Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire, procès-verbaux d'expertise, certificat de conformité, arrêté municipal, plans.

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E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives déposées (1542-1990)

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Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063 (Cote)

Date

1542-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 9 octobre 2018

Mots clés lieux

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Château-Renault (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Urbanisme

Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire, procès-verbaux d'expertise, certificat de conformité, arrêté municipal, plans.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/1O26 (Cote)

Date

1946-1953

Mots clés matières

immeuble de grande hauteur, reconstruction

Mots clés typologiques

arrêté du maire, plan, permis de construire, procès-verbal, certificat

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