procès-verbal d'élection - Recherche

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1

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

2

Conseil des prud'hommes.

Date

1975-1987

Cote

EDEP147/K13 (Cote)

3

Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

Date

1951-1983

Cote

EDEP054/K17 (Cote)

4

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1920-1983

Cote

EDEP054/K15 (Cote)

5

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

Date

1896-1983

Cote

EDEP119/1K5 (Cote)

6

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

7

Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1983

Cote

EDEP087/K3 (Cote)

8

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

9

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

10

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

11

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

12

Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

Date

1913-1981

Cote

EDEP119/1K3 (Cote)

13

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1857-1981

Cote

EDEP119/1K6 (Cote)

14

Elections législatives.

Date

1863-1981

Cote

EDEP104/K6 (Cote)

15

Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

Date

1965-1981

Cote

EDEP054/K6 (Cote)

16

Elections présidentielles.

Date

1965-1981

Cote

EDEP104/K5 (Cote)

17

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

Date

1946-1981

Cote

EDEP119/1K10 (Cote)

18

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

19

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

20

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

21

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

22

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales

Date

1852-1979

Cote

EDEP119/1K7 (Cote)

23

Elections européennes : procès-verbaux, déclaration assesseur, liste d'émargement (concerne également les élections présidentielles et législatives de 1981).

Date

1979

Cote

EDEP054/K2 (Cote)

24

Elections européennes.

Date

1979

Cote

EDEP104/K4 (Cote)

25

Elections Chambre et Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1884-1979

Cote

EDEP054/K14 (Cote)

26

Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)

27

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

Date

1848-1977

Cote

EDEP119/1K8 (Cote)

28

Elections municipales.

Date

1829-1977

Cote

EDEP104/K9 (Cote)

29

Conseil municipal : procès-verbal d'installation.

Date

1848-1977

Cote

EDEP104/K10 (Cote)

30

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

Date

1912-1977

Cote

EDEP147/K7 (Cote)

31

Elections cantonales.

Date

1964-1976

Cote

EDEP147/K6 (Cote)

32

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

33

Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel de votants (1851-1969) ; élection présidentielle : procès-verbal (1974) ; élections législatives : procès-verbaux (1852-1968) ; élections sénatoriales : procès-verbaux (1887-1959) ; élection au conseil de la République (1955) ; élections au conseil général : procès-verbaux (1852-1970) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1934).

Date

1851-1974

Cote

EDEP042/K3 (Cote)

34

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1887-1974

Cote

EDEP054/K8 (Cote)

35

Elections présidentielles.

Date

1965-1974

Cote

EDEP147/K3 (Cote)

36

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

37

Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

Date

1945-1973

Cote

EDEP132/1Q13 (Cote)

38

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

39

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1945-1972

Cote

EDEP054/K4 (Cote)

40

Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1945-1972

Cote

EDEP119/1K4 (Cote)

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