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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1M184 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V
Résultat n°2
Cote
EDEP088/O4 (Cote)
Date
1909
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Résultat n°3
Cote
EDEP203/G22 (Cote)
Date
1820-1897
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
Résultat n°4
Cote
EDEP063/3R9 (Cote)
Date
1988
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
Résultat n°5
Cote
EDEP119/4H2 (Cote)
Date
1886
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté
Résultat n°6
Cote
EDEP147/P1 (Cote)
Date
1834-1837
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
Résultat n°7
Cote
EDEP104/H7 (Cote)
Date
1910-1979
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°8
Cote
EDEP088/G10 (Cote)
Date
1908-1914
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°9
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
Date
1833-1948
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°10
Cote
EDEP105/I16 (Cote)
Date
1915-1953
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, registre
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations,...
Résultat n°11
Cote
1M5 (Cote)
Date
an VIII-1939
Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°12
Cote
EDEP076/G17 (Cote)
Date
1919
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Transformation du bureau de poste en agence postale...
Résultat n°13
Cote
EDEP052/K4 (Cote)
Date
1831
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté...
Résultat n°14
Cote
EDEP119/1Q8 (Cote)
Date
1883-1922
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
compte de gestion, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
Résultat n°15
Cote
EDEP009/H4 (Cote)
Date
1915-1918
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés...
Résultat n°16
Cote
1M162 (Cote)
Date
1806-1937
Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°17
Cote
4M647 (Cote)
Date
1818-1909
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°18
Cote
EDEP056/S1 (Cote)
Date
1851-1862
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
Résultat n°19
Cote
EDEP014/M5 (Cote)
Date
1892-1895
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition,...
Résultat n°20
Cote
EDEP147/O7 (Cote)
Date
1909-1924
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
Résultat n°21
Cote
EDEP203/B1 (Cote)
Date
1801-1805
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Arrêtés de la Préfecture
Résultat n°22
Cote
4M651 (Cote)
Date
1811-1924
Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°23
Cote
EDEP009/H7 (Cote)
Date
1939-1945
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés...
Résultat n°24
Cote
EDEP128/Q13 (Cote)
Date
1922-1928
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels
  • Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société...
Résultat n°25
Cote
1M286 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, notice individuelle, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
  • Individus suspects.
  • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...
Résultat n°26
Cote
EDEP027/1Q4 (Cote)
Date
1818-1897
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion, circulaire, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
Résultat n°27
Cote
EDEP030/O12 (Cote)
Date
1852-1881
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Régime des eaux
  • Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation :...
Résultat n°28
Cote
EDEP041/M1 (Cote)
Date
1836-1920
Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation...
Résultat n°29
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
Date
1965-1971
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°30
Cote
EDEP027/1O94 (Cote)
Date
1836-1838
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
Résultat n°31
Cote
EDEP074/O1 (Cote)
Date
1837-1908
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, arrêté préfectoral, registre, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
Résultat n°32
Cote
EDEP027/1R22 (Cote)
Date
1897-1899
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, liste nominative, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Cours publics, bourses, examens et concours
  • Cours publics. Cours d'adultes : correspondance, liste...
Résultat n°33
Cote
1M138 (Cote)
Date
1875-1941
Lieu - Type de document
correspondance, notice individuelle, arrêté préfectoral, circulaire, rapport, note
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...
Résultat n°34
Cote
EDEP020/I26 (Cote)
Date
1862 - 1879
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise...
Résultat n°35
Cote
EDEP054/M2 (Cote)
Date
1885-1953
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
Résultat n°36
Cote
EDEP028/R4 (Cote)
Date
1896
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral...
Résultat n°37
Cote
EDEP002/Q8 (Cote)
Date
1930
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.
Résultat n°38
Cote
EDEP089/O7 (Cote)
Date
1836-1906
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, plan d'alignement, plan, arrêté préfectoral, liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
Résultat n°39
Cote
EDEP166/K1 (Cote)
Date
1882-1910
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°40
Cote
EDEP032/O3 (Cote)
Date
1855-1860
Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
Résultat n°41
Cote
EDEP028/I5 (Cote)
Date
1906-1963
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
Résultat n°42
Cote
EDEP027/1O68 (Cote)
Date
1860-1860
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1860-1871
Résultat n°43
Cote
EDEP027/3R1 (Cote)
Date
1887-1928
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut d'association, règlement, arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 3 R - Sport et tourisme
  • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
Résultat n°44
Cote
EDEP099/O4 (Cote)
Date
1824-1919
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, budget supplémentaire, arrêté préfectoral, délibération, rapport, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
Résultat n°45
Cote
EDEP099/P2 (Cote)
Date
1806-1824
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, rôle
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
Résultat n°46
Cote
EDEP150/L2 (Cote)
Date
1824-1885
Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil...
Résultat n°47
Cote
EDEP063/5I1 (Cote)
Date
1845-1968
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
Résultat n°48
Cote
EDEP078/O1 (Cote)
Date
1886-1891
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Alignements : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°49
Cote
EDEP166/P1 (Cote)
Date
1906
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, avis, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
Résultat n°50
Cote
EDEP119/2N2 (Cote)
Date
1934
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Eaux minérales : arrêté
Résultat n°51
Cote
EDEP084/I2 (Cote)
Date
1906-1926
Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
laissez-passer, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
Résultat n°52
Cote
EDEP057/O6 (Cote)
Date
1903
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication, travaux d'entretien...
Résultat n°53
Cote
EDEP119/5I1 (Cote)
Date
1900-1961
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport,...
Résultat n°54
Cote
EDEP020/M2 (Cote)
Date
an XIII - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, rapport, mémoire, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...
Résultat n°55
Cote
EDEP075/I2 (Cote)
Date
1848-1913
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des débits de boissons, de tabac et des auberges...
Résultat n°56
Cote
EDEP056/O3 (Cote)
Date
1827-1967
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
Résultat n°57
Cote
EDEP027/1O34 (Cote)
Date
1845-1889
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, pièce comptable, délibération, note, arrêté préfectoral, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d'alignement...
Résultat n°58
Cote
EDEPOT/O7 (Cote)
Date
1846-1891
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste, arrêté préfectoral, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
Résultat n°59
Cote
EDEP065/Q5 (Cote)
Date
1890
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
Résultat n°60
Cote
1M141 (Cote)
Date
1920-1928
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel de l'Office départemental des pupilles de...
Résultat n°61
Cote
2M23 (Cote)
Date
6 août 1870-15 septembre 1917
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, registre
  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Organisation, recrutement et affectation du personnel
  • Registres des arrêtés des préfets
  • 6 août 1870 - 15 septembre 1917
Résultat n°62
Cote
EDEP203/O12 (Cote)
Date
1890-1891
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Aqueduc de St Georges, entretien : devis, arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°63
Cote
EDEP073/R1 (Cote)
Date
1923
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral, correspondance...
Résultat n°64
Cote
EDEP049/I4 (Cote)
Date
1862
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Installation d'une tuilerie dans le bourg : arrêté...
Résultat n°65
Cote
EDEP041/O5 (Cote)
Date
1847-1928
Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers...
Résultat n°66
Cote
EDEP091/R2 (Cote)
Date
1840-1960
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°67
Cote
EDEP099/N6 (Cote)
Date
1841
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Proposition de cession d'un terrain pour financer les...
Résultat n°68
Cote
EDEP119/3O3 (Cote)
Date
1857-1925
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Moulins : arrêté, correspondance, procès-verbaux de...
Résultat n°69
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°70
Cote
EDEP138/G4 (Cote)
Date
1834-1859
Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...
Résultat n°71
Cote
EDEP088/O2 (Cote)
Date
1868-1895
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
Résultat n°72
Cote
EDEP119/3Q4 (Cote)
Date
1907-1937
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, délibération, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux sourds-muets et service des aliénés...
Résultat n°73
Cote
EDEP027/1O91 (Cote)
Date
1821-1866
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,...
Résultat n°74
Cote
EDEP057/M5 (Cote)
Date
1881
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Démolition du four du presbytère : souscription, arrêté...
Résultat n°75
Cote
5M228 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Tueries particulières.
  • Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête,...
Résultat n°76
Cote
EDEP084/G1 (Cote)
Date
1871
Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs : extrait du registre des...
Résultat n°77
Cote
EDEP091/O10 (Cote)
Date
1846-1938
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, délibération, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°78
Cote
1M252 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Police et sûreté générale.
  • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...
Résultat n°79
Cote
EDEP082/B1 (Cote)
Date
an X-1852
Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
Résultat n°80
Cote
EDEP112/O3 (Cote)
Date
1852-1913
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste, pièce comptable, plan, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général,...