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Résultat n°1

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

1943-1975

Cote

2867W25 (Cote)

Résultat n°3

Draché.

Date

1982-1985

Cote

2840W90 (Cote)

Résultat n°4

La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

Date

1941-1983

Cote

2840W12 (Cote)

Résultat n°5

Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.

Date

1941-1979

Cote

2839W28 (Cote)

Résultat n°6

F-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W60 (Cote)

Résultat n°7

A-E

Date

1974-1979

Cote

2838W59 (Cote)

Résultat n°8

Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1939-1944

Cote

2827W5 (Cote)

Résultat n°9

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

Date

sans date

Cote

2824W7 (Cote)

Résultat n°10

Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).

Date

2003

Cote

2745W3 (Cote)

Résultat n°11

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

1992-2016

Cote

2745W2 (Cote)

Résultat n°12

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.

Date

1992-2014

Cote

2745W1 (Cote)

Résultat n°13

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)

Résultat n°14

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

Date

1980-1985

Cote

2664W13 (Cote)

Résultat n°15

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)

Résultat n°16

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)

Résultat n°17

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

Résultat n°18

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

Résultat n°19

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

Résultat n°20

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

Résultat n°21

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

Résultat n°22

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

Résultat n°23

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

Résultat n°24

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

Résultat n°25

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

Résultat n°26

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°27

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°28

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)

Résultat n°29

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)

Résultat n°30

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

Date

1985-1991

Cote

1586W4 (Cote)

Résultat n°31

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°32

Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

Date

1986-1990

Cote

1431W31 (Cote)

Résultat n°33

Comptes supprimés 151 à la fin.

Date

1941-1974

Cote

1344W97 (Cote)

Résultat n°34

Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.

Date

1941-1974

Cote

1344W96 (Cote)

Résultat n°35

Comptes actifs D-M.

Date

1941-1974

Cote

1344W95 (Cote)

Résultat n°36

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1941-1974

Cote

1344W94 (Cote)

Résultat n°37

CGM, Draché.

Date

1975-1988

Cote

1322W291 (Cote)

Résultat n°38

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°39

Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

Date

1940-1980

Cote

1020W87 (Cote)

Résultat n°40
Draché

1 media

Draché

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°41

Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

Date

1941-1967

Cote

251W27 (Cote)

Résultat n°42

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

Résultat n°43

Courçay à Gizeux

Date

-

Cote

4T73 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

138 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1940

Cote

3P3/1022 (Cote)

Résultat n°45
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 856.

355 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 856.

Date

1913-1940

Cote

3P3/1021 (Cote)

Résultat n°46
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

520 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1940

Cote

3P3/1020 (Cote)

Résultat n°47
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

174 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1019 (Cote)

Résultat n°48
Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

525 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1835-1914

Cote

3P3/1018 (Cote)

Résultat n°49
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

529 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

Date

1835-1914

Cote

3P3/1017 (Cote)

Résultat n°50
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

151 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1016 (Cote)

Résultat n°51
Etats de sections.

250 medias

Etats de sections.

Date

1834-1835

Cote

3P3/1015 (Cote)

Résultat n°52
Draché (1830, 1942)

14 medias

Draché (1830, 1942)

Date

1830-1942

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°53

Dierre (1873-1901). Draché (1832-1835). Druye (1863). Épeigné-les-Bois (1856). Les Essards (1898-1903). Esves-le-Moutier (1897-1898). Esvres (1815-1934). Faye-la-Vineuse (1917-1932). Ferrière-Larçon (1876). Fondettes (1816-1939).

Date

1815-1939

Cote

4O/30 (Cote)

Résultat n°54
Section E1 de Poitevin

1 media

Section E1 de Poitevin

Date

1833

Cote

6NUM10/098/010 (Cote)

Résultat n°55
Section D2 des Ferrands

1 media

Section D2 des Ferrands

Date

1833

Cote

6NUM10/098/009 (Cote)

Résultat n°56
Section D1 des Ferrands

1 media

Section D1 des Ferrands

Date

1833

Cote

6NUM10/098/008 (Cote)

Résultat n°57
Section C2 du Bourg

1 media

Section C2 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/098/007 (Cote)

Résultat n°58
Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/098/006 (Cote)

Résultat n°59
Section B2 de Plaix

1 media

Section B2 de Plaix

Date

1833

Cote

6NUM10/098/005 (Cote)

Résultat n°60
Section B1 de Plaix

1 media

Section B1 de Plaix

Date

1833

Cote

6NUM10/098/004 (Cote)

Résultat n°61
Section A2 de Cléret

1 media

Section A2 de Cléret

Date

1833

Cote

6NUM10/098/003 (Cote)

Résultat n°62
Section A1 de Cléret

1 media

Section A1 de Cléret

Date

1833

Cote

6NUM10/098/002 (Cote)

Résultat n°63
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1833

Cote

6NUM10/098/001 (Cote)

Résultat n°64
Décès, 1923-1952 - Lacune : de acte n° 8 de l'année 1924 à l'acte n° 8 de l'année 1925

143 medias

Décès, 1923-1952 - Lacune : de acte n° 8 de l'année 1924 à l'acte n° 8 de l'année 1925

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/098/043 (Cote)

Résultat n°65

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/098/042 (Cote)

Résultat n°66

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/098/041 (Cote)

Résultat n°67

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/098/040 (Cote)

Résultat n°68

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/098/039 (Cote)

Résultat n°69
Mariages, 1948

14 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/098/038 (Cote)

Résultat n°70
Mariages, 1947

7 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/098/037 (Cote)

Résultat n°71
Mariages, 1946

9 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/098/036 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1945

9 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/098/035 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1944

5 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/098/034 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1943

8 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/098/033 (Cote)

Résultat n°75
Mariages, 1942

7 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/098/032 (Cote)

Résultat n°76
Mariages, 1941

7 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/098/031 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1940

8 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/098/030 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1939

12 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/098/029 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1938

7 medias

Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/098/028 (Cote)

Résultat n°80
Mariages, 1923-1937

119 medias

Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/098/027 (Cote)