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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche

    Date

    1762-1764

    Cote

    1J/1727/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

    • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Extrait des registres du parlement de Paris rejetant la procédure en appel devant le bailliage de Tours de prisonniers évadés de la prison de Tours, le 13  février 1787

    Date

    1787

    Cote

    1J536 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Extrait des registres du parlement de Paris rejetant...
  3. Résultat n°3

    Dossier de demande de maintenue de noblesse constitué par les frères Rools de Goursolas

    Date

    1777-1782

    Cote

    1J/1748/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1748 - Papiers personnels de la famille Rools de...

    • Dossier de demande de maintenue de noblesse constitué...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

    Date

    1670

    Cote

    1J1719/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

    • Election et protection du maire et des échevins de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Mémoires judiciaires imprimés relatifs à divers procès en appel

    Date

    1758-1778

    Cote

    1J/1747 (Cote)

    • Contexte : Mémoires judiciaires imprimés relatifs à divers procès...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Extrait des registres du parlement de Paris : pièces de procédure, pour un procès, entre Jacques de Frementel, défenseur et Jean Bigneau, demandeur, demeurant à Tours (1676)

    Date

    1676

    Cote

    1J517 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Extrait des registres du parlement de Paris : pièces...
  7. Résultat n°7

    Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours

    Date

    1681

    Cote

    1J/1719/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

    • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau, et Maître Benoist Mingot Lainé, procureur es sièges royaux de Chinon, au sujet d'une rente constituée.

    Date

    Vers 1786-1787

    Cote

    1J/1726 (Cote)

    • Contexte : Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)