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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche
Cote
1J/1727/1 (Cote)
 Date
1762-1764
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°2

Extrait des registres du parlement de Paris rejetant la procédure en appel devant le bailliage de Tours de prisonniers évadés de la prison de Tours, le 13  février 1787
Cote
1J536 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Extrait des registres du parlement de Paris rejetant...
Résultat n°3

Dossier de demande de maintenue de noblesse constitué par les frères Rools de Goursolas
Cote
1J/1748/1 (Cote)
 Date
1777-1782
 Lieu
Martinique (France ; île)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1748 - Papiers personnels de la famille Rools de...

  • Dossier de demande de maintenue de noblesse constitué...
Résultat n°4

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi
Cote
1J1719/1 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Election et protection du maire et des échevins de...
Résultat n°5

Mémoires judiciaires imprimés relatifs à divers procès en appel
Cote
1J/1747 (Cote)
 Date
1758-1778
 Lieu
la Barrière (Sazilly, Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Mémoires judiciaires imprimés relatifs à divers procès...
Résultat n°6

Extrait des registres du parlement de Paris : pièces de procédure, pour un procès, entre Jacques de Frementel, défenseur et Jean Bigneau, demandeur, demeurant à Tours (1676)
Cote
1J517 (Cote)
 Date
1676
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Extrait des registres du parlement de Paris : pièces...
Résultat n°7

Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours
Cote
1J/1719/2 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...
Résultat n°8

Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau, et Maître Benoist Mingot Lainé, procureur es sièges royaux de Chinon, au sujet d'une rente constituée.
Cote
1J/1726 (Cote)
 Date
Vers 1786-1787
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau,...