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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/BB14 (Cote)
Date
1507-1577
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°2
Cote
EDEP132/DD10 (Cote)
Date
1521-1785
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
Résultat n°3
Cote
EDEP132/BB1 (Cote)
Date
1531-1533
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°4
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
Date
1536-1826
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°5
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°6
Cote
EDEP132/BB2 (Cote)
Date
1549-1551
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°7
Cote
EDEP132/BB3 (Cote)
Date
1553-1558
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°8
Cote
EDEP132/BB4 (Cote)
Date
1564-1567
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9
Cote
EDEP132/GG58 (Cote)
Date
1575-1677
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, bail
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
Résultat n°10
Cote
EDEP132/BB15 (Cote)
Date
1578-1718
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°11
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Résultat n°12
Cote
EDEP027/1K34 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
Résultat n°13
Cote
1J344 (Cote)
Date
1632, 1643
Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°14
Cote
EDEP018/G1 (Cote)
Date
1634
Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • État de la paroisse de Ballan.
Résultat n°15
Cote
EDEP132/II1 (Cote)
Date
1646-1765
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier...
Résultat n°16
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
Date
1667-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, tarif
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°17
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
Date
1668-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°18
Cote
EDEP016/M5 (Cote)
Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, délibération, procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
Résultat n°19
Cote
EDEP132/EE12 (Cote)
Date
1690-1712
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition, texte officiel, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
EDEP132/BB5 (Cote)
Date
1692-1699
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°21
Cote
EDEP132/GG55 (Cote)
Date
1692-1780
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Chapelle de Vignemont, prise de possession de la chapelle...
Résultat n°22
Cote
EDEP132/EE13 (Cote)
Date
1694-1708
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux...
Résultat n°23
Cote
EDEP132/CC38 (Cote)
Date
1696-1727
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie...
Résultat n°24
Cote
EDEP132/FF17 (Cote)
Date
1707-1777
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Résultat n°25
Cote
EDEP132/FF20 (Cote)
Date
1710-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
Résultat n°26
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
Date
1711-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°27
Cote
EDEP132/BB6 (Cote)
Date
1717-1735
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°28
Cote
EDEP132/BB7 (Cote)
Date
1735-1741
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°29
Cote
EDEP132/BB8 (Cote)
Date
1741-1747
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°30
Cote
EDEP065/P2 (Cote)
Date
1742-1864
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
budget, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
Résultat n°31
Cote
1J433 (Cote)
Date
1742
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), les Trois Piliers (Cravant-les-Côteaux, Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
Résultat n°32
Cote
EDEP132/BB9 (Cote)
Date
1748-1755
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°33
Cote
EDEP132/BB10 (Cote)
Date
1756-1767
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°34
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
Date
1759 - 1932
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°35
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
Date
1766 - 1882
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°36
Cote
EDEP132/EE9 (Cote)
Date
1766-1792
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Contrôle : procès-verbaux de route
Résultat n°37
Cote
EDEP132/BB11 (Cote)
Date
1767-1775
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°38
Cote
EDEP020/M5 (Cote)
Date
1770 - 1782
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, contrat, délibération, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...
Résultat n°39
Cote
EDEP132/BB12 (Cote)
Date
1775-1779
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°40
Cote
EDEP132/BB13 (Cote)
Date
1779-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°41
Cote
EDEP166/M4 (Cote)
Date
1782-1931
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°42
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
Date
1786-1809
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°43
Cote
EDEP132/1D1 (Cote)
Date
1787-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil...
  • Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil...
Résultat n°44
Cote
EDEP113/3O2 (Cote)
Date
1789-1930
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, affiche, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
Résultat n°45
Cote
EDEP027/HH9 (Cote)
Date
1789
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Approvisionnement et réquisition de grains : correspondance,...
Résultat n°46
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°47
Cote
EDEP027/5N9 (Cote)
Date
1790-an IV
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens...
Résultat n°48
Cote
EDEP113/2D1 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
  • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°49
Cote
EDEP027/1I7 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, programme, procès-verbal, délibération, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Fêtes officielles, commémorations et répercussions...
  • Période révolutionnaire
Résultat n°50
Cote
EDEP027/1O10 (Cote)
Date
1790-1876
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, délibération, cahier des charges, plan
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
Résultat n°51
Cote
1Q214 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire, procès-verbal
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Argenterie et métaux précieux, effets et ornements...
Résultat n°52
Cote
EDEP027/3I3 (Cote)
Date
1790-1792
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, procès-verbal, délibération, note
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°53
Cote
EDEP027/2K6 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance, note
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
Résultat n°54
Cote
EDEP027/4F3 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
  • 1816-1898
Résultat n°55
Cote
EDEP132/S4 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Société patriotique et littéraire de Loches, procès-verbaux...
Résultat n°56
Cote
EDEP113/3N1 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
texte officiel, correspondance, inventaire, registre, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 3 N : Biens nationaux
  • Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires,...
Résultat n°57
Cote
EDEP027/1K25 (Cote)
Date
1790
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
  • Election des électeurs du canton de Bléré : procès-verbaux.
Résultat n°58
Cote
EDEP141/5N1 (Cote)
Date
1790-1795
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 5N
  • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...
Résultat n°59
Cote
EDEP027/3I1 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Tribunaux révolutionnaires
  • Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal...
Résultat n°60
Cote
EDEP027/1N1 (Cote)
Date
1790-1869
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, délibération, bail, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 1 N - Biens communaux
  • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
Résultat n°61
Cote
EDEP132/1D3 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil...
  • Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil...
Résultat n°62
Cote
EDEP027/5N11 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance,...
Résultat n°63
Cote
EDEP027/1I13 (Cote)
Date
1790-1889
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
Résultat n°64
Cote
EDEP027/3I8 (Cote)
Date
1790-1862
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Arrestations et convois civils : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°65
Cote
EDEP027/5N20 (Cote)
Date
1790-an VI
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires...
Résultat n°66
Cote
EDEP049/I1 (Cote)
Date
1790
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Perquisition chez la Veuve Pierre Benoin, lieu des...
Résultat n°67
Cote
EDEP027/3I4 (Cote)
Date
1790-1887
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, mémoire, circulaire
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
Résultat n°68
Cote
EDEP027/1I20 (Cote)
Date
1790-1809
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police urbaine
  • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
Résultat n°69
Cote
EDEP027/2I1 (Cote)
Date
1790-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Période révolutionnaire : extrait de délibération relatif...
Résultat n°70
Cote
EDEP132/1D2 (Cote)
Date
1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil...
  • Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil...
Résultat n°71
Cote
EDEP027/5N18 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du...
Résultat n°72
Cote
EDEP027/1I18 (Cote)
Date
1790-1866
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, délibération
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Inondations.Crue des 11-12 juillet 1790 : procès-verbal...
Résultat n°73
Cote
EDEP027/1I21 (Cote)
Date
1790-1864
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police rurale
  • Police rurale : instruction contre le glanage (an II),...
Résultat n°74
Cote
1Q252 (Cote)
Date
1791
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux de premières enchères.
Résultat n°75
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°76
Cote
EDEP027/1K26 (Cote)
Date
1791-1793
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
  • Assemblées primaires et autres élections : instructions...
Résultat n°77
Cote
EDEP132/E2 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, registre paroissial, sceau
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série E - Etat civil
  • Levée des scellés sur les registres paroissiaux détenus...
Résultat n°78
Cote
EDEP027/1H61 (Cote)
Date
1791-1887
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance, circulaire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 1 H - Recrutement
  • Documents complémentaires toutes périodes confondues
  • Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation...
Résultat n°79
Cote
EDEP027/1O89 (Cote)
Date
1791-1794
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, pétition, rapport
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
Résultat n°80
Cote
EDEP020/I7 (Cote)
Date
1791
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Décès suspect au couvent des Viantaises de Beaulieu,...