Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

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E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)

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Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027 (Cote)

Date

1585-1962

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018

Mots clés lieux

Bléré (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Archives postérieures à 1789

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

3 I - Justice

Simple police et justice de paix

Justice de paix de Bléré.

Date

1790-1887

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP027/3I3 (Cote)

Date

1790-1792

Présentation du contenu

Pour les procès-verbaux correspondant, voir à la cote 1 K 26.

Mots clés matières

juridiction, élection

Mots clés producteurs

Bléré (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

circulaire, procès-verbal, délibération, note

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