Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

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E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)

Déplier tous les niveaux

Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027 (Cote)

Date

1585-1962

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018

Mots clés lieux

Bléré (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Archives postérieures à 1789

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

3 I - Justice

Simple police et justice de paix

Justice de paix de Bléré.

Date

1790-1887

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027/3I4 (Cote)

Date

1790-1887

Mots clés matières

juridiction, gestion du personnel, fonctionnement

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

correspondance, procès-verbal, délibération, mémoire, circulaire

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