote)

Résultat n°39

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1775-1779

Cote

EDEP132/BB12 (Cote)

Résultat n°40

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1779-1787

Cote

EDEP132/BB13 (Cote)

Résultat n°41

Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations, entretien : procès-verbaux d'assemblée des habitants, devis, plans, factures, correspondance.

Date

1782-1931

Cote

EDEP166/M4 (Cote)

Résultat n°42

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

Date

1786-1809

Cote

EDEP027/2L2 (Cote)

Résultat n°43

Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil municipal.

Date

1787-1790

Cote

EDEP132/1D1 (Cote)

Résultat n°44

Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.

Date

1789-1930

Cote

EDEP113/3O2 (Cote)

Résultat n°45

Approvisionnement et réquisition de grains : correspondance, procès-verbaux de recherche (avril-juillet 1789).

Date

1789

Cote

EDEP027/HH9 (Cote)

Résultat n°46

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

Résultat n°47

Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en dépendant, extrait du procès-verbal d'adjudication, requête de l'adjudicataire à l'encontre du fermier et extrait de délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d'estimation de biens (an II-an IV).

Date

1790-an IV

Cote

EDEP027/5N9 (Cote)

Résultat n°48

Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

Date

1790-an III

Cote

EDEP113/2D1 (Cote)

Résultat n°49

Période révolutionnaire

Date

1790-an III

Cote

EDEP027/1I7 (Cote)

Résultat n°50

Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête, procès-verbal d'adjudication d'arbres, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, extraits de délibération, état de dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de nivellement, plan calque (1861).

Date

1790-1876

Cote

EDEP027/1O10 (Cote)

Résultat n°51

Argenterie et métaux précieux, effets et ornements d'église, cloches : états, procès-verbaux d'envoi au district de Loches ou à Tours, à la Monnaie ou à la Trésorerie nationale à Paris.

Date

1790-an III

Cote

1Q214 (Cote)

Résultat n°52

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

Date

1790-1792

Cote

EDEP027/3I3 (Cote)

Résultat n°53

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/2K6 (Cote)

Résultat n°54

1816-1898

Date

-

Cote

EDEP027/4F3 (Cote)

Résultat n°55

Société patriotique et littéraire de Loches, procès-verbaux et délibérations : registre

Date

1790-1791

Cote

EDEP132/S4 (Cote)

Résultat n°56

Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

Date

1790-an III

Cote

EDEP113/3N1 (Cote)

Résultat n°57

Election des électeurs du canton de Bléré : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

EDEP027/1K25 (Cote)

Résultat n°58

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

Date

1790-1795

Cote

EDEP141/5N1 (Cote)

Résultat n°59

Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et certificat de dépôt au greffe du tribunal de district d'Amboise de procès-verbaux des tribunaux de police municipale de la ville de Bléré et de police correctionnelle du canton (1791), procès-verbaux relatifs à l'option de Guertin pour les fonctions de 5e juge au tribunal de district (1793), arrêt de ce tribunal (an II).

Date

1790-an II

Cote

EDEP027/3I1 (Cote)

Résultat n°60

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

Date

1790-1869

Cote

EDEP027/1N1 (Cote)

Résultat n°61

Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil municipal.

Date

1790-an II

Cote

EDEP132/1D3 (Cote)

Résultat n°62

Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'apposition de scellés, déclarations des biens-fonds et rentes, extrait de procès-verbal d'adjudication.

Date

1790-an III

Cote

EDEP027/5N11 (Cote)

Résultat n°63

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

Date

1790-1889

Cote

EDEP027/1I13 (Cote)

Résultat n°64

Arrestations et convois civils : correspondance, procès-verbaux, extraits de délibérations.

Date

1790-1862

Cote

EDEP027/3I8 (Cote)

Résultat n°65

Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration , extrait de procès-verbal d'adjudication, acte de vente (1792), correspondance (an III-an IV), procès-verbal d'inspection (an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait de bail à ferme et extraits de délibération touchant la contestation entre l'ancien fermier Lemaître et les nouveaux propriétaires (1790-an V).

Date

1790-an VI

Cote

EDEP027/5N20 (Cote)

Résultat n°66

Perquisition chez la Veuve Pierre Benoin, lieu des séances de la justice locale : procès-verbal

Date

1790

Cote

EDEP049/I1 (Cote)

Résultat n°67

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Date

1790-1887

Cote

EDEP027/3I4 (Cote)

Résultat n°68

Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation du marché des matières fécales de la ville , arrêté municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal de découverte d'objet (1808). Voirie : procès-verbal, correspondance (1790-1809).

Date

1790-1809

Cote

EDEP027/1I20 (Cote)

Résultat n°69

Période révolutionnaire : extrait de délibération relatif à la conduite à Tours de Gosselin-Dupré, ci-devant chanoine de Saint-Gatien, accusé d'étre l'auteur d'écrits insultant la majesté de l'Assemblée nationale (1790), procès-verbaux de comparution de contrevenants au port de la cocarde (1792-1793), nomination de commissaires pour perquisition chez Guertin, suspect (1793), mandat de paiement pour suppression de fleurs de lis au clocher (1793), registre d'inscription de dépôt de titres de féodalité (1793-an II), appels à vigilance face au retour des émigrés ( an III).

Date

1790-an III

Cote

EDEP027/2I1 (Cote)

Résultat n°70

Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil municipal.

Date

1790

Cote

EDEP132/1D2 (Cote)

Résultat n°71

Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du mobilier de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de décharge d'objets retirés de la vente du mobilier de cette maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/5N18 (Cote)

Résultat n°72

Inondations.Crue des 11-12 juillet 1790 : procès-verbal dressé par le procureur et la municipalité de Bléré (1792). Secours aux habitants d'Amboise : correspondance, extrait de délibération (1790-1791). Souscription en faveur des victimes : lettre (1866).

Date

1790-1866

Cote

EDEP027/1I18 (Cote)

Résultat n°73

Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procès-verbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) [ 117] et l'échardonnage (1864).

Date

1790-1864

Cote

EDEP027/1I21 (Cote)

Résultat n°74

Procès-verbaux de premières enchères.

Date

1791

Cote

1Q252 (Cote)

Résultat n°75

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°76

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

Date

1791-1793

Cote

EDEP027/1K26 (Cote)

Résultat n°77

Levée des scellés sur les registres paroissiaux détenus par l'abbé Rocher : procès-verbal

Date

1791-1792

Cote

EDEP132/E2 (Cote)

Résultat n°78

Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).

Date

1791-1887

Cote

EDEP027/1H61 (Cote)

Résultat n°79

Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).

Date

1791-1794

Cote

EDEP027/1O89 (Cote)

Résultat n°80

Décès suspect au couvent des Viantaises de Beaulieu, transport sur les lieux : procès - verbal.

Date

1791

Cote

EDEP020/I7 (Cote)