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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).

    Date

    1844

    Cote

    EDEP099/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
  2. Résultat n°2

    Matrice de rôles pour les contributions foncières.

    Date

    1792-1804

    Cote

    EDEP099/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
  3. Résultat n°3

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1801-1818

    Cote

    EDEP099/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  4. Résultat n°4

    Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste...
  5. Résultat n°5

    Cantonnier : nominations.

    Date

    1852-1896

    Cote

    EDEP099/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Cantonnier : nominations.
  6. Résultat n°6

    Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1 pièce) : état nominatif.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1...
  7. Résultat n°7

    Registre de cultures.

    Date

    1950-1953

    Cote

    EDEP099/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre de cultures.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1692.

    Date

    1555-1692

    Cote

    EDEP099/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures...
  9. Résultat n°9

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1896-1955

    Cote

    EDEP099/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  10. Résultat n°10

    Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP099/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
  11. Résultat n°11

    Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
  12. Résultat n°12

    Délivrance de passeports : registre.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEP099/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de passeports : registre.
  13. Résultat n°13

    Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP099/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
  14. Résultat n°14

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1809-1936

    Cote

    EDEP099/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  15. Résultat n°15

    Assistance aux convalescents militaires : factures.

    Date

    1915

    Cote

    EDEP099/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918
    • Assistance aux convalescents militaires : factures.
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
  17. Résultat n°17

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  18. Résultat n°18

    Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1898-1902

    Cote

    EDEP099/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux.
  19. Résultat n°19

    Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .

    Date

    sans date -1865

    Cote

    EDEP099/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cession d'une maison à la commune pour être transformée...
  20. Résultat n°20

    1792-1822

    Date

    1792-1822

    Cote

    EDEP099/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1792-1822
  21. Résultat n°21

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  22. Résultat n°22

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

    Date

    sans date-1911

    Cote

    EDEP099/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
  23. Résultat n°23

    fol. 1 à 492

    Cote

    EDEP099/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • fol. 1 à 492
  24. Résultat n°24

    Election des membres du conseil des prud'hommes : liste électorale ; élection à la chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1939

    Cote

    EDEP099/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election des membres du conseil des prud'hommes : liste...
  25. Résultat n°25

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  26. Résultat n°26

    1818-1931

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP099/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1818-1931
  27. Résultat n°27

    Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP099/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...
  28. Résultat n°28

    Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Proposition de cession d'un terrain pour financer les...
  29. Résultat n°29

    Comptabilité communale : registres.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP099/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : registres.
  30. Résultat n°30

    1853-1902

    Date

    1853-1902

    Cote

    EDEP099/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1902
  31. Résultat n°31

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP099/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  32. Résultat n°32

    Tirage au sort : affiches des listes, bulletin du dernier numéro du contingent.

    Date

    1821-1848

    Cote

    EDEP099/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tirage au sort : affiches des listes, bulletin du dernier...
  33. Résultat n°33

    Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).

    Date

    1870

    Cote

    EDEP099/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).
  34. Résultat n°34

    Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEP099/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  35. Résultat n°35

    Mouvement de la population : tableaux.

    Date

    1857-1892

    Cote

    EDEP099/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableaux.
  36. Résultat n°36

    Etat nominatif des réfugiés.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP099/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Etat nominatif des réfugiés.
  37. Résultat n°37

    1918-1952

    Date

    1918-1952

    Cote

    EDEP099/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1918-1952
  38. Résultat n°38

    Plan cadastral.

    Date

    1821

    Cote

    EDEP099/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral.
  39. Résultat n°39

    Déclaration de récolte de céréales.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP099/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration de récolte de céréales.
  40. Résultat n°40

    Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1811

    Cote

    EDEP099/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
  41. Résultat n°41

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  42. Résultat n°42

    Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

    Date

    1822-1925

    Cote

    EDEP099/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections...
  43. Résultat n°43

    Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

    Date

    1825-1834

    Cote

    EDEP099/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...
  44. Résultat n°44

    Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

    Cote

    EDEP099/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.
  45. Résultat n°45

    fol. 493 à 753

    Cote

    EDEP099/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • fol. 493 à 753
  46. Résultat n°46

    Baptêmes 1567-1623.

    Date

    1567-1623

    Cote

    EDEP099/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes 1567-1623.
  47. Résultat n°47

    Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1859-1925

    Cote

    EDEP099/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
  48. Résultat n°48

    Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).

    Date

    1820

    Cote

    EDEP099/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur...
  49. Résultat n°49

    Prisonniers de guerre étrangers : état nominatif.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP099/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre étrangers : état nominatif.
  50. Résultat n°50

    Elections du conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1898-1904

    Cote

    EDEP099/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections du conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
  51. Résultat n°51

    Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.

    Date

    1840

    Cote

    EDEP099/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
  52. Résultat n°52

    Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1 pièce).

    Date

    1833

    Cote

    EDEP099/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1...
  53. Résultat n°53

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1799

    Cote

    EDEP099/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54

    Contributions indirectes : état des répartitions des débits de boissons.

    Date

    1807-1815

    Cote

    EDEP099/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes : état des répartitions des...
  55. Résultat n°55

    Statistique agricole : tableaux.

    Date

    1829

    Cote

    EDEP099/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : tableaux.
  56. Résultat n°56

    Prisonnier de guerre français, ouvriers défaillants : correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEP099/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonnier de guerre français, ouvriers défaillants...
  57. Résultat n°57

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP099/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  58. Résultat n°58

    Amendes infligées par les autorités allemandes à la commune : correspondance, reçu.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Amendes infligées par les autorités allemandes à la...
  59. Résultat n°59

    Annulation d'élection municipale : arrété préfectoral.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP099/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Annulation d'élection municipale : arrété préfectoral.
  60. Résultat n°60

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : état nominatif, notification de décision.

    Date

    1907-1924

    Cote

    EDEP099/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  61. Résultat n°61

    an XIII-1917

    Date

    an XIII-1917

    Cote

    EDEP099/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • an XIII-1917
  62. Résultat n°62

    Assistance médicale gratuite : liste nominative, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1861-1947

    Cote

    EDEP099/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative, extrait...
  63. Résultat n°63

    Chemin vicinal n° 11, empierrement et rechargement : extrait du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1881-1884

    Cote

    EDEP099/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin vicinal n° 11, empierrement et rechargement...
  64. Résultat n°64

    Désinfection : registre de déclaration de maladies.

    Date

    1908-1918

    Cote

    EDEP099/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Désinfection : registre de déclaration de maladies.
  65. Résultat n°65

    Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 727 ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP099/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 727 ;...
  66. Résultat n°66

    Souscription patriotique (1 pièce).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP099/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Souscription patriotique (1 pièce).
  67. Résultat n°67

    Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance (1882), arrêté préfectoral (1886), correspondance (1852).

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEP099/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance...
  68. Résultat n°68

    Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes de recensement, tableau de renseignement, relevé numérique, liste de contrôle des citoyens, listes nominatives, feuilles d'appel des officiers.

    Date

    1809-1848

    Cote

    EDEP099/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes...
  69. Résultat n°69

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  70. Résultat n°70

    Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif d'une personne indigente hospitalisée.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEP099/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif...
  71. Résultat n°71

    Instructions sur l'enlèvement d'affiches.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Instructions sur l'enlèvement d'affiches.
  72. Résultat n°72

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1817-1836

    Cote

    EDEP099/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  73. Résultat n°73

    Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.

    Date

    1816-1835

    Cote

    EDEP099/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.
  74. Résultat n°74

    Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal, correspondance de l'agent-voyer.

    Date

    1840-1903

    Cote

    EDEP099/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal,...
  75. Résultat n°75

    Déclaration de récolte de vin : registres.

    Date

    1938-1969

    Cote

    EDEP099/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration de récolte de vin : registres.
  76. Résultat n°76

    Rôle général des anciennes contributions : tableaux.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle général des anciennes contributions : tableaux.
  77. Résultat n°77

    Election des membres de la chambre d'agriculture : liste électorale.

    Date

    1932-1934

    Cote

    EDEP099/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election des membres de la chambre d'agriculture :...
  78. Résultat n°78

    1931-1971

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP099/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1931-1971
  79. Résultat n°79

    Listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

    Date

    1860-1872

    Cote

    EDEP099/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants admis gratuitement à...
  80. Résultat n°80

    Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.