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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.
Cote
221W83 (Cote)
 Date
1956-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission de coordination en matière de logements...
Résultat n°2

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.
Cote
1083W10 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Résultat n°3

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Cote
221W105 (Cote)
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Résultat n°4

Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).
Cote
221W93 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...
Résultat n°5

Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Cote
221W119 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Résultat n°6

Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).
Cote
221W104 (Cote)
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Résultat n°7

Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).
Cote
1083W1 (Cote)
 Date
1953-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...
Résultat n°8

Logements.
Cote
1M720 (Cote)
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document
correspondance, dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Logements.
Résultat n°9

Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles, bilans, rapports.
Cote
221W132 (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
  • Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles,...
Résultat n°10

Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964), Saint-Joseph (1946-1960)
Cote
221W110 (Cote)
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964),...
Résultat n°11

Beauverger (1958-1964).
Cote
221W112 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Beauverger (1958-1964).
Résultat n°12

Acquisitions de terrains, expropriations, cessions : demandes de permis de construire, plans, déclarations d'utilité publique.
Cote
221W117 (Cote)
 Date
1955-1963
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Acquisitions de terrains, expropriations, cessions...
Résultat n°13

Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963), Beauregard (1960-1964).
Cote
221W92 (Cote)
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963),...
Résultat n°14

L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Neuillé-Pont-Pierre.
Cote
1083W3 (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Aliénation de terrains
  • L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil,...
Résultat n°15

Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières (1965), groupe La Bergeonnerie (1963-1965), groupe Hélène Boucher (1964-1966), groupe Delpérier (1964-1967), groupe du Champ de Mars (1960-1967), groupe du Docteur Chaumier (1965-1967).
Cote
227W53 (Cote)
 Date
1960-1967
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières...
Résultat n°16

Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs : 8 plans.
Cote
1275W57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs...
Résultat n°17

Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais (1964), Cormery (1959-1960), Esvres, Vaugrignon (1956-1965), Fripe-Sauce (1962, 1965), Derrière le Parc (1963).
Cote
221W94 (Cote)
 Date
1956-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais...
Résultat n°18

Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches, Bléré, Chançay, Château-Renault, Chinon, Descartes, Esvres, Loches (1980), Richelieu (1978), Tours (1968-1980).
Cote
1083W2 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Aliénation de terrains
  • Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches,...
Résultat n°19

Mains-levées de cautionnement.
Cote
221W121 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Mains-levées de cautionnement.
Résultat n°20

Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976), registre des demandes d'agrément (1956-1981).
Cote
1083W13 (Cote)
 Date
1956-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission départementale d'agrément
  • Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976),...
Résultat n°21

Joué-lès-Tours, Le Morier (1961-1964), République (1957-1962), ZUP (1961-1964), Giroye (1963-1964).
Cote
221W96 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Joué-lès-Tours, Le Morier (1961-1964), République (1957-1962),...
Résultat n°22

Groupe Séverine (1961-1964), groupe des Bords du Cher (1964), groupe Merlusine (1962-1965).
Cote
221W129 (Cote)
 Date
1961-1965
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Séverine (1961-1964), groupe des Bords du Cher...
Résultat n°23

1957-1971
Cote
1083W14 (Cote)
 Date
1957-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission départementale d'agrément
  • Fonctionnement
  • 1957-1971
Résultat n°24

Croix Pasquier, République (1962-1965).
Cote
221W111 (Cote)
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Croix Pasquier, République (1962-1965).
Résultat n°25

Groupe Walvein.
Cote
221W125 (Cote)
 Date
1961-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Walvein.
Résultat n°26

Langeais, Les Mistrais (1959-1964), les Huandières (1961), Ligueil (1961).
Cote
221W98 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Langeais, Les Mistrais (1959-1964), les Huandières...
Résultat n°27

Esvres, Fondettes, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, Huismes, L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, Joué-lès-Tours, Langeais, Lerné, Ligueil.
Cote
1083W7 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Esvres, Fondettes, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny,...
Résultat n°28

Groupe Alfred de Musset.
Cote
221W126 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Alfred de Musset.
Résultat n°29

Comptes et rapports d'activités.
Cote
221W87 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Budgets
  • Comptes et rapports d'activités.
Résultat n°30

Sonzay à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1236W151 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Expropriations
  • Sonzay à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°31

Chemillé-sur-Dême à Loché-sur-Indrois.
Cote
1236W149 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Expropriations
  • Chemillé-sur-Dême à Loché-sur-Indrois.
Résultat n°32

Ambillou (1961-1962), Amboise (1962-1964), Bléré (1961-1966), Château-Renault (1961).
Cote
221W133 (Cote)
 Date
1961-1964
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
  • Constructions de logements
  • Ambillou (1961-1962), Amboise (1962-1964), Bléré (1961-1966),...
Résultat n°33

Loches, Luynes, Maillé, Manthelan, Mazière-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Monnaie, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Monts, Nazelles-Négron, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre.
Cote
1083W8 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Loches, Luynes, Maillé, Manthelan, Mazière-de-Touraine,...
Résultat n°34

Groupe Docteur Schweitzer (1966-1967), groupe Tonnellé (1966), Tours 02 (1965-1968), groupe Voltaire (1962-1966), groupe Walwein (1963-1968).
Cote
227W55 (Cote)
 Date
1962-1968
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Docteur Schweitzer (1966-1967), groupe Tonnellé...
Résultat n°35

Permis de construire n° 134, Office public d'aménagement et de construction, La Brévidière, La Ville-aux-Dames.
Cote
1585W1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1585W - DDE - Service urbanisme aménagement environnement...

  • Permis de construire n° 134, Office public d'aménagement...
Résultat n°36

Centres commerciaux et administratifs. - Construction dans le périmètre des groupes H.L.M : permis de construire, cahier des charges, conventions, avenants, plans.
Cote
221W116 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Centres commerciaux et administratifs. - Construction...
Résultat n°37

Loches à Seuilly.
Cote
1236W150 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Expropriations
  • Loches à Seuilly.
Résultat n°38

Neuillé-Pont-Pierre (1957-1963), Parçay-Meslay (1963-1964), Pocé-sur-Cisse, terrain de l'Etang (1961-1966).
Cote
221W101 (Cote)
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Neuillé-Pont-Pierre (1957-1963), Parçay-Meslay (1963-1964),...
Résultat n°39

Amboise, groupe Malétrenne (1964-1965), Azay-le-Rideau, groupe avenue de la gare (1956-1962), Azay-sur-Cher (1961), Ballan-Miré,  le point du jour (1963-1965), la fosse Morin (1961-1962), Bléré, le chemin creux (1950-1961), la Luison (1961-1964).
Cote
221W90 (Cote)
 Date
1950-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Amboise, groupe Malétrenne (1964-1965), Azay-le-Rideau,...
Résultat n°40

Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.
Cote
1275W55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.
Résultat n°41

Montlouis-sur-Loire, clos Saint-Hermet (1959-1965), la Croix Blanche (1961-1962), Monts, Malicorne (1963-1964), Nazelles, le Perreux (1956-1964), Vilvent (1955-1963).
Cote
221W100 (Cote)
 Date
1955-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Montlouis-sur-Loire, clos Saint-Hermet (1959-1965),...
Résultat n°42

Fonctionnement, personnel, nomination, rémunérations, comptabilité, programme social de relogement : textes officiels, procès-verbaux de réunions, honoraires des géomètres et des avoués, marchés, avances du Conseil général, créances irrécouvrables.
Cote
221W88 (Cote)
 Date
1957-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Fonctionnement, personnel, nomination, rémunérations,...
Résultat n°43

Financement : demandes de subventions.
Cote
221W135 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Association Touraine Construction
  • Financement : demandes de subventions.
Résultat n°44

Tours (2/2). Truyes, Véretz, Vernou-sur-Brenne, La Ville-aux-Dames, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1083W12 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Tours (2/2). Truyes, Véretz, Vernou-sur-Brenne, La...
Résultat n°45

1972-1981
Cote
1083W15 (Cote)
 Date
1962-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission départementale d'agrément
  • Fonctionnement
  • 1972-1981
Résultat n°46

Groupe Bergeonnerie.
Cote
221W124 (Cote)
 Date
1963-1965
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Bergeonnerie.
Résultat n°47

Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery (1964), Descartes (1962), Ligueil (1961-1963), Montbazon (1963-1964), Monts (1961-1964), Nazelles (1961-1963), Neuillé-Pont-Pierre (1963), Saint-Avertin (1964-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1962), Sainte-Maure-de-Touraine (1964-1965), Saint-Ouen-les-Vignes (1959), Saint-Pierre-des-Corps (1964), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1957-1962), Saint-Symphorien (1964), Sonzay (1960-1961), Veigné (1959-1966).
Cote
221W134 (Cote)
 Date
1957-1966
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France), Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
  • Constructions de logements
  • Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery...
Résultat n°48

Autres tranches : marchés, rapports, plans.
Cote
221W120 (Cote)
 Date
1955-1966
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Autres tranches : marchés, rapports, plans.
Résultat n°49

Bureau d'études techniques, travaux d'entretien, installations d'antennes de télévision, installation du gaz et de l'électricité, chauffage, espaces verts, cessions de terrains à la Société Nationale des Chemins de fer Français : conventions, marchés, procès-verbaux de réunions, plans,
Cote
221W123 (Cote)
 Date
1954-1966
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Bureau d'études techniques, travaux d'entretien, installations...
Résultat n°50

Loches, la Croix Bry (1956-1960), Tivoli (1953-1962), Miriande (1960-1965), les Bas-Clos (1964).
Cote
221W99 (Cote)
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Loches, la Croix Bry (1956-1960), Tivoli (1953-1962),...
Résultat n°51

Acquisitions ou aliénations de terrains : avances accordées par le Conseil général, conventions, remboursements.
Cote
221W131 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
  • Acquisitions ou aliénations de terrains : avances accordées...
Résultat n°52

Saint-Pierre-des-Corps, Maurice Beaufils (1959-1961), Boulevard Viala (1960-1965).
Cote
221W108 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Saint-Pierre-des-Corps, Maurice Beaufils (1959-1961),...
Résultat n°53

Office départemental HLM - Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions.
Cote
950W17 (Cote)
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Fonctionnement
  • Office départemental HLM - Conseil d'administration...
Résultat n°54

Tranche de 409 logements : devis descriptifs, cahier des charges.
Cote
221W118 (Cote)
 Date
1963
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Tranche de 409 logements : devis descriptifs, cahier...
Résultat n°55

Contrôle financier : comptes et budgets, emprunts, rapports.
Cote
226W71 (Cote)
 Date
1938-1959
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Contrôle financier : comptes et budgets, emprunts,...
Résultat n°56

La Celle-Saint-Avant, Chambray-lès-Tours, Champingy-sur-Veude, Chançay, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chemillé-sur-Dême, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Cinq-Mars-la-Pile, Cléré-les-Pins, Cormery, Courçay, Cravant-les-Côteaux, Descartes, Draché.
Cote
1083W6 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • La Celle-Saint-Avant, Chambray-lès-Tours, Champingy-sur-Veude,...
Résultat n°57

Bourgueil, le Clos Rochardel (1955-1964), La Celle-Saint-Avant (1964), Chambray-lès-Tours, la petite Branchoire (1961-1964).
Cote
221W91 (Cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Bourgueil, le Clos Rochardel (1955-1964), La Celle-Saint-Avant...
Résultat n°58

Ambillou à Château-Renault.
Cote
1236W148 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Expropriations
  • Ambillou à Château-Renault.
Résultat n°59

Sainte-Maure-de-Touraine, la Petite Gare (1959-1963), Saint-Paterne-Racan, les Ouches (1964-1965).
Cote
221W107 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Sainte-Maure-de-Touraine, la Petite Gare (1959-1963),...
Résultat n°60

Groupe ILN (1964), Victor Hugo et Louis Blot (1961-1964), le portail d'Ormeau (1962), Engerand (1961-1964), Anatole France (1962-1966), Armée de l'air (1957-1960).
Cote
221W106 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Groupe ILN (1964), Victor Hugo et Louis Blot (1961-1964),...
Résultat n°61

Tours (1/2).
Cote
1083W11 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Tours (1/2).
Résultat n°62

Commission départementale de liaison pour le contrôle des offices des organismes HLM, fonctionnement : procès-verbaux de réunions ; comité interprofessionnel du logement : textes officiels, rapports, correspondance.
Cote
221W84 (Cote)
 Date
1948-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission départementale de liaison pour le contrôle...
Résultat n°63

Office public d'aménagement et de construction de Tours (OPAC) : brochure éditée pour le 70e anniversaire.
Cote
3027W10 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W - Archives de Jean Royer (1925-2006)

  • Dossiers constitués par Jean Royer
  • Parcours professionnel, mandats et fonctions
  • Maire de Tours
  • Office public d'aménagement et de construction de Tours...
Résultat n°64

Terrains. - Acquisitions, espaces verts, entretien : marchés, délibérations.
Cote
227W52 (Cote)
 Date
1961-1967
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Terrains. - Acquisitions, espaces verts, entretien...
Résultat n°65

Groupe Voltaire (1962-1965), groupe Rotonde (1964), groupe Ursulines (1963-1964). Dossiers d'expropriations avec plans de la rue Fromentel, boulevard Tonnellé. Foyer de logements de jeunes filles. Rénovation des quartiers Nord-Ouest : déclarations d'utilité publique avec plans (1962-1963).
Cote
221W130 (Cote)
 Date
1962-1965
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Voltaire (1962-1965), groupe Rotonde (1964),...
Résultat n°66

Architectes, avocats et géomètres. - Prestations, espaces verts, entretien : appel d'offres, marchés, délibérations.
Cote
227W56 (Cote)
 Date
1960-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Architectes, avocats et géomètres. - Prestations, espaces...
Résultat n°67

Joué-lès-Tours, La Rabière.
Cote
221W97 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Joué-lès-Tours, La Rabière.
Résultat n°68

Budgets.
Cote
221W86 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Budgets
  • Budgets.
Résultat n°69

Saint-Pierre-des-Corps, Pierre Semard (1962-1965), la Galboisière (1957-1962), le Cheval Blanc (1965).
Cote
221W109 (Cote)
 Date
1957-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Saint-Pierre-des-Corps, Pierre Semard (1962-1965),...
Résultat n°70

Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.
Cote
EDEP063/1O27 (Cote)
 Date
1957-1962
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Terrains, acquisition pour construction de H.L.M :...
Résultat n°71

Résidence universitaire du Sanitas. - Construction : permis de construire, conventions, plans, marchés, cahier des charges, procès-verbaux de réunions.
Cote
221W122 (Cote)
 Date
1963-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Résidence universitaire du Sanitas. - Construction...
Résultat n°72

Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions.
Cote
221W114 (Cote)
 Date
1955-1963
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°73

Château-Renault. - Groupe Pichon : 3 plans.
Cote
1275W56 (Cote)
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Château-Renault. - Groupe Pichon : 3 plans.
Résultat n°74

Groupe Tonnellé (1960-1965), groupe Camp de Molle (1963-1964).
Cote
221W128 (Cote)
 Date
1960-1965
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Tonnellé (1960-1965), groupe Camp de Molle (1963-1964).
Résultat n°75

Amboise, groupe Plaisance.
Cote
221W89 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Amboise, groupe Plaisance.
Résultat n°76

Bâtiments administratifs. - Transfert, travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal.
Cote
227W51 (Cote)
 Date
1958-1967
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Bâtiments administratifs. - Transfert, travaux d'aménagement...
Résultat n°77

Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration.
Cote
221W85 (Cote)
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Fonctionnement
  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration.
Résultat n°78

Ambillou, Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Ballan-Miré, Beaulieu-lès-Loches, Bléré, Bourgueil, Bridoré, Brizay.
Cote
1083W5 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Ambillou, Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Ballan-Miré,...
Résultat n°79

Fondettes (1953), La Haye-Descartes, Peublanc (1960-1964), L'Ile-Bouchard, le Carroi de la Mariette (1963-1964).
Cote
221W95 (Cote)
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Fondettes (1953), La Haye-Descartes, Peublanc (1960-1964),...
Résultat n°80

Pocé-sur-Cisse, Richelieu, Saint-Avertin, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pierre-des-Corps, Tours, Tours-Saint-Symphorien, Veigné, Vernou-sur-Brenne.
Cote
1083W4 (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Aliénation de terrains
  • Pocé-sur-Cisse, Richelieu, Saint-Avertin, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...