Résultats de la recherche

Plans généraux des travaux (1970), profil en long (1971), plans « M » et « X » (1970-1972), notes de calculs « MN » et « MX » (1972), plans « TP » (mise en tension des câbles) (1972), notes de calculs « FNC

1481W324 (Cote)

1970-4972

Tours (Indre-et-Loire, France)

Couziers : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1963). Cravant-les-Côteaux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau unique des chemins ruraux, plans, correspondance concernant les installations classées (1964 - 2013). Crissay-sur-Manse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique sur le projet d'intégration du chemin d'exploitation n°5 sur les chemins ruraux, plans (1964-2011).

2549W152 (Cote)

1963-2013

Couziers (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France)

Crouzilles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, dossier de création d'un passage inférieur pour piéton, plan d'alignement de Mougeon plans, délibérations, correspondances (1964-2010). Druye : tableau récapitulatif des chemins ruraux, plans (1990).

2549W153 (Cote)

1964-2010

Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France)

Noyant-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, plans (1965-2010). Panzoult : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964). Sazilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964).

2549W157 (Cote)

1964-2010

Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France)

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

2549W149 (Cote)

1964-2010

Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

2663W71 (Cote)

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

2663W83 (Cote)

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

2663W85 (Cote)

1986-1949

Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

2663W63 (Cote)

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

2663W31 (Cote)

CD n° 99 et 101 : plans.

2663W23 (Cote)

Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

2663W54 (Cote)

2008

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

2663W20 (Cote)

2008

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

2663W58 (Cote)

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

2663W22 (Cote)

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

2663W95 (Cote)

CR n° 10, 23, 22, aliénation.

2663W13 (Cote)

2005-2007

Chemin communal n°5, renforcement du pont d'Étableau

Pont d'Étableau (Le Grand-Pressigny, Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux et ruraux, recensement, travaux, aliénation, échanges, modification de tracé : correspondance, délibérations du conseil municipal, plans. Classement de chemins ruraux en voies communales (2007).

2599W60 (Cote)

1945-2007

Boussay (Indre-et-Loire, France)

Courcoué : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau d'assemblage, dossier d'enquête publique, plans, correspondance, avis, pièces graphiques, listings, notes, dossiers de travaux et aménagements.

2549W151 (Cote)

1946-2007

Courcoué (Indre-et-Loire, France)

Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse : dossier de suivi, dossier de marché, plan.

2663W8 (Cote)

1994-2007

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : plan de récolement, convention, rapport d'étude, rapport d'analyse des offres.

2663W12 (Cote)

2005-2007

Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans, extraits du registre des délibérations.

2599W70 (Cote)

1980-2006

Charnizay (Indre-et-Loire, France)

Saint-Flovier, aménagement, embellissement et mise en sécurité de la traversé d'agglomération RD n°41, entreprise APPIA : DOE.

2663W67 (Cote)

2006

Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2000). Gizeux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1965). Huismes : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aménagement de la levée du bois Chétif, plans (1945-2000). L'Île-Bouchard : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement des rues, plans (1961-1965). Ingrandes-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Jaulnay : carte communale, plans (1964-2006).

2549W154 (Cote)

1964-2006

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France)

La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

2549W164 (Cote)

1964-2006

La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.

2663W11 (Cote)

2003-2005

Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction de l'ouvrage d'art. Chemin rural n° 23, réfection du pont de Gaudru : dossier de marché.

2599W115 (Cote)

1992-2005

le Grand Vicq (Tournon-Saint-Pierre, Indre-et-Loire, France), Pont de Gaudru (Tournon-Saint-Pierre, Indre-et-Loire, France)

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

2549W156 (Cote)

1958-2005

Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France)

Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

2599W71 (Cote)

1988-2005

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement de l'entrée d'agglomération : DGE.

2663W66 (Cote)

2004

Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

2549W145 (Cote)

1898-2004

Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France)

Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et Ligueil, statistiques.

2663W5 (Cote)

2000-2003

Beaumont-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, vicinales et rurales. Plan d'alignement pour la voie communale n°6, plans, dossier de classement dans la voirie communale des chemins ruraux et lotissements.

2549W147 (Cote)

1964-2003

Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France)

Voie communale n° 309 la Boisgardière, rectification de virages : dossier de marché (1978-1980). Reconstruction de deux murs de soutènement CR n°18 et CR n°64 (rue de l'Enfer et place du Champ de Foire) : dossier technique (2003).

2663W52 (Cote)

1978-2003

Classement CR en VC.

2663W50 (Cote)

2000-2001

Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

2549W155 (Cote)

1848-2001

Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux et ruraux, travaux, amélioration : correspondance, plans. Classement de la voie communale n° 6 en route départementale : photographies, plans, extrait du registre des délibérations (2000).

2599W90 (Cote)

1951-2000

La Guerche (Indre-et-Loire, France)

Routes départementales. - RD 13, déclassement, modification de circulation et reclassement de la VC 8 en route départementale : dossier de projet, plan (1993-1996) ; RD 42 et RD 60, travaux d'aménagement d'un passage à niveau, postes d'essence (1951-1956) ; RD 60 et RD 103, carrefour, mur de soutènement à la gendarmerie (1997-1999)

2599W82 (Cote)

1951-1999

Route départementale 13 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 42 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 60 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 103 (Indre-et-Loire, France)

Voirie communale. - Classement de la parcelle ZO n° 121 : dossier d'enquête publique.

2663W45 (Cote)

1999

Commune de La Membrolle-sur-Choisille. - Projet d'aménagement du chemin rural n°8 : plans ; récolement du réseau des eaux usées dans la rue du Moulin Millon : plans de récolement.

2568W4 (Cote)

1995-1999

La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

Benais : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales (1968). Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, réfection du pont des Sablons, plans (1964-1998). Braslou : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, correspondance concernant les installations (1964). Braye-sous-Faye : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964).

2549W148 (Cote)

1964-1998

Benais (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)

Voirie communale. - Modification d'emprise du CR n° 46 : dossier d'enquête publique.

2663W44 (Cote)

1997

Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids lourds : dossier d'enquête publique, plans.

2663W92 (Cote)

1997

Voie communale n° 4, élargissement du tablier ouvrage d'art sur l'Aigronne au lieu-dit Moulin Girault : dossier de marché.

2599W69 (Cote)

1997

Charnizay (Indre-et-Loire, France) -- moulin Girault, l'Aigronne (France ; cours d'eau)

Chemins ruraux, projets de classement, aliénation et ouverture (chemins ruraux n°63, 70, 77, 79, 104, 105, 117, 124), aménagement (chemins ruraux n° 149, 150).

2599W85 (Cote)

1965-1995

Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux des chemins ruraux, fiches descriptives (1843-1963) ; aliénation et ouverture, chemins ruraux n° 5, 7, 14, 16, 27, 28, 32, 35, 41, 81, 83 : délibérations, états parcellaires, plans, procès-verbaux, rapports, correspondance (1968-1993) ; classement dans la voirie communale des chemins ruraux n° 32 et 49 : dossier d'enquête publique, correspondance (1991-1995) .

2599W97 (Cote)

1843-1995

Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)

Alignements : autorisations.

2599W45 (Cote)

1932-1995

Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux, chemins ruraux, voirie urbaine. - Carte vicinale, tableaux des voies communales, plan de signalisation. Création d'un syndicat intercommunal. Passage à niveau, voies d'accès au château, démolition des remparts. Chemin vicinal n°17.

2599W84 (Cote)

1958-1994

Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance. Reconnaissance des chemins ruraux : tableau général.

2599W74 (Cote)

1922-1993

Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux et ruraux, aliénation : correspondance, plans, extrait des registres de délibérations ; tableau général des chemins ruraux

2599W101 (Cote)

1842-1993

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Voirie communale. - Projet de d'aliénation des CR n° 60 et des sections des CR n° 52 et 58 aux lieux-dits "Bois de la Boumellière" et "Picadaire" : plan, extrait du registre des délibération, arrêté.

2663W43 (Cote)

1992

Tavant : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement, inventaire des chemins ruraux (1964). Theneuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Thilouze : dossiers d'aliénations du chemin rural n°52 et 59, plans de chemins ruraux à classer dans la voirie communale (1992). Thizay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963).

2549W163 (Cote)

1963-1992

Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux et ruraux, travaux, amélioration, classement dans la voirie communale, échanges : correspondance, plans, arrêtés.

2599W67 (Cote)

1954-1992

Chambon (Indre-et-Loire, France)

Construction de chaussées et trottoirs. - Passation et suivi d'un marché de travaux : procès-verbaux des opérations d'ouverture des plis, plans de profils en long remis par la ville de Tours, correspondance entre la ville de Tours et la DDE (1986-1991), convention relative à l'exécution et au financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à La Riche (1990), dossier d'expertise des désordres, rapport de contrôle de runi longitudinal sur la couche de roulement (1992).

1481W288 (Cote)

1986-1992

La Riche (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant une enquête publique, plan, notice explicative, extrait du registre des délibérations.

2663W80 (Cote)

1992

Voie communale n° 1, pont d'Humeau, réfection des fondations : dossier de marché (1986). Voie communale n° 1, réfection du garde-corps d'ouvrage d'art du bief du Moulin d'Humeau (1992).

2599W61 (Cote)

1986-1992

Boussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Humeau, Pont d'Humeau (Boussay, Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance, plans, délibérations du conseil municipal

2599W114 (Cote)

1877-1992

Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)

Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, recensements des voiries, plans (1959-1965). Rivarennes : dossier de classement des voies communales et des chemins ruraux, dossier de reconstruction du pont sur la Charrière, plans (1991-1992). Rilly-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan (1964). Rigny-Ussé : dossier de classement de la voie communale n°12, tableau de classement unique des voies communales, plans, tableau récapitulatif des chemins ruraux, dossier aliénation du chemin rural n°31 (1991).

2549W159 (Cote)

1959-1992

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)

Acquisitions foncières : promesses d'acquisition} correspondance, plan parcellaire, promesses de cession, plan de bornage, arrête préfectoral.

1481W287 (Cote)

1989-1992

Tours (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux.- Projet de modification du CR n° 2 du Puy à Beauregard entre la VC n° 6 et le CR n° 17, - Projet de modification pour une section du CR n° 93 au lieu-dit "Les Trotellières", - Projet de reconnaissance des CR n° 18 et 24- Échange pour déplacement du CR n° 8 dit de Fresnai à la VC n° 106- Suppression du CR n° 68 dit Chemin d'exploitation de la Joumeraie.

2663W75 (Cote)

1955-1992

Voirie communale et rurale, travaux, aliénation : correspondance, plans.

2599W44 (Cote)

1952-1992

Barrou (Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux et ruraux, modification du tracé, aliénation, classement en chemin rural ou en voirie communale : correspondance, extraits du registre des délibérations, plans

2599W96 (Cote)

1984-1992

Paulmy (Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux, chemins ruraux, voirie urbaine. - Classement, travaux, signalisation, acquisition : dossier chrono de suivi du service.

2599W83 (Cote)

1943-1991

Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)

Aménagement du carrefour des Granges Galand. - Étude préalable : dossier d'avant-projet passation d'un marché . pièces contractuelles.

1481W284 (Cote)

1991

les Granges Galand (Saint-Avertin, Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux. - Classement en voies communales : dossiers d'enquête publique, tableau de classement, cartes.

2663W89 (Cote)

1964-1991

Chemins vicinaux et ruraux, travaux, aliénation, classement dans la voirie communale, modification de tracé : correspondance, plans.

2599W50 (Cote)

1943-1991

Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)

Etudes préalables : dossier d'étude de sols et fondations (1989), dossier d'avant-projet sommaire (1989), comptes rendus de réunions préparatoires (1987-1990), dossier d'enquête publique (1989-1991) ; financement : dossier de subvention pour la suppression du passage à niveau Saint-François (1987) ; contrôle des implantations par le laboratoire de Blois : comptes rendus, protocole, convention entre le Conseil général d'Indre-et-Loire et le CETE, mesure de déformabilité (1990-1991).

1481W286 (Cote)

1987-1991

Tours (Indre-et-Loire, France)

Chemins vicinaux et ruraux, aliénation, classement, travaux, modification du tracé : correspondance, plans.

2599W111 (Cote)

1955-1991

Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation du chemin rural de Marigny- projet d'aliénation du CR n° 44 dit de Thais- projet de construction du CR n° 10 de Bussay au Cormier- échange d'une partie du CR n° 19 au lieu dit les Terrives- projets d'aliénation des CR n° 63 et 78.- élargissement du CR n° 74 : enquête publique- construction du chemin de la Baignade : enquête publique- classement des CR n° 150 et 151.

2663W88 (Cote)

1949-1991

Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC n° 5 : dossier.

2663W79 (Cote)

1990

Le Petit-Pressigny, classement de chemins ruraux en voies communales : enquête publique.

2663W60 (Cote)

1990

Chemins ruraux. - Projet d'aliénation et modification de tracé pour les CR n° 25, 33, 34 40, 42, 50, 78.

2663W48 (Cote)

1966-1990

Construction de la VC 11 entre la RN10 et la rue de la Fourbisserie (voie d'accès à la zone artisanale et commerciale des Perriers). - Passation et suivi du marché . recueil de données (1989), dossier de marché, plans concernant les réseaux, plans divers.

1481W281 (Cote)

1989-1990

Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)

Travaux supplémentaires concernant les réseaux . correspondance, plans.

1481W289 (Cote)

1990

Tours (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale :- CR n° 53- accès au terrain de sports.

2663W78 (Cote)

1990

Classement dans la voirie communale

2599W108 (Cote)

1988-1989

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « le Clos Charlot ».

1757W61 (Cote)

1987-1989

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».

1757W60 (Cote)

1982-1989

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

Voie communale n° 115. - Demande de classement : correspondance, plans.

2663W30 (Cote)

1989