E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP027 (Cote)

Date

1585-1962

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018

Mots clés producteurs

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027/1K26 (Cote)

Date

1791-1793

Présentation du contenu

Un cahier pour la 1ère section du canton, ou pour Bléré seul : assemblée primaire pour la nomination de 14 électeurs (20-21 juin 1791) ; assemblée primaire pour la nomination d'électeurs préalable à la formation de la Convention (26-27 août 1792) ; élection du juge de paix, de ses assesseurs et du greffier (25 novembre 1792) ; renouvellement du corps municipal, du procureur et des notables de Bléré (2 décembre 1792) ; élection du maire de Bléré (3 mars 1793) ; vote pour l'acceptation de l'Acte constitutionnel (14 juillet 1793). Deux cahiers pour la 2e section du canton : assemblée primaire pour la nomination de 11 électeurs (20-21 juin 1791) ; assemblée primaire pour la nomination d'électeurs préalable à la formation de la Convention (26-27 août 1792) ; vote pour l'acceptation de l'Acte constitutionnel (14 juillet 1793).

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques