Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.

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E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives déposées (1542-1990)

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Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063 (Cote)

Date

1542-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 9 octobre 2018

Mots clés lieux

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Château-Renault (Indre-et-Loire)

Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.

Travail

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/7F (Cote)

Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi par les collectivités, construction de bâtiments industriels.

Date

1979-1986

Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/7F10 (Cote)

Date

1983-1986

Mots clés matières

emploi aidé, entreprise industrielle, construction

Mots clés typologiques

marché public, pièce comptable, plan, procès-verbal

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