Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et certificat de dépôt au greffe du tribunal de district d'Amboise de procès-verbaux des tribunaux de police municipale de la ville de Bléré et de police correctionnelle du canton (1791), procès-verbaux relatifs à l'option de Guertin pour les fonctions de 5e juge au tribunal de district (1793), arrêt de ce tribunal (an II).

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E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)

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Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027 (Cote)

Date

1585-1962

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018

Mots clés lieux

Bléré (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Archives postérieures à 1789

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

3 I - Justice

Tribunaux révolutionnaires

Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et certificat de dépôt au greffe du tribunal de district d'Amboise de procès-verbaux des tribunaux de police municipale de la ville de Bléré et de police correctionnelle du canton (1791), procès-verbaux relatifs à l'option de Guertin pour les fonctions de 5e juge au tribunal de district (1793), arrêt de ce tribunal (an II).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027/3I1 (Cote)

Date

1790-an II

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

correspondance, procès-verbal

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