Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procès-verbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) [ 117] et l'échardonnage (1864).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)

Déplier tous les niveaux

Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027 (Cote)

Date

1585-1962

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018

Mots clés lieux

Bléré (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Archives postérieures à 1789

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

1 I - Police locale, urbaine et rurale

Police rurale

Présentation du contenu

Echenillage : voir aux cotes 2 N 1 et 1 O10.

Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procès-verbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) [ 117] et l'échardonnage (1864).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027/1I21 (Cote)

Date

1790-1864

Présentation du contenu

Voir aussi sur le même sujet un rapport figurant en pièce jointe à la cote 1 D 3, f. 187 (1793).

Mots clés matières

droits d'usage, réglementation

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

circulaire, procès-verbal, correspondance

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.