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497 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray, mise à jour du plan et modifications.

    Date

    1981-1991

    Cote

    2672W10 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vouvray
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray, mise à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé le 26/01/1979.

    Date

    1979

    Cote

    2672W9 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vouvray
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  3. Résultat n°3

    Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 02/07/1987.

    Date

    1987

    Cote

    2672W8 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  4. Résultat n°4

    Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols (POS)ition aux risques naturels prévisibles, mouvement de terrain, approuvé le 13/05/1992.

    Date

    1992

    Cote

    2672W7 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  5. Résultat n°5

    Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2672W6 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  6. Résultat n°6

    Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    2672W5 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  7. Résultat n°7

    Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2672W4 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  8. Résultat n°8

    Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/05/1992 – Renouvellement d'une application anticipée de révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 15/06/1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2672W3 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  9. Résultat n°9

    La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

    Date

    1984-1988

    Cote

    2672W2 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  10. Résultat n°10

    Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

    Date

    1987-1998

    Cote

    2672W1 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  11. Résultat n°11

    Chambray-lès-Tours, jumelage avec le TGV Atlantique, modification n°3 du Plan d'occupation des sols (POS) liée à la déclaration d'utilité publique des travaux : rapports de présentation, plan d'occupation des sols, modification du plan d'occupation des sols.

    Date

    1983

    Cote

    2154W414 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Réseaux ferroviaires - TGV Atlantique
    • Chambray-lès-Tours, jumelage avec le TGV Atlantique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  12. Résultat n°12

    Vernou, Vouvray, Montlouis-sur-Loire, TGV Atlantique, enquête publique complémentaire portant modification du plan d'occupation des sols (POS) : rapports de présentation, plan d'occupation des sols, modification du plan d'occupation des sols.

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W413 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Réseaux ferroviaires - TGV Atlantique
    • Vernou, Vouvray, Montlouis-sur-Loire, TGV Atlantique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  13. Résultat n°13

    Dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport, plans.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2154W412 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Réseaux ferroviaires - TGV Atlantique
    • TGV Atlantique, déclaration d'utilité publique des...
    • Dossier d'enquête publique préalable à la déclaration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  14. Résultat n°14

    Dossier d'instruction mixte, dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, décret, rapport.

    Date

    1983

    Cote

    2154W411 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Réseaux ferroviaires - TGV Atlantique
    • TGV Atlantique, déclaration d'utilité publique des...
    • Dossier d'instruction mixte, dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols.

    Date

    1974-1983

    Cote

    2154W410 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Réseaux ferroviaires - TGV Atlantique
    • TGV Atlantique, déclaration d'utilité publique des...
    • Plan d'occupation des sols.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  16. Résultat n°16

    Etat d'avancement des POS : correspondance, tableau récapitulatif.

    Date

    1972-1979

    Cote

    2154W337 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Etat d'avancement des POS : correspondance, tableau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  17. Résultat n°17

    La Celle-Saint-Avant, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2154W336 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • La Celle-Saint-Avant, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  18. Résultat n°18

    Ambillou, Amboise.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2154W335 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ambillou, Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Berthenay, Bourgueil.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2154W334 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Berthenay, Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaulieu-lès-Loches, Bléré.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2154W333 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement