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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.
Cote
EDEP047/F4 (Cote)
 Date
1943-1989
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
Résultat n°2

Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).
Cote
EDEP063/4M11 (Cote)
 Date
1987-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs,...
Résultat n°3

Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.
Cote
EDEP063/7F10 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
  • Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans,...
Résultat n°4

Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs, propositions de paiement, devis, actes d'engagements, déclarations, procès-verbaux (1984-1985).
Cote
EDEP063/4M9 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs,...
Résultat n°5

Société SIDIM : CCAP, devis, programme, plans, CCTP,devis estimatifs, actes d'engagements, déclarations, mémoire de travaux, décompte définitif, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception.
Cote
EDEP063/7F11 (Cote)
 Date
1979-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
programme, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
  • Société SIDIM : CCAP, devis, programme, plans, CCTP,devis...
Résultat n°6

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.
Cote
EDEP054/O10 (Cote)
 Date
1875-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
Résultat n°7

Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance
Cote
EDEP057/D19 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
Résultat n°8

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°9

Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés
Cote
EDEP119/3L4 (Cote)
 Date
1894-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
Résultat n°10

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.
Cote
EDEP054/M8 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, correspondance, délibération, procès-verbal, marché public, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
Résultat n°11

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]
Cote
EDEP089/M1 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°12

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).
Cote
EDEP054/O8 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance, plan, pièce comptable, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...
Résultat n°13

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété
Cote
EDEP119/1N3 (Cote)
 Date
1970-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, plan, état parcellaire, acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
Résultat n°14

Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d'échantillon, plan relevé des moulins.
Cote
EDEP104/O6 (Cote)
 Date
1817-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages...
Résultat n°15

Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.
Cote
EDEP050/H6 (Cote)
 Date
1870-1977
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la...
Résultat n°16

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°17

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°18

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés
Cote
EDEP063/2K16 (Cote)
 Date
1941-1973
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, copie d'examen, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement par concours : listes...
Résultat n°19

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.
Cote
EDEP132/S18 (Cote)
 Date
1904-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal, registre, plan, liste nominative, cahier des charges, pièce comptable, correspondance, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
Résultat n°20

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes
Cote
EDEP119/3F6 (Cote)
 Date
1943-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, registre, affiche, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des...
Résultat n°21

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/M1 (Cote)
 Date
1939-1970
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
Résultat n°22

Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.
Cote
EDEP063/1O12 (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la...
Résultat n°23

Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance
Cote
EDEP178/M3 (Cote)
 Date
1941-1969
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction...
Résultat n°24

Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un local pompier : plan projet, contrat d'architecte, plans, résultats de l'ouverture des plis, pv d'adjudication, devis descriptif, décompte définitif, réception des travaux.
Cote
EDEP054/M1 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un...
Résultat n°25

Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)
Cote
EDEP132/4M4 (Cote)
 Date
1867-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°26

Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
Cote
EDEP147/Q8 (Cote)
 Date
1939-1968
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
Résultat n°27

Remembrement : procès-verbal de l'opération, folios 1 à 633.
Cote
EDEP077/G19 (Cote)
 Date
1967
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Remembrement : procès-verbal de l'opération, folios...
Résultat n°28

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
 Date
1836-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°29

Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.
Cote
EDEP054/M14 (Cote)
 Date
1847-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal, pièce comptable, plan, cahier des charges, arrêté préfectoral, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecoles, travaux divers : extraits de délibération,...
Résultat n°30

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M4 (Cote)
 Date
1849-1965
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, délibération, correspondance, cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
Résultat n°31

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux
Cote
EDEP132/1D37 (Cote)
 Date
1918-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
Résultat n°32

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Résultat n°33

Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)
Cote
EDEP027/1K34 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
Résultat n°34

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.
Cote
EDEP009/O2 (Cote)
 Date
1875-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
Résultat n°35

Cimetière, réfection des murs : correspondance, états, procès-verbal.
Cote
EDEP126/M7 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, réfection des murs : correspondance, états,...
Résultat n°36

Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction du Ministère de l'Intérieur, de l'Agriculture et du Commerce (1852), devis, plans, mémoires, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, affiches, correspondance
Cote
EDEP132/1M6 (Cote)
 Date
1827-1961
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, pièce comptable, plan, mémoire, procès-verbal, délibération, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction...
Résultat n°37

Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans
Cote
EDEP028/M14 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole
  • Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal...
Résultat n°38

Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement : promesse de vente, actes notariés (1889-1937) ; création d'une cantine : marché de travaux (1895) ; projet de création d'une école primaire supérieure de garçons : correspondance (1920) ; transformation d'un réfectoire en salle de classe : devis (1921) ; réfection du mur de clôture : adjudication de travaux, plans (1930) ; construction de WC et lavabos : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, mémoires, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1949-1950) ; création de cours complémentaires mixtes : devis, plans (1960-1961)
Cote
EDEP132/4M3 (Cote)
 Date
1889-1961
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance, pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, affiche, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement...
Résultat n°39

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions
Cote
EDEP119/1O24 (Cote)
 Date
1933-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, rapport, plan, procès-verbal, pièce comptable, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés,...
Résultat n°40

Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M3 (Cote)
 Date
1847-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
Résultat n°41

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.
Cote
EDEP085/M1 (Cote)
 Date
1906-1958
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, rapport

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
Résultat n°42

Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration : registres.
Cote
EDEP077/Q6 (Cote)
 Date
1940-1957
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration...
Résultat n°43

Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux
Cote
EDEP056/O6 (Cote)
 Date
1925-1956
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification de la commune : plans, devis estimatif,...
Résultat n°44

Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
Cote
EDEP009/M6 (Cote)
 Date
1853-1956
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
Résultat n°45

Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.
Cote
EDEP085/O3 (Cote)
 Date
1839-1956
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
Résultat n°46

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
 Date
1811-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°47

Réquisitions immobilières : circulaires, correspondance, propositions et ordres de réquisitions, arrêtés de péril, procès-verbaux de prise de possession, déclarations de protestation contre réquisition
Cote
EDEP119/2H2 (Cote)
 Date
1946-1955
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
circulaire, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Réquisitions immobilières : circulaires, correspondance,...
Résultat n°48

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.
Cote
EDEP007/I3 (Cote)
 Date
1807-1955
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
Résultat n°49

Ecole, construction d'une cantine ; devis, pv d'adjudication, plan, réception.
Cote
EDEP054/M15 (Cote)
 Date
1951-1955
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecole, construction d'une cantine ; devis, pv d'adjudication,...
Résultat n°50

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.
Cote
EDEP064/M1 (Cote)
 Date
1913-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, contrat

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
Résultat n°51

Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports
Cote
EDEP132/1O25 (Cote)
 Date
1903-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°52

Propriétés bâties et non bâties, révision des évaluations foncières : procès-verbal, déclarations.
Cote
EDEP105/G12 (Cote)
 Date
1939-1954
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties et non bâties, révision des évaluations...
Résultat n°53

Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.
Cote
EDEP078/O6 (Cote)
 Date
1887-1954
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans,...
Résultat n°54

Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges
Cote
EDEP132/1O24 (Cote)
 Date
1894-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, marché public, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
Résultat n°55

Jardin public, construction d'un mur de soutènement à l'emplacement de l'ancien lavoir : cahier des charges, devis (1908) ; réfection du bahut du mur et scellement des grilles : devis, correspondance ; travaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance (1908-1909) ; projet de grilles de clôture : cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1908-1911) ; construction d'un bassin, d'un kiosque à musique et de vespasiennes : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis, affiches, plans (1907-1912) ; entretien et gardiennage du jardin : cahier des charges, correspondance (1909-1924) ; réparations du kiosque : procès-verbaux d'adjudication, devis (1921-1922) ; location des chaises au jardin public et sur les promenades publiques : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, convention (1926 ; 1930) ; établissement d'une passerelle sur l'Indre sise près du jardin public : devis, plans (1932) ; inventaire du matériel en service (1935) ; sculptures d'Ernest Christophe, demande de transfert de Paris à Loches : correspondance (1953-1956)
Cote
EDEP132/1O17 (Cote)
 Date
1908-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance, procès-verbal, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Jardin public, construction d'un mur de soutènement...
Résultat n°56

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.
Cote
EDEP150/O1 (Cote)
 Date
1852-1953
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
Résultat n°57

Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament
Cote
EDEP119/3Q5 (Cote)
 Date
1845-1953
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, règlement intérieur, procès-verbal, délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
Résultat n°58

Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures d'entreprise et publicités, devis et factures (1929-1930) ; acquisitions de matériel : correspondance, demandes d'attribution, factures, extraits du registre des délibérations, procès-verbal de réception définitive (1932-1953)
Cote
EDEP132/4H7 (Cote)
 Date
1929-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures...
Résultat n°59

Installation du conseil municipal : procès-verbal.
Cote
EDEP029/K12 (Cote)
 Date
1874-1953
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbal.
Résultat n°60

Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire, procès-verbaux d'expertise, certificat de conformité, arrêté municipal, plans.
Cote
EDEP063/1O26 (Cote)
 Date
1946-1953
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, plan, permis de construire, procès-verbal, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire,...
Résultat n°61

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
 Date
1835-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°62

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans
Cote
EDEP028/O6 (Cote)
 Date
1849-1952
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs,...
Résultat n°63

W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance
Cote
EDEP178/M6 (Cote)
 Date
1951-1952
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal...
Résultat n°64

Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.
Cote
EDEP105/Q2 (Cote)
 Date
1879-1952
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux...
Résultat n°65

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.
Cote
EDEP138/K3 (Cote)
 Date
1875-1952
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, recrutement, logement, prestation...
Résultat n°66

Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance
Cote
EDEP178/M1 (Cote)
 Date
1948-1951
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
Résultat n°67

Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal de remise d'une succession militaire
Cote
EDEP119/5H8 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal...
Résultat n°68

Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification
Cote
EDEP138/O2 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux...
Résultat n°69

Registre des procès-verbaux de réunion de la commission administrative
Cote
EDEP021/Q2 (Cote)
 Date
1911-1950
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la commission...
Résultat n°70

Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance
Cote
EDEP178/M2 (Cote)
 Date
1909-1949
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°71

Camp du Ruchard, organisation et entretien des bâtiments militaires : procès-verbaux d'adjudication, plans, cartes, correspondance
Cote
EDEP014/H22 (Cote)
 Date
1890-1949
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Camp du Ruchard, organisation et entretien des bâtiments...
Résultat n°72

Etablissement des bains-douches, projet d'installation : devis, plans, rapports, affiches, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ( 1909-1914) ; installation de deux salles de bains : procès-verbal d'adjudication, correspondance (1922-1923) ; installation d'un chauffage : devis, plans, correspondance (1929-1931) ; usine des eaux et bains-douches : inventaire des archives et objets mobiliers (1934 ; 1937) ; installation d'un aérateur : cahier des charges, devis (1949)
Cote
EDEP132/1M7 (Cote)
 Date
1909-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, rapport, affiche, cahier des charges, procès-verbal, correspondance, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etablissement des bains-douches, projet d'installation...
Résultat n°73

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°74

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
 Date
1807-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°75

Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain et osier, ramassage des noix et jouissance du pacage) et oseraies, adjudications : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication
Cote
EDEP119/1N2 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain...
Résultat n°76

Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement : procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, décomptes définitifs.
Cote
EDEP126/M1 (Cote)
 Date
1948
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement...
Résultat n°77
Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

1 media

Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)
Cote
EDEP132/2M3 (Cote)
 Date
an III-1948
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°78

Gare de Loches, création et achat de terrains : plans, correspondance (1881-1947) ; construction d'abris : devis, correspondance (1827-1914) ; construction de passages à niveau : plans, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1937-1948)
Cote
EDEP132/2O2 (Cote)
 Date
1827-1948
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Gare de Loches, création et achat de terrains : plans,...
Résultat n°79

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP147/O2 (Cote)
 Date
1835-1947
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°80

Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal, correspondance
Cote
EDEP138/N2 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal,...