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246 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray, mise à jour du plan et modifications.

    Date

    1981-1991

    Cote

    2672W10 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vouvray
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray, mise à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé le 26/01/1979.

    Date

    1979

    Cote

    2672W9 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vouvray
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  3. Résultat n°3

    Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 02/07/1987.

    Date

    1987

    Cote

    2672W8 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  4. Résultat n°4

    Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols (POS)ition aux risques naturels prévisibles, mouvement de terrain, approuvé le 13/05/1992.

    Date

    1992

    Cote

    2672W7 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  5. Résultat n°5

    Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2672W6 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  6. Résultat n°6

    Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    2672W5 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  7. Résultat n°7

    Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2672W4 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  8. Résultat n°8

    Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/05/1992 – Renouvellement d'une application anticipée de révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 15/06/1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2672W3 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  9. Résultat n°9

    La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

    Date

    1984-1988

    Cote

    2672W2 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  10. Résultat n°10

    Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

    Date

    1987-1998

    Cote

    2672W1 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  11. Résultat n°11

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt de projet de révision du 08/07/1996 (dossier sans les plans de zonage)

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W25 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W24 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications anticipées du 17/10/1994 et du 23/10/1995, renouvellement du 25/03/1996.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1906W23 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W22 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6 mai 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols approuvé le 13 mars 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1906W20 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 mars 1994, révision n°2.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1906W19 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Saint-Antoine-du-Rocher. - Plan d'occupation des sols approuvé le 22 février 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1906W18 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Antoine-du-Rocher. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1906W17 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement