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  1. Résultat n°1

    Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

    Date

    1836-1926

    Cote

    EDEP103/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
  2. Résultat n°2

    Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP103/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  4. Résultat n°4

    Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).

    Date

    1885

    Cote

    EDEP103/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Commerce et industrie, recensement : tableau statistique...
  5. Résultat n°5

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  6. Résultat n°6

    Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : registres, tableaux.

    Date

    1890-1927

    Cote

    EDEP103/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
  7. Résultat n°7

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

    Date

    1879-1912

    Cote

    EDEP103/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire...
  9. Résultat n°9

    Population, mouvement : tableau.

    Date

    1863-1894

    Cote

    EDEP103/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, mouvement : tableau.
  10. Résultat n°10

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP103/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  11. Résultat n°11

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP103/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
  13. Résultat n°13

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

    Date

    1898-1900

    Cote

    EDEP103/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
  14. Résultat n°14

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  15. Résultat n°15

    Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEP103/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  16. Résultat n°16

    Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP103/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1825-1831

    Cote

    EDEP103/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1726-1792

    Cote

    EDEP103/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP103/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  21. Résultat n°21

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  22. Résultat n°22

    Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP103/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés...
  23. Résultat n°23

    Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).

    Date

    1932-1933

    Cote

    EDEP103/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).
  24. Résultat n°24

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1826-1940

    Cote

    EDEP103/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrice générale.
  25. Résultat n°25

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1814-1911

    Cote

    EDEP103/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  26. Résultat n°26

    Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEP103/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1824

    Cote

    EDEP103/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  28. Résultat n°28

    Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale des sourds-muets et jeunes aveugles de Poitiers, aide communale au paiement de la pension : extrait de délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1930

    Cote

    EDEP103/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale...
  29. Résultat n°29

    Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs consulaires, extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires.

    Date

    1890-1931

    Cote

    EDEP103/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs...
  30. Résultat n°30

    1854-1867, 1889

    Date

    1854-1889

    Cote

    EDEP103/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1854-1867, 1889
  31. Résultat n°31

    Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1903

    Cote

    EDEP103/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
  32. Résultat n°32

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP103/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions (1913-1930).

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP103/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  34. Résultat n°34

    Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP103/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge : registre de déclaration...
  35. Résultat n°35

    1907-1936

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP103/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1907-1936
  36. Résultat n°36

    Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

    Date

    1905-1909

    Cote

    EDEP103/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, élection de deux délégués...
  37. Résultat n°37

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  38. Résultat n°38

    Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges,...
  39. Résultat n°39

    Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires : liste nominative, tableau quantitatif, instructions, télégrammes.

    Date

    1914-1916

    Cote

    EDEP103/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires...
  40. Résultat n°40

    Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP103/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...
  41. Résultat n°41

    Rétribution scolaire : rôles.

    Date

    1870-1877

    Cote

    EDEP103/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôles.
  42. Résultat n°42

    Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP103/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...
  43. Résultat n°43

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1792-1809

    Cote

    EDEP103/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  44. Résultat n°44

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1819-1966

    Cote

    EDEP103/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  45. Résultat n°45

    Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.

    Date

    1839-1910

    Cote

    EDEP103/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.
  46. Résultat n°46

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  47. Résultat n°47

    Comptabilité communale : bordereau.

    Date

    1822-1823

    Cote

    EDEP103/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : bordereau.
  48. Résultat n°48

    Disparus et soldats morts sur le champ de bataille : jugements établissant le décès.

    Date

    1918-1922

    Cote

    EDEP103/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus et soldats morts sur le champ de bataille...
  49. Résultat n°49

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP103/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
  50. Résultat n°50

    Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération, lettres du curé Desroches.

    Date

    1873-1876

    Cote

    EDEP103/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération,...
  51. Résultat n°51

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1860-1928

    Cote

    EDEP103/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  52. Résultat n°52

    Permis de chasser : registre des visas

    Date

    1975-1990

    Cote

    EDEP103/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasser : registre des visas
  53. Résultat n°53

    Lavoirs publics, construction : cahiers des charges, devis.

    Date

    1889

    Cote

    EDEP103/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoirs publics, construction : cahiers des charges,...
  54. Résultat n°54

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1893-1938

    Cote

    EDEP103/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  55. Résultat n°55

    Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite à une proposition de lettre du maire adressée à l'archevêque (1 piéce).

    Date

    1908

    Cote

    EDEP103/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite...
  56. Résultat n°56

    Carrière, utilisation de dynamite : instructions.

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEP103/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Carrière, utilisation de dynamite : instructions.
  57. Résultat n°57

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives; classement et réquisition des voitures attelées ou non attelées : tableaux.

    Date

    1892-1925

    Cote

    EDEP103/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  58. Résultat n°58

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1831-1833

    Cote

    EDEP103/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  59. Résultat n°59

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1833-1865

    Cote

    EDEP103/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  60. Résultat n°60

    Comptes administratifs.

    Date

    1901-1930

    Cote

    EDEP103/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  61. Résultat n°61

    Etat de sections (A).

    Date

    [1833-1834]

    Cote

    EDEP103/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat de sections (A).
  62. Résultat n°62

    Ecole de garçons, réparations et agrandissement d'une classe : cahier des charges, devis.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP103/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de garçons, réparations et agrandissement d'une...
  63. Résultat n°63

    Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP103/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.
  64. Résultat n°64

    Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).

    Date

    1937

    Cote

    EDEP103/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
  65. Résultat n°65

    Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1958

    Cote

    EDEP103/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants,...
  66. Résultat n°66

    Plan cadastral.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP103/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral.
  67. Résultat n°67

    Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

    Date

    1873-1901

    Cote

    EDEP103/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
  68. Résultat n°68

    Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEP103/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
  69. Résultat n°69

    Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP103/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
  70. Résultat n°70

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP103/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  71. Résultat n°71

    Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEP103/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires...
  72. Résultat n°72

    Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP103/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
  73. Résultat n°73

    Budgets primitifs.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEP103/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  74. Résultat n°74

    Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur dans la commune de Ciran desservant Esves-le-Moutier : correspondance.

    Date

    1908-1922

    Cote

    EDEP103/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur...
  75. Résultat n°75

    Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique de l'Eglise : instruction.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP103/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la...
  76. Résultat n°76

    Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP103/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
  77. Résultat n°77

    Rivière "L'Esves", curage et faucardement : instruction, arrêté, correspondance.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEP103/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière "L'Esves", curage et faucardement : instruction,...
  78. Résultat n°78

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1641-1725

    Cote

    EDEP103/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  79. Résultat n°79

    Comptabilité communale : compte que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune d'Esves-le-Moutier le sieur Veneau percepteur-receveur, pour recettes et dépenses communales par lui faites.

    Date

    1888-1910

    Cote

    EDEP103/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : compte que présente à MM....