Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

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E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)

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Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054 (Cote)

Date

1802-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2019

Mots clés lieux

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Voirie, voies comunales

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054/O8 (Cote)

Date

1826-1981

Présentation du contenu

1847; 1826-1981

Mots clés matières

réseau routier, entretien, adhésion, ouvrage d'art, construction

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance, plan, pièce comptable, délibération, marché public

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