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  1. Résultat n°1

    Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

    Date

    1743

    Cote

    EDEP165/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
  2. Résultat n°2

    Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1881-1897

    Cote

    EDEP143/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
  3. Résultat n°3

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de mutation.

    Date

    1816

    Cote

    EDEP049/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de...
  5. Résultat n°5

    Etats récapitulatifs des revenus

    Date

    1573-1764

    Cote

    EDEP132/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Etats récapitulatifs des revenus
  6. Résultat n°6

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  7. Résultat n°7

    Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP099/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
  8. Résultat n°8

    Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP135/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  10. Résultat n°10

    Aliénation et partage des landes

    Date

    an XII-1863

    Cote

    EDEP082/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Aliénation et partage des landes
  11. Résultat n°11

    Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

    Date

    1816-1934

    Cote

    EDEP021/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
  12. Résultat n°12

    Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières et Mme Schneider concernant des biens communaux : précis de l'avocat au Conseil d'Etat

    Date

    1843

    Cote

    EDEP128/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières...
  13. Résultat n°13

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  14. Résultat n°14

    Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

    Date

    1933

    Cote

    EDEP076/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
  15. Résultat n°15

    (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre les communes d'Avoine et Savigny-en-Véron

    Date

    1474-1781

    Cote

    EDEP011/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre...
  16. Résultat n°16

    Affermement de la chasse des Landes : décision

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Affermement de la chasse des Landes : décision
  17. Résultat n°17

    Octrois et deniers communs : comptes du receveur

    Date

    1655-1764

    Cote

    EDEP132/CC49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
  18. Résultat n°18

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance

    Date

    1852-1865

    Cote

    EDEP014/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance
  19. Résultat n°19

    Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes de liquidation pour la fixation du revenu net annuel des biens des communes et pour la conversion en rentes de ce revenu (1813-1816). Contentieux relatif aux ventes : communes de Bréhémont, Cinais, Chinon, Limeray, Rigny, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Tours (affaire relative aux boutiques et cafés établis sur les terrasses Saint-Julien et des Carmélites, plan s.d.), Vouvray (1813-1817). Observations sur le défrichement des landes dans l'arrondissement de Chinon (1818).

    Date

    1813-1818

    Cote

    2Q49 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 2Q - Domaines (1791-1939)
    • Fonds du département puis de la préfecture
    • Vente des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement...
    • Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes...
  20. Résultat n°20

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP091/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier...
  21. Résultat n°21

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP030/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
  23. Résultat n°23

    Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).

    Date

    1890

    Cote

    EDEP076/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
  24. Résultat n°24

    Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.

    Date

    1873-1875

    Cote

    EDEP087/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Actes d'échange entre la commune et des propriétaires...
  25. Résultat n°25

    Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP049/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...
  26. Résultat n°26

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  27. Résultat n°27

    Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

    Date

    1833-1895

    Cote

    EDEP128/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
  28. Résultat n°28

    Partage des biens communaux : litige opposant le notaire de Bréhémont et le maire de Lignières

    Date

    1816

    Cote

    EDEP128/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Partage des biens communaux : litige opposant le notaire...
  29. Résultat n°29

    Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1811

    Cote

    EDEP099/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
  30. Résultat n°30

    Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.

    Date

    1912-1920

    Cote

    EDEP041/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
  31. Résultat n°31

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  32. Résultat n°32

    Biens communaux, aliénation : correspondance.

    Date

    1843-1854

    Cote

    EDEP034/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, aliénation : correspondance.
  33. Résultat n°33

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  34. Résultat n°34

    Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.

    Date

    1825-1905

    Cote

    EDEP085/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
  35. Résultat n°35

    Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEP132/1N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
  36. Résultat n°36

    Vente par adjudication de prés et d'arbres.

    Date

    1796-1883

    Cote

    EDEP083/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
  37. Résultat n°37

    Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance

    Date

    1823-1963

    Cote

    EDEP014/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
  38. Résultat n°38

    Adjudication des landes communales

    Date

    1827

    Cote

    EDEP112/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication des landes communales
  39. Résultat n°39

    Titres des communaux

    Date

    1691-1787

    Cote

    EDEP056/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des communaux
  40. Résultat n°40

    Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.

    Date

    1832-1871

    Cote

    EDEP116/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.