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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.
Cote
EDEP165/I1 (Cote)
 Date
1743
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
Résultat n°2

Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.
Cote
EDEP143/N1 (Cote)
 Date
1881-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°3

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP035/N1 (Cote)
 Date
1889-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, affiche, délibération

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
Résultat n°4

Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de mutation.
Cote
EDEP049/G6 (Cote)
 Date
1816
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre ancien
  • Vente du domaine de l'Isle dite Ursuline : état de...
Résultat n°5

Etats récapitulatifs des revenus
Cote
EDEP132/DD1 (Cote)
 Date
1573-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Etats récapitulatifs des revenus
Résultat n°6

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°7

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).
Cote
EDEP099/N3 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
Résultat n°8

Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.
Cote
EDEP135/N1 (Cote)
 Date
1948-1950
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.
Résultat n°9

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
 Date
1890-1904
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°10

Aliénation et partage des landes
Cote
EDEP082/N1 (Cote)
 Date
an XII-1863
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Aliénation et partage des landes
Résultat n°11

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.
Cote
EDEP021/S1 (Cote)
 Date
1816-1934
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
Résultat n°12

Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières et Mme Schneider concernant des biens communaux : précis de l'avocat au Conseil d'Etat
Cote
EDEP128/N5 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Contentieux entre les communes de Bréhémont et Lignières...
Résultat n°13

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC48 (Cote)
 Date
1600-1652
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
Résultat n°14

Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord
Cote
EDEP076/N7 (Cote)
 Date
1933
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
Résultat n°15

(E supplément 226) Titres des communaux indivis entre les communes d'Avoine et Savigny-en-Véron
Cote
EDEP011/DD1 (Cote)
 Date
1474-1781
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • (E supplément 226) Titres des communaux indivis entre...
Résultat n°16

Affermement de la chasse des Landes : décision
Cote
EDEP089/N8 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décision

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Affermement de la chasse des Landes : décision
Résultat n°17

Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC49 (Cote)
 Date
1655-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Résultat n°18

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance
Cote
EDEP014/N2 (Cote)
 Date
1852-1865
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, correspondance
Résultat n°19

Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes de liquidation pour la fixation du revenu net annuel des biens des communes et pour la conversion en rentes de ce revenu (1813-1816). Contentieux relatif aux ventes : communes de Bréhémont, Cinais, Chinon, Limeray, Rigny, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Tours (affaire relative aux boutiques et cafés établis sur les terrasses Saint-Julien et des Carmélites, plan s.d.), Vouvray (1813-1817). Observations sur le défrichement des landes dans l'arrondissement de Chinon (1818).
Cote
2Q49 (Cote)
 Date
1813-1818
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Rigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 2Q - Domaines (1791-1939)
  • Fonds du département puis de la préfecture
  • Vente des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement...
  • Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes...
Résultat n°20

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.
Cote
EDEP091/N3 (Cote)
 Date
1871-1880
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bois
  • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier...
Résultat n°21

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°22

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
Cote
EDEP030/N1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
Résultat n°23

Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
Cote
EDEP076/N3 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux
  • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
Résultat n°24

Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.
Cote
EDEP087/N1 (Cote)
 Date
1873-1875
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Actes d'échange entre la commune et des propriétaires...
Résultat n°25

Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.
Cote
EDEP049/N2 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...
Résultat n°26

Titres concernant les biens communaux.
Cote
EDEP076/N1 (Cote)
 Date
1688-1775
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres concernant les biens communaux.
Résultat n°27

Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
Cote
EDEP128/N7 (Cote)
 Date
1833-1895
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
Résultat n°28

Partage des biens communaux : litige opposant le notaire de Bréhémont et le maire de Lignières
Cote
EDEP128/N2 (Cote)
 Date
1816
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Partage des biens communaux : litige opposant le notaire...
Résultat n°29

Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).
Cote
EDEP099/N1 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
Résultat n°30

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/N1 (Cote)
 Date
1912-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Résultat n°31

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.
Cote
EDEP128/N6 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
Résultat n°32

Biens communaux, aliénation : correspondance.
Cote
EDEP034/N1 (Cote)
 Date
1843-1854
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, aliénation : correspondance.
Résultat n°33

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.
Cote
EDEP065/I1 (Cote)
 Date
1760-1838
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
Résultat n°34

Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Cote
EDEP085/N2 (Cote)
 Date
1825-1905
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Résultat n°35

Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
Cote
EDEP132/1N2 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 1 N - Gestion des biens communaux
  • Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
Résultat n°36

Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Cote
EDEP083/N1 (Cote)
 Date
1796-1883
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Résultat n°37

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance
Cote
EDEP014/N1 (Cote)
 Date
1823-1963
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
Résultat n°38

Adjudication des landes communales
Cote
EDEP112/N1 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Adjudication des landes communales
Résultat n°39

Titres des communaux
Cote
EDEP056/N1 (Cote)
 Date
1691-1787
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres des communaux
Résultat n°40

Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.
Cote
EDEP116/N1 (Cote)
 Date
1832-1871
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres plantés sur la voie publique, correspondance.