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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires
Cote
EDEP100/P3 (Cote)
 Date
1785-1819
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°2

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.
Cote
EDEP166/M5 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°3

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1581
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
Résultat n°4

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.
Cote
EDEP091/O3 (Cote)
 Date
an X-1915
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
Résultat n°5

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S2 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
Résultat n°6

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°7

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°8

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Cote
EDEP146/P3 (Cote)
 Date
1618-1673
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Résultat n°9

Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires
Cote
EDEP132/II4 (Cote)
 Date
1663-1785
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
Résultat n°10

Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance
Cote
EDEP132/4D2 (Cote)
 Date
1802-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
Résultat n°11

Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).
Cote
EDEP078/M3 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
Résultat n°12

Actes notariés.
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
 Date
XIX-XX
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°13

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°14

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.
Cote
EDEP063/1O18 (Cote)
 Date
1839-1906
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°15

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°16

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
 Date
1842-1941
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°17

Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires
Cote
EDEP132/II3 (Cote)
 Date
1624-1678
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
Résultat n°18

Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.
Cote
EDEP099/N4 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
Résultat n°19

Vente de terrains et immeubles : actes.
Cote
EDEP066/O1 (Cote)
 Date
1836-1930
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains et immeubles : actes.
Résultat n°20

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.
Cote
EDEP091/O6 (Cote)
 Date
1847-1944
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
Résultat n°21

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
 Date
1821-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°22

Actes notariés et extraits de jugements.
Cote
EDEP124/S1 (Cote)
 Date
1749-1914
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et extraits de jugements.
Résultat n°23

Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.
Cote
EDEP027/1O94 (Cote)
 Date
1836-1838
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
Résultat n°24

Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.
Cote
EDEP135/M2 (Cote)
 Date
1850-1931
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, mémoire, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction de la maison d'école mixte : achats de...
Résultat n°25

Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés
Cote
EDEP069/S2 (Cote)
 Date
1878-1923
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,...
Résultat n°26

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
 Date
1780-1898
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°27

Successions : actes notariés, inventaires
Cote
EDEP152/S1 (Cote)
 Date
1856-1857
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Successions : actes notariés, inventaires
Résultat n°28

Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Cote
EDEP119/2D7 (Cote)
 Date
1906-1957
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Résultat n°29

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement
Cote
EDEP089/O7 (Cote)
 Date
1836-1906
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan d'alignement, plan, arrêté préfectoral, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
Résultat n°30

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
 Date
1890-1904
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°31

Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.
Cote
EDEP027/1O87 (Cote)
 Date
1829-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, rapport, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours...
Résultat n°32

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°33

Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).
Cote
2R11 (Cote)
 Date
1904-1939
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- champ de manœuvre du Menneton, Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de l'Hospitalité, Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Beaumont, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Lasalle, Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, marché public, acte authentique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Bâtiments et terrains militaires
  • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
  • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Résultat n°34

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.
Cote
EDEP063/1O19 (Cote)
 Date
1839-1906
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°35

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.
Cote
EDEP021/S1 (Cote)
 Date
1816-1934
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
Résultat n°36

Fabrique : titres de propriété.
Cote
EDEP077/P1 (Cote)
 Date
1640-1792
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : titres de propriété.
Résultat n°37

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°38

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.
Cote
EDEP111/M1 (Cote)
 Date
1766-1831
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°39

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Cote
EDEP132/S15 (Cote)
 Date
XX
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°40

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).
Cote
EDEP020/N4 (Cote)
 Date
1825 - 1862
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...