E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1555-1974)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP099 (Cote)

Date

1555-1974

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 décembre 1995 et du 19 décembre 2012

Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP099/O4 (Cote)

Date

1824-1919