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  1. Résultat n°1

    Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

    Date

    1977

    Cote

    2549W129 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2670W226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
    • DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Fondettes, aménagement du lotissement « les Cossons » : étude, calculs, appel d'offres, plans.

    Date

    1979

    Cote

    2144W873 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Fondettes, aménagement du lotissement « les Cossons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal, aménagement de la voie communale 2, Vernou-sur-Brenne. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit la Plaine de Launay.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W306 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands Clos ».

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2549W140 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

    Date

    1951-2003

    Cote

    2636W103 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1973-1979

    Cote

    2636W67 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 2/2.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1117W411 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Années 1936 à 1956

    Date

    1936-1956

    Cote

    1639W1 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1936 à 1956
  14. Résultat n°14

    Années 1970 à 1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    1639W44 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Luynes
    • Années 1970 à 1972
  15. Résultat n°15

    Années 1969 à 1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    1639W116 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1969 à 1973
  16. Résultat n°16

    Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).

    Date

    1970-1986

    Cote

    1477W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
    • Urbanisme
    • Commune d'Esvres
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W166 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Année 1980 (2/2)

    Date

    1980

    Cote

    1639W38 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Année 1980 (2/2)
  19. Résultat n°19

    Années 1963 à 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    1639W88 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1963 à 1965
  20. Résultat n°20

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».

    Date

    1979

    Cote

    2636W136 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche (lotissement le Prieuré), Rochecorbon (école maternelle, ensemble sportif et centre culturel), Saint-Avertin (zone industrielle), Saint-Cyr-sur-Loire (élargissement de rues).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1279W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  22. Résultat n°22

    Chemillé-sur-Dême, le Bois du Bourg Neuf, lotissement, espaces verts, éclairage : plans.

    Date

    1982

    Cote

    2144W877 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Chemillé-sur-Dême, le Bois du Bourg Neuf, lotissement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Chinon, construction du lotissement "les Boisses" : plans, programmes.

    Date

    1983

    Cote

    2144W884 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Chinon, construction du lotissement "les Boisses" :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24

    Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».

    Date

    1978-1984

    Cote

    2636W35 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  25. Résultat n°25

    Années 1939 à 1959

    Date

    1939-1959

    Cote

    1639W51 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • La Riche
    • Années 1939 à 1959
  26. Résultat n°26

    Années 1964 à 1969

    Date

    1964-1969

    Cote

    1639W109 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Tours
    • Années 1964 à 1969
  27. Résultat n°27

    Fondettes, aménagement d'un lotissement Le Vau Morron : marché.

    Date

    1982

    Cote

    2144W895 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Fondettes, aménagement d'un lotissement Le Vau Morron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Années 1966 à 1969

    Date

    1966-1969

    Cote

    1639W78 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1966 à 1969
  29. Résultat n°29

    La Celle-Saint-Avant. - Acquisition de terrains pour la création d'une voie communale. Chambourg-sur-Indre. - Création d'une réserve foncière pour l'extension d'un lotissement communal. Chambray-lès-Tours. - Bassin de l'Indre.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W97 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • La Celle-Saint-Avant. - Acquisition de terrains pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Années 1964 à 1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    1639W61 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Avertin
    • Années 1964 à 1965
  31. Résultat n°31

    Années 1972 à 1974

    Date

    1972-1974

    Cote

    1639W16 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Fondettes
    • Années 1972 à 1974
  32. Résultat n°32

    ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1757W57 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  33. Résultat n°33

    Année 1977

    Date

    1977

    Cote

    1639W35 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Année 1977
  34. Résultat n°34

    Années 1977 à 1982

    Date

    1977-1982

    Cote

    1639W118 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1977 à 1982
  35. Résultat n°35

    Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W62 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  36. Résultat n°36

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  37. Résultat n°37

    Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2549W136 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  38. Résultat n°38

    Années 1952 à 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1639W72 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1952 à 1954
  39. Résultat n°39

    Chemillé-sur-Dême, le Bois du Bourg Neuf, aménagement du lotissement : plans, dossier de consultation des entreprises (DCE), notes, procès-verbaux de réunion, plans parcellaires, correspondance.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2144W876 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Chemillé-sur-Dême, le Bois du Bourg Neuf, aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Année 1975 (2/2)

    Date

    1975

    Cote

    1639W33 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Année 1975 (2/2)
  41. Résultat n°41

    Années 1957 à 1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1639W2 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1957 à 1964
  42. Résultat n°42

    Yzeures-sur-Creuse, aménagement du lotissement "Les Chalussons" : plans, dossiers d'appel d'offres, marché, notes et correspondance.

    Date

    1975-1995

    Cote

    2144W868 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Yzeures-sur-Creuse, aménagement du lotissement "Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43

    Avoine, lotissement Les Bonnes Greniers : marchés, correspondance, comptes rendus réunions, plans topographiques etc.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2144W902 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Avoine, lotissement Les Bonnes Greniers : marchés,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44

    Année 1980 (1/2)

    Date

    1980

    Cote

    1639W37 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Année 1980 (1/2)
  45. Résultat n°45

    Ambillou. - Création d'une voie publique et construction de logements sociaux et de commerces. Amboise. - Projet du lotissement « Les Châtelliers ». Artannes-sur-Indre. - Aménagement de la voie communale n°2.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Ambillou. - Création d'une voie publique et construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  46. Résultat n°46

    Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le Bourg ».

    Date

    1980

    Cote

    2636W36 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  47. Résultat n°47

    Années 1953 à 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1639W56 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Avertin
    • Années 1953 à 1955
  48. Résultat n°48

    Amboise, aménagement d'un groupement d'habitations au hameau des Châteliers : dossier technique, dossier d'appel d'offres, marché, correspondance.

    Date

    1981

    Cote

    2144W892 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Amboise, aménagement d'un groupement d'habitations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49

    Années 1955 à 1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1639W73 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1955 à 1957
  50. Résultat n°50

    Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'assainissement plans, procès-verbaux de réunion, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    2567W75 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Lotissement "Le Couleuvrou"
    • Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'assainissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord

  51. Résultat n°51

    Lotissement communal "Le Bourg". - Aménagement : copie du dossier d'autorisation de lotissement, dossier de récolement, comptes rendus de réunion de chantier, ordres de service, dossiers de marché, dossier de consultation des entreprises, plans.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2663W208 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Marcé-sur-Esves
    • Lotissement communal "Le Bourg". - Aménagement : copie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  52. Résultat n°52

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

    Date

    1981-1984

    Cote

    1757W73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  53. Résultat n°53

    Années 1960 à 1967

    Date

    1960-1967

    Cote

    1639W52 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • La Riche
    • Années 1960 à 1967
  54. Résultat n°54

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  55. Résultat n°55

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  56. Résultat n°56

    Fondettes, aménagement d'un lotissement Le Vau Morron : marché.

    Date

    1981

    Cote

    2144W893 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Fondettes, aménagement d'un lotissement Le Vau Morron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57

    Années 1955 à 1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1639W92 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Symphorien
    • Années 1955 à 1956
  58. Résultat n°58

    Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1757W72 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  59. Résultat n°59

    Pont-de-Ruan, lotissement Le Bourg.

    Date

    1966

    Cote

    113J66 (Cote)

    • Contexte : 113J - Fonds de l'architecte Michel Marconnet (1954-1986)
    • Indre-et-Loire
    • Pont-de-Ruan
    • Pont-de-Ruan, lotissement Le Bourg.

    Producteur :

    Marconnet, Michel, architecte (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Loches. - Travaux de voirie au lotissement « Les Jarretries » et d'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W94 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Loches. - Travaux de voirie au lotissement « Les Jarretries...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    2636W33 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  62. Résultat n°62

    Lotissement « le Maltâche ».

    Date

    1991

    Cote

    1757W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Maltâche ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  63. Résultat n°63

    Ambillou (aire de stationnement pour les nomades), Amboise (logements HLM), Artannes-sur-Indre (voie communale n°2), Avoine (lotissement Les Rouères).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1279W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Ambillou (aire de stationnement pour les nomades),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  64. Résultat n°64

    Années 1978 à 1982

    Date

    1978-1982

    Cote

    1639W100 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Symphorien
    • Années 1978 à 1982
  65. Résultat n°65

    Années 1972 à 1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    1639W30 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Années 1972 à 1973
  66. Résultat n°66

    Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 43 « Les Vélaugeards ». Année 1980 : permis de construire n° 1564, 2886, 2987, 5363, 5431, 5795, 6115. Année 1981 : permis de construire n° 1792, 5388, 5872. Année 1983 : permis de construire n° 145, 188. Année 1992 : permis de construire n° 371839290025 - OPAC 37, construction de 7 logements à la Merlaudière. Année 1995 : autorisation de camping n° 1 [aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage au lieu dit Prairie de Mauvières ». Année 2006 : permis de construire n° 371830690006 - OPAC 37, construction de 4 logements locatifs situés dans le lotissement « La Grange ».

    Date

    1967-2006

    Cote

    2636W132 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Perrusson
    • Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 43 « Les Vélaugeards...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  67. Résultat n°67

    Année 1971 (2/2)

    Date

    1971

    Cote

    1639W29 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Année 1971 (2/2)
  68. Résultat n°68

    Razines. 78(77)L28 - Lotissement « Cochereau », SIVOM (1978). Rilly-sur-Vienne. 73L216 - Lotissement « Beaulieu », propriété de la commune (1973). 77ES68 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1977). LT37199840007 - Lotissement « La croix de Gryère », propriété de la commune (1984) .

    Date

    1973-1984

    Cote

    2549W139 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Razines. 78(77)L28 - Lotissement « Cochereau », SIVOM...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  69. Résultat n°69

    Années 1971 à 1972

    Date

    1971-1972

    Cote

    1639W6 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1971 à 1972
  70. Résultat n°70

    Années 1948 à 1969

    Date

    1948-1969

    Cote

    1639W46 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Montlouis-sur-Loire
    • Années 1948 à 1969
  71. Résultat n°71

    Années 1978 à 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    1639W36 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Années 1978 à 1979
  72. Résultat n°72

    Années 1965 à 1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1639W25 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Joué-lès-Tours
    • Années 1965 à 1966
  73. Résultat n°73

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1979-2008

    Cote

    2636W49 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Ciran
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  74. Résultat n°74

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit Gué ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 20, 31, 46, 48.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2636W104 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  75. Résultat n°75

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

    Date

    1970-1977

    Cote

    2664W12 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  76. Résultat n°76

    Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 122 « La Palle ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 43 « Vignes des Roches » ; 73 L 198 « La Ville ». Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 149 « La Ville ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 123 « La Madeleine ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 17 « Vignes des Roches » ; 77 L 18 « La Fosse aux Potiers » ; 77 L 91 « Les Razais ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 6 « Les Pournines ».

    Date

    1970-1978

    Cote

    2636W9 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Beaulieu-lès-Loches
    • Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 122 « La Palle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  77. Résultat n°77

    Le Liège, aménagement du lotissement "La Pièce de l'Echallier" : marché, dossier d'appel d'offres, notes et correspondance, actes d'engagements signés.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2144W899 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Le Liège, aménagement du lotissement "La Pièce de l'Echallier"...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  78. Résultat n°78

    Années 1956 à 1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    1639W57 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Avertin
    • Années 1956 à 1957
  79. Résultat n°79

    Années 1957 à 1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1639W93 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
    • Saint-Symphorien
    • Années 1957 à 1958
  80. Résultat n°80

    Le Grand-Pressigny, bras de décharge du Grand Moulin le long de la RD 60 : plans.

    Date

    1983

    Cote

    2144W872 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Equipements communaux, études et travaux
    • Lotissements
    • Le Grand-Pressigny, bras de décharge du Grand Moulin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement