Filtrer les résultats
Multimédias
  • 191
Période
  • 127
  • 96
Nom de l'inventaire
  • 37
  • 35
  • 31
  • 26
  • 24
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 10
  • 10
  • 8
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 191
  • 168
  • 27
Sujets
  • 170
  • 7
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W94 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W3 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Sublaines
    • Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  5. Résultat n°5

    Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2549W43 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Permis de démolir 046.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W2 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Céré-la-Ronde
    • Permis de démolir 046.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  7. Résultat n°7

    Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7-8, 12-13, 19. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4-5, 7 ; permis de démolir n° 3.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2636W90 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction du cinéma Les Studios, 2 rue des Ursulines, 1985-1987. SCI Bocage Tours centre construction d'une résidence du 3ème âge, 33 à 59 rue des Docks, 1985-1986 SNCSTIM et Cie : construction de bâtiments à usage de bureaux et commerces, 5 place Jean Jaurès et 5 à 13 rue de la Dolve, 1985-1989.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1235W3 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes...

    • Tours
    • TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5-7, 9-11 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W51 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crouzilles
    • Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W51 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Loché-sur-Indrois
    • Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W18 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°2-3, 6-9 (2005). Permis de construire n°2-3, 5-7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W102 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rilly-sur-Vienne
    • Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15, 17-18, 21-22, 28-29, 31-35 ; permis de démolir n° 13.

    Date

    1986

    Cote

    2636W64 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir n°1. Permis de démolir de la compétence de l'Etat N°PC371190450003 – OPAC 37, démolition de bâtiments. Rue Carnot).

    Date

    2004

    Cote

    2549W59 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • L'Île-Bouchard
    • Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  20. Résultat n°20

    Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2599W157 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-4, 6-7 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W63 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  23. Résultat n°23

    Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995 : permis de construire n° 371339590002 - OPAC 37, construction de 4 logements situés place des Anciens Combattants. Année 2006 : permis de construire n° 1-4. Année 2007 : permis de démolir n° 1, 4 ; permis de construire n° 1, 3-4.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2636W87 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  24. Résultat n°24

    Permis de démolir 037.155.93.40012 Merceron.

    Date

    1993

    Cote

    1884W2 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Monthodon
    • Permis de démolir 037.155.93.40012 Merceron.
  25. Résultat n°25

    Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis de démolir n°1-2 ; certificat d'installation et travaux divers n° 1 (réalisation d'une pièce d'eau, La Menollière).

    Date

    2005

    Cote

    2665W83 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26

    Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W147 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Année 2002 : permis de construire n° 1, n° 2 construction d'un bâtiment poste 90/20 KV (EDF), n° 3. Année 2003 : permis de construire n° 2-5 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W194 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2002 : permis de construire n° 1, n° 2 construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 ; n° 2 construction d'un local pour la station d'épuration ; n° 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-6.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2599W183 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Paulmy
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Société rue Nationale-SNC : construction d'un ensemble immobilier, 72 rue Nationale, rue de la Préfecture, rue Émile Zola et rue Chaptal (1/2).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1235W22 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes...

    • Tours
    • Société rue Nationale-SNC, construction d'un ensemble...
    • Société rue Nationale-SNC : construction d'un ensemble...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  31. Résultat n°31

    Année 1996 : permis de construire n° 1-8. Année 1997 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W89 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Hippolyte
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-8. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W74 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montrésor
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  33. Résultat n°33

    Année 1988 : permis de construire n° 5, 8-9, 11. Année 1989 : permis de construire n° 4, 7. Année 1990 : permis de construire n° 9, 13, 16 ; permis de démolir n° 5. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 7-8, 10-11, 16-17 ; permis de démolir n° 14.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2636W175 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1988 : permis de construire n° 5, 8-9, 11. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  34. Résultat n°34

    Année 1991 : permis de construire n° 2, 6, 9 ; permis de démolir n° 8. Année 1992 : permis de construire n° 3, 10-11. Année 1993 : permis de construire n° 2, 10. Année 1994 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-8 ; permis de construire n° 370399490005 - Touraine Logement, construction de 4 logements locatifs « Les Ducs » : permis de démolir n° 1.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2636W27 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1991 : permis de construire n° 2, 6, 9 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  35. Résultat n°35

    Année 1998 : permis de construire n° 1-3, 5-12, 14 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1998

    Cote

    2665W63 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-3, 5-12, 14...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement d'un bâtiment en bibliothèque médiathèque, n° 7- 8 ; certificats d'urbanisme n° 4, n° 15-17. Année 2001 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2 réaménagement et extension de la salle des fêtes, n° 3-6 ; permis de démolir n° 1 avis divergent Maire/État.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W193 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Année 1989 : permis de construire n° 3, 5-6, 9-10, 13, 15, 18-20 ; permis de démolir 17. Année 1990 : permis de construire n° 2, 16, 18. Année 1991 : permis de construire n° 2, 15, 18.

    Date

    1989-1991

    Cote

    2636W125 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1989 : permis de construire n° 3, 5-6, 9-10,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-3 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W101 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rilly-sur-Vienne
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  40. Résultat n°40

    Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement de trois logements, n° 4-5 ; permis de démolir n° 1, n° 2 OPAC démolition de bâtiments vétustes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W172 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  41. Résultat n°41

    Année 1991 : permis de construire n° 7 ; permis de démolir n° 12. Année 1992 : permis de construire n° 1, 9 ; permis de démolir n° 11. Année 1993 : permis de construire n° 1, 10 ; permis de démolir n° 12, 18. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W109 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Montrésor
    • Année 1991 : permis de construire n° 7 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 construction d'un gymnase, n° 3-7 ; permis de démolir n°1-2 ; certificats d'urbanisme n° 3-4, 8-9.

    Date

    1999

    Cote

    2599W192 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  45. Résultat n°45

    Permis de démolir 046.94.3.0002 GDF.

    Date

    1994

    Cote

    1875W2 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Céré-la-Ronde
    • Permis de démolir 046.94.3.0002 GDF.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  46. Résultat n°46

    Année 2004 : permis de démolir n° 5 (OPAC, démolition d'un bâtiment, 22, 24, 26 rue Nationale). Année 2005 : permis de construire n° 28 (SNCF, construction de deux pylônes haute tension, sites des parcs de Montbazon).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Esvres
    • Année 2004 : permis de démolir n° 5 (OPAC, démolition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  47. Résultat n°47

    Année 1991 : permis de construire n° 10, 13 ; permis de démolir n° 14. Année 1992 : permis de construire n° 3, 9, 11, 15, 19, 20. Année 1993 : permis de construire n° 1, 10, 13. Année 1994 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W52 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Dolus-le-Sec
    • Année 1991 : permis de construire n° 10, 13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  48. Résultat n°48

    Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2665W12 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  49. Résultat n°49

    Lafitte-Bail : construction du siège social de la TAT, 41 à 51 rue Christian Huygens, 1987-1989. Copropriété du 20 rue Rapin : aménagement de 8 logements, 61 rue Néricault-Destouches et 10 rue Rapin, 1987-1988.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1235W5 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes...

    • Tours
    • Lafitte-Bail : construction du siège social de la TAT,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  50. Résultat n°50

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2664W15 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  51. Résultat n°51

    Permis de construire de la compétence de l'Etat N°PC371190550003 – OPAC 37, création de 9 logements dans un ancien garage. 1et 3 rue Carnot). Permis de démolir n°1-3.

    Date

    2005

    Cote

    2549W61 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • L'Île-Bouchard
    • Permis de construire de la compétence de l'Etat N°PC371190550003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  52. Résultat n°52

    Société rue Nationale-SNC : construction d'un ensemble immobilier, 72 rue Nationale, rue de la Préfecture, rue Émile Zola et rue Chaptal (2/2).

    Date

    1986-1992

    Cote

    1235W23 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes...

    • Tours
    • Société rue Nationale-SNC, construction d'un ensemble...
    • Société rue Nationale-SNC : construction d'un ensemble...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  53. Résultat n°53

    Année 1992 : permis de construire n° 1, 5, 7. Année 1993 : permis de construire n° 4-5, 14. Année 1994 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2636W23 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1992 : permis de construire n° 1, 5, 7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Permis de démolir 075.95.3.0001.

    Date

    1995

    Cote

    1880W1 (Cote)

    • Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Cigogné
    • Permis de démolir 075.95.3.0001.
  56. Résultat n°56

    Année 1998 : permis de construire n° 1, n° 3-13 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1998

    Cote

    2599W142 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1998 : permis de construire n° 1, n° 3-13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  57. Résultat n°57

    Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-5, 7-9, 12-14 (2005). Permis de construire n°1, 3-6, 8 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W86 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Panzoult
    • Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  58. Résultat n°58

    Année 1988 : permis de construire n° 6. Année 1989 : permis de démolir n° 1. Année 1990 : permis de construire n° 1, 8, 11, 16 ; permis de démolir n° 13, 15, 17. Année 1991 : permis de construire n° 2-4.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2636W108 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Montrésor
    • Année 1988 : permis de construire n° 6. Année 1989...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  59. Résultat n°59

    Année 1985 : permis de construire n° 1, 3, 4. Année 1988 : permis de construire n° 3-4, 6. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1990 : permis de construire n° 3, 7 ; permis de démolir n° 8.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2636W179 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Vou
    • Année 1985 : permis de construire n° 1, 3, 4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  60. Résultat n°60

    Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W109 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Année 2000 : permis de construire n° 1, 3. Année 2001 : permis de construire n ° 1, 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, 3-5, 7 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2665W73 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montrésor
    • Année 2000 : permis de construire n° 1, 3. Année 2001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  63. Résultat n°63

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme (compétence Etat)

    Date

    1990-2001

    Cote

    1790W1-14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  64. Résultat n°64

    PC370110450011 – EDF-CNPE, construction d'un atelier de manutention, Centrale UNGG de Chinon A. PC370110450015 – EDF-CNPE, construction d'une station d'injection de monochloramine, tranches 1-2. PC370110450016 – EDF-CNPE, construction d'une station d'injection de monochloramine, tranche 3-4. PD370110450001 - EDF-CNPE, démolition d'un bâtiment vétuste. PD370110450002 - EDF-CNPE, démolition d'ouvrage.

    Date

    2004

    Cote

    2549W9 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Avoine
    • PC370110450011 – EDF-CNPE, construction d'un atelier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  67. Résultat n°67

    Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W13 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  68. Résultat n°68

    Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    2005

    Cote

    2665W113 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  69. Résultat n°69

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire et certificats d'urbanisme valant division (1995-1997), permis de démolir (2002), compétence Etat.

    Date

    1990-2002

    Cote

    1886W1-38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  70. Résultat n°70

    Année 2007 : permis de construire n° 5, Conseil Général, aménagement des réserves du musée en centre bourg et création d'une salle associative ; permis de démolir n° 1, Conseil Général, démolition d'une annexe.

    Date

    2007

    Cote

    2599W178 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Grand-Pressigny
    • Année 2007 : permis de construire n° 5, Conseil Général,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  71. Résultat n°71

    Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W19 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  72. Résultat n°72

    Permis de démolir 037.003.93.10317 Établissement du génie de Tours, Ministère de la Défense (Préfet), démolition de plusieurs bâtiments, rue Jules Ferry.

    Date

    1994

    Cote

    1884W5 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Amboise
    • Permis de démolir 037.003.93.10317 Établissement du...
  73. Résultat n°73

    Permis de démolir n°1 -2 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-6, 8-9 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W45 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de démolir n°1 -2 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  74. Résultat n°74

    Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1-4. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W182 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Paulmy
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  75. Résultat n°75

    Année 2007 : permis de construire n° 1, 371450730002 - Touraine Logement, construction de 6 logements au bourg ; permis de démolir 371450730001 - Touraine Logement, démolition d'un hangar au bourg. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2636W105 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2007 : permis de construire n° 1, 371450730002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  76. Résultat n°76

    Permis de construire n°1 (2002). Permis de démolir n°1 (2003). Permis de construire n°1, 3-4 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W109 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Tavant
    • Permis de construire n°1 (2002). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  77. Résultat n°77

    Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    2665W111 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  78. Résultat n°78

    Permis de démolir 037.161.93.10004 Mairie de Mosnes (Préfet), refus de démolition d'un bâtiment communal, impasse de la Fontaine.

    Date

    1993

    Cote

    1884W2 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Mosnes
    • Permis de démolir 037.161.93.10004 Mairie de Mosnes...
  79. Résultat n°79

    Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de démolir n°1. Année 2002 : permis de construire n° 1-5, 8 ; permis de démolir n° 2.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W98 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  80. Résultat n°80

    Année 1983 : permis de construire n° 183A. Année 1985 : permis de construire n° 2. Année 1986 : permis de construire n° 1, 7-8, 10-12. Année 1987 : permis de construire n° 1, 6. Année 1988 : permis de construire n° 12 ; permis de démolir n° 1, 10. Année 1990 : permis de construire n° 2, 4, 7, 10, 14-15.

    Date

    1983-1990

    Cote

    2636W150 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1983 : permis de construire n° 183A. Année 1985...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches